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28 septembre 2021 DROIT ROMAIN PROGRAMME Terminologie des droits privé mot qui vient du latin (pour les romains le « contractus » est le contact de nous) Soit le mot est le même, soit la notion est la même (ex : possession et divorcium pour les chrétiens était impossible, mais aujourd’hui on peu...

28 septembre 2021 DROIT ROMAIN PROGRAMME Terminologie des droits privé mot qui vient du latin (pour les romains le « contractus » est le contact de nous) Soit le mot est le même, soit la notion est la même (ex : possession et divorcium pour les chrétiens était impossible, mais aujourd’hui on peut divorcer, mais avec un juge) Règles sont identiques, l’ensemble des règles a été forgé à l’époque romaine Méthode pour traiter des cas pratiques, nous devon nous demander quels sont les faites importantes. (ex : le fait de savoir si on a conclu un contact lundi ou mardi, peut être que ça ne sert à rien, mais en certains cas il est excrément important, donc sa dépend, on à déterminer quels fait son important ou pas.) EXEMPLES PRATIQUES (diapositive à reprendre avant l’examen) Distinction entre propriété ou possession : La possession c’est une maitrise de faits peut s’acquérir par la force ou la simple possession La propriété c’est une maitrise juridique propriété concept juridique. demande une procédure juridique pour l’acquérir EXEMPLES DES BIENS – DROIT RÉEL Alfenus a perdu sa possession, mais il n’a pas perdu la propriété. Dans situation c’est une procédure juridique que va décider. Il y avait une controverse dans les lois romaines dans se champ. Une des écoles dit que le propriétaire du marbre est le propriétaire de la statue (importance à la matière) L’autre école dit que c’est la forme qui conte (importance à la forme) EXEMPLES DES OBLIGATIONS (on va voir par la suite) Enrichissement illégitime Il pourra par exemple demander une réduction de prix, le vendeur a promis le faux. Il ne voulait pas la cacher, il a endommagé la chaise il devrait réparer DROIT PRIVÉ ROMAIN DROIT Ensemble des règles (de comportement ce qui on doit faire et ce qui on ne doit pas faire, ex : payer en frais d’inscription) qui régissent les rapports des êtres humains dans une société et qui ont un caractère obligatoire (la société ou l’autorités qui adopte ces règles veut que serai obligatoire et si on les respectes pas il y aura une sanction, la morale nous donnes aussi des règles mais on a pas une loi sur ça, les règles morales sont distinctes du droit) DROIT Droit d’agir en justice (pas d’actions, pas de droit) il faudra vérifier s’il a une action pour démarrer l’action de droit qu’on demande de commencer. Droit lié capacité d’agir en justice -> obligation DROIT Ius est ars boni et aequi (=le droit est l’art du bon et l’équitable) le droit n’est pas une science exacte. La sensibilité humaine reste indispensable à la résiliation de la justice. C’est un savoir et un savoir-faire (sensibilité) le droit est un art parce qu’il uni ces deux choses. Quand on cherche une solution on va chercher le plus juste pour le client et pas forcément l’art du juste et de l’équitable car intérêt pour le client. À Rome on distinguait un juriste et un avocat (maintenant non), souvent les avocats ne sont pas des juristes, les avocats étaient des experts de la rhétorique, ils sont là pour chercher à convaincre le juge avec les paroles, les avocats souvent demandaient conseille au juriste parce qu’eux connaissaient la loi. Il y avait des juges qui n’avaient pas besoin d’argent C'est pour ça que le droit romain cherchait le juste La distinction entre droit privé et droit publique existait déjà à l’époque romaine, nous traiterons de plus le droit privé. (ex : mariage ou divorce est du droit publique, mais sa dévient du droit publique s’il y a à décider le bien des enfants) DROIT PRIVÉ Relations entre individu Intérêt privés DROIT PUBLIC Affaires de l’État Intérêt publics ( prélever des impôts, aménagement du territoire) ROMAIN de Rome Avant Rome était un village, et puis elle va devenir un très vaste empire. ( vedi anche cartina) Relations internationales très vaste. : le commerce fonctionnait très bien (À savoir ces grandes régimes politique, les dates et les caractéristiques principales, connaitre les caractéristiques des trois régimes.) GOUVERNEMENT DE ROME PENDANT LES ANNÉES 3 régimes politiques qui se sont succédé. ROYAUTE une seule personne au pouvoir. Rome gouverné par des roi d’origines étrangères, il venait pour la plupart du people étrusque, à la fin les familles importants romaines qu’ils n’avaient pas du pouvoir renversent le roi. Pour avoir le soutien du people ils disent qu’ils vont créer une république (donc pour le people), mais en vérité sont les familles qui attrapent le pouvoir. RÉPUBLIQUE (pouvoir du peuple pour le peuple) démocratique ? il y avait des assemblées populaires qui avaient le pouvoir de voter les lois, mais les femmes étaient exclues des votes, les esclaves étaient considérés des objets qu’on peut acheter. Il ne s’agitait pas vraiment d’une démocratie, le système de vote favorisée les riches. (paradoxale : on tue Jules César parce qu’il veut prendre tous les pouvoirs et ensuite on les donne à son neveu. EMPIRE 27 est la date ou Auguste, l’empereur arrive à rétablir l’ordre et il lui donne des pouvoir exceptionnels, Jules César a voulu se faire nommer dictateur à vie mais il a été assassiné, il voulait rétablir la royauté, mais dans quelque année ils ont construit un empire (une forme de royauté moderne). Auguste devenait le chef suprême : il avait tous les pouvoir. Dans les années 390 l’empire romain se divise en deux parce qui on se rend compte qu’un seul empereur ne réussit pas à gérer l’empire. Le capital de la région occidental est Rome et la capitale de la partie orientale est Constantinople. En l’an 476 la partie ouest va terminer d’exister parce qu’il y a les germains qui vont envahir la partie occidentale. L’an 476 marque la fin de l’Antiquité et le début du moyen âge. En 565 l’empire romain oriental fini En 565 le moyen âge fini. Dans ce cours on considère que l’empire romain fini en 476. On cherche régime politique équilibré et efficace idéée pour qu’un état fonctionne bien il faut l’alliance du peuple , il faut que les classes dominantes soient associées au pouvoir et il faut des persone un peu égalitaire. LE RÉGIME DE L’ÉTAT-CITÉ (CIVITAS) Le régime de l’état-cité était considéré le régime politique idéal, aujourd’hui pour nous est étrange parce que on est pour la démocratie, mais au même temps la société d’aujourd’hui présente beaucoup de similitudes avec le CIVITAS. MAGISTRATURE OLIGARHIE Magistrat qui prend le pouvoir en cas de besoin on laisse un peu à part la démocratie. SÉNAT ARISTORACTIE A l’époque Il y avait une assemblée composée de quelque centaine de personnes appartenant aux grandes familles. Si le système n’était pas comme ça les familles auraient fait seulement leurs intéresse en laissant le pays sans leur aide économique et peut être ils seront devenus une menace. Aujourd’hui on a l’assemblée fédérale avec des députés (246) qui représentent les professions les plus riches, il y a surtout des juristes (c’est un peu comme s’il y a encore de l’aristocratie) PEUPLE DÉMOCRATIE