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Questions and Answers
Dans le cadre du football à onze, quels détails doivent être saisis dans TMS ?
Dans le cadre du football à onze, quels détails doivent être saisis dans TMS ?
- Le montant de l'indemnité de transfert
- Les détails relatifs au transfert international (correct)
- Les coordonnées bancaires des clubs
- Les résultats des derniers matchs
Qu'est-ce que TMS identifie conformément au RSTJ ?
Qu'est-ce que TMS identifie conformément au RSTJ ?
- Les coordonnées des clubs affiliés
- Les montants des indemnités de transfert
- Les transferts internationaux pouvant donner droit à une rétribution de la formation (correct)
- Les dates de naissance des joueurs
Qu'est-ce qui doit être saisi dans le système de régulation national des transferts ?
Qu'est-ce qui doit être saisi dans le système de régulation national des transferts ?
- Les résultats des matchs amicaux
- Tout transfert national d’un joueur vers un nouveau club affilié à la même association membre (correct)
- Les coordonnées des entraîneurs
- Les détails des contrats des joueurs
Qui doit veiller à l'exactitude des données déclarées et des documents soumis par ses clubs affiliés ?
Qui doit veiller à l'exactitude des données déclarées et des documents soumis par ses clubs affiliés ?
Quel est le délai pour communiquer les informations relatives au transfert à la FIFA ?
Quel est le délai pour communiquer les informations relatives au transfert à la FIFA ?
Qu'est-ce que la FIFA reçoit via l'interface Connect ?
Qu'est-ce que la FIFA reçoit via l'interface Connect ?
Qu'est-ce qui permet à TMS de prendre acte des transferts nationaux ?
Qu'est-ce qui permet à TMS de prendre acte des transferts nationaux ?
Quel est le but de la rétribution de la formation ?
Quel est le but de la rétribution de la formation ?
Qu'est-ce qui ne doit pas être inclus dans l’indemnité de transfert ?
Qu'est-ce qui ne doit pas être inclus dans l’indemnité de transfert ?
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Study Notes
Transferts internationaux
- Tous les détails relatifs au transfert international d’un joueur doivent être saisis dans TMS, conformément à l’annexe 3 du RSTJ.
- Aucune rétribution de la formation ne doit être incluse dans l’indemnité de transfert.
- TMS identifie les transferts internationaux pouvant donner droit à une rétribution de la formation, conformément au RSTJ.
Transferts nationaux
- Tout transfert national d’un joueur vers un nouveau club affilié à la même association membre doit être saisi dans le système de régulation national des transferts.
- Chaque association membre doit veiller à l’exactitude des données déclarées et des documents soumis par ses clubs affiliés dans le système de régulation national des transferts.
- Le système de régulation national des transferts communique à la FIFA les informations relatives au transfert et la preuve de chaque versement, via l’interface Connect de la FIFA, dans les trente (30) jours suivant l’enregistrement du joueur ou la date de chaque versement.
- Grâce aux informations communiquées par l’association membre, TMS prend acte des transferts nationaux impliquant une indemnité de transfert pouvant donner droit à une rétribution de la formation conformément au RSTJ.
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