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Histoire Du Droit Il n’y a pas de société sans droit si de droit sans société, là ou y’a des zommes y’a du droit. Le droit est le fruit d’un processus historique L’histoire éclaire le droit tout comme le droit éclaire l’histoire 3 grandes périodes : - L’antiquité...

Histoire Du Droit Il n’y a pas de société sans droit si de droit sans société, là ou y’a des zommes y’a du droit. Le droit est le fruit d’un processus historique L’histoire éclaire le droit tout comme le droit éclaire l’histoire 3 grandes périodes : - L’antiquité → Le droit est dicté par les Dieu(x), il est révélé aux hommes - L’antiqiuité Romaine → Ce sont les hommes qui font le droit, il va devenir une véritable science 4 grandes sources du droit : → La loi → La coutume → La doctrine → La jurisprudence Ve siècle chute de l’empire romain d’occident (476) Moyen Âge → Droits savants/Canoniques celui de l’église 16e – 18e Temps Modernes Partie I : De la loi des Dieux à celles des zommes Plusieurs systèmes juridiques qui ont contribués au progrès du droit et des sciences juridiques durant l’antiquité : - La Mésopotamie = premières formulations de droit. Sumériens, les Akkadiens, Hittites, les Assyriens ont rédigés des codes - L’Égypte n’a pas laissé de traces de codes ni de livres juridiques mais la première civilisation a dev un système juridique individualiste. Le droit égyptien est en avance sur les autres droits de la même période. Les droits des femmes en Égypte → véritable reconnaissance = droit des femmes en France 1970 - Les Hébreux, ont écrit dans la Bible, un ensemble de préceptes moraux et juridiques (et religieux) que l’on retrouvera dans le droit canonique. On va retrouver des grands principes, le droit de l’église chrétienne au moyen âge - La Grèce, spécialiste de la Philosophie Politique. Pas de juriste ils n’ont pas vraiment analysé le droit. - Les Romains sont les véritable créateurs de la science du droit. Ils ont réalisé une synthèse de tous les autres droits antiques ont apportés, ils vont perfectionner le droit, de manière inégalée pour l’époque. Selon la période romaine à laquelle nous nous trouvons, les sources du droits sont différentes. Le droit n’est plus dicté par les dieux mais réalisé par les Hommes. CHAPITRE 1 : LES DROITS Les premières civilisations ont un point commun car elle se situent en orient mais aussi... La mésopotamie se situe entre deux fleuves le tigre et l’euphrate dans le croissant fertile, ces civilisation ont une organisation politique et sont des civilsations avancés, avec une écriture cunéiforme = écriture avec des éléments en forme de coins et de clous. Elle va apparaître à peu près en 3000 avant J.-C. C’est grâce à cette écriture qu’on a rétrouvé le droit de l’époque. Les mésopotamiens avaient besoin de cette écriture pour faire de l’admin ou faire des échanges, des inventaires, lécriture permet à l’homme d’entrer dans l’histoire. La plus ancienne trace de droit revient à 3000 ans avant J.-C. On parle d’écriture cunéiforme, et donc de droit cunéiforme = droit empirique, imprégné par la réligion, c’est un droit révélé. Empirique signifie que ce droit cunéiforme s’appuie sur la pratique, pragmatique, pas de théorie. Pas de traces d’œuvres doctrinales Le droit est essentiellement oral, donc il y a une coutume orale, le droit écrit est toujours secondaire car il vient compléter l’oral et modifié très légèrement l’oral. La coutume orale domine. Ces textes juridiques casuistiques ils vont répondre au cas par cas. Emanation supérieure dicté par les dieux L’impregnation religieuse. C’est un droit révélé aux hommes. Le Code d’Hammourabi (Empreur) Roi de Babylone découvert en 1901 à Suse (Iran) C’est pas le premier code mésopotamien, Le code du roi Ur-Nammu (vers 2100 avant J.-C.) et celui de Lipit-Ishtar d’Isin vers 1930 avant J.-C. Était déjà là avant. Hammourabi roi de Babylone a récu le droit du Dieu Shamash du Soleil et de la Justice Code très structuré on y trouve un prologue → Forme d’invocation au Dieu. On y trouve 282 Art (à l’époque cela s’appellait des décrets d’équité, des décisions justes. Il contient, Droit Civil, droit commercial, droit pénal et des procédures. Egalement une forme d’épilogue qui fait le biland de ce qu’on lit de l’oeuvre d’hammourabi → code = testament pour le H. Il va soutenir qu’il faut impérativement suivre ce code. Gradation entre hommes libres et esclaves. Dans le code Hammourabi il y a souvent le fait de payer une ammende, qu’on appelle une composition pécuniaire. Articles qui traitent de l’intention du délinquant si c’était prémédité cela sera plus grave que si ça ne l’étais pas caca. Malédiction pour ceux qui seraient tenté de violer le code. Pendant 1000 ans le droit n’a pas du tout évolué et on a utilisé le code du H. Ce droit à l’époque corre Droit Hebraique : Les Hébreux → Population sémitique npmade orginiraire de la basse mésopotamie répartie en tribus dirigées par des patriarches - Première religion monothéiste - Droit = caractère religieux, empirique et casuistiques. Sources juridique : Textes sacrés + Bible et dans les cinq premiers libre de l’Ancien Testament - Genèse - Exode - Lévitique - Nombre - Deutéronome Ces cinq livres forment ce qu’on appelle la loi et en hébreu la « Torah » La Torah en Hébreu c’est La Pentateuque (d’après les cinq étuis qui renfermaient les rouleaux) - Le Décalogue = droit révélé par Dieu à Moïse sur le Mont Sinaï = Les Dix Commandements. → « Tu ne tueras point », « tu ne commeteras pas l’adultère », « tu ne voleras pas », « tu ne porteras point de faux témoignage contre ton prochain ». Les Hébreux rangeaient les 10 Commandements dans un coffre de bois dit l’Arche d’alliance. Dans la Torah on va trouver diverses préscriptions - Le juge est lié par la torah il doit appliquer la loi. → peu de pouvoir d’interprétation. Dans ce droit hébraique il y a la pratique des ordalies : L’adultère → L’ordalie des eaux amères. La femme doit prêter un serment sur la Torah et boire de l’eau bénie + poussière d’un lieu saint. Coupable = lapidation « Que celui qui n’a jamais commis péché lui jette la première pierre » Le sacre = institutionn hébraique qui va survivre à la période médiévale. Ce droit hébraique va être diffusé grace au droit canonique qui va reprendre la bible. → Droit casuistique tout comme le droit cunéiforme. C’est-à-dire que ce droit hbraique est concret pragmatique et empirique. Droit qui ne sont pas abstrait → Langage très simple pour que tout le monde comprenne. Nous voyons qu’une civilisation qui ont atteint qui ont atteint un très haut niveau de civilisation sans faire du droit une véritable science. Grèce Antique : → Platon et Aristote - Invente la science po mais pas une civilisation de juristes - Ce sont les romains qui développent la Science du Droit Chapitre 2 Le droit romain, origine et developpement Droit romain très important. Histoire de Rome → Espace, Durée, Géographie. Apogée 3e siècle avant J.-C. Rome est une cité 750 avant J.-C. → Cité état. 12 siècles. -750 à 476 après J.-C. Partagé en deux entre Empire Romain d’Occident et d’Orient. Romains = « peuple du droit » Le droit s’est développé tout au long de l’histoire romaine. Section 1 la royauté (Des origines à 509 avant J.-C.) → La Loi des 12 tables 450 avant J.-C. → Codification des Empreurs 529 → Le Code Justinien → Empire Romain d’Orient. Rome fondée ans les années 754-753 avant J.-C.par remus et romulus fils jumeaux du dieu mars = mythe fondateur Le dieu mars a eu une liaison avec une mortelle Louve envoyée par les dieu qui va elever Remus et Romulus. Plus vraisemblable= fédération de clans appelés les gentes. Une gens est un groupe de familles, autrement dit un village. → Cité tournée vers l’elevage et l’agriculture. Cette fédération de village va tomber sous la domination des étrusques. Ces étrangers du nord ont une forme de royauté et des rois qui disposent d’un pouvoir complet = imperium. ils gouvernent en s’appuyant sur le petit peuple = le populus. Une aristocratie va se dev à rome (elle est rurale), ils s’enrichissent et vont fonder Les Patriciens. → Exploitations de terres fertiles grâce à de nombreux esclaves. → Des étrangers se mélangent avec le petit peuple = la plèbe. → Rome = cité état qui connaît plusieurs régimes politiques. Le plus ancien = monarchie archaique le roi est considéré comme propriétaire de son royaume Le droit est influencé par les dieu → La relignion tient une place essentielle = monopole des rois + des prêtres. I) Les Institutions → Un roi élu à vie. Il a tout les pouvoirs il est désigné par son prédécesseur. Aucune hérédité. Il dispose de tt les pouvoirs politique et militaire + chef religieux. Pouvoir de consulter les dieux sur une décision qu’il doit prendre = l’auspicium et l’imperium (=pouvoir civil). → Auspicium = rituels + présage (ornithologie) → Le sénat est composé de 100, puis de 300 pater familias. Ils conseillent le roi et donnent une force juridique aux loi aux décisions de l’assemblée du peuple. → Les Comices, representent le peuple. Elles élisent le roi, votent la paix ou la guerre. = assemblée populaires → Les Comices curiates = réunion des curies qui forment les 3 tribus à l’ogrinine de Rome. Le peuple est devisié en 3 tribus et chaque tribu est divisée en 10 curies, il y a donc 30 curies. II) Le droit archaïque Le droit typique de cette période (celle de la royauté ancienne de rome). A) Les caractéristiques de ce droit archaïque. A l’époque royale le droit romain c’est u droit à oral, formaliste et rituel. → La coutume est la source quasi exclusive du droit, et essentiellement oral. La coutume née de la répétition constante des mêmes usages. Droit coutumier → répétitions de décisions coutumières. Droit romain ancien = caractère religieux = le fas (= ce qui va être permis juridiquement par les dieux) Cela a été dicté par une muse c’est Egerie. Ce fas aurait été dicté par au roi Numa par la muse Egérie, elle dit ce qui est permis ou non. Le fas = domaine du religieux, et le ius = domaine du droit. Début de la séparation religion et droit. Pendant longtemps le ius et le fas sont resté le monopole des prêtres appelés les pontifes « faiseurs de ponts ». → déisgnés par le roi. Les quinzes pontifes sont chargés de conservers le fas et de définir le ius pontificum……. Les pontifes contrôlent la procédure. Jusqu’au second siècle avant J.-C. La procédure civile romaine est celles des « actions de la loi » (rdv avec le prêtre) → Procédure donné par le prêtre pontife qui est formaliste qui oblige à l’emploi de termes précis pour pouvoir ouvrir une action en justice. Si erreur dans le prononcé des formules = procès perdu. Les actions de la loi = des formules. B) Le monopole des prêtres. Ces pontifes sont des prêtres → faiseurs de ponts, ceux qui construisent le chemin = rôle centrale à Rome. 5 actions de la loi différentes : Quelle est l’action qu’il employer et quelle formule utiliser ? Procédure profondément dans mon cul qui est obscure. Calendrier différent pour tout curies. Section II La République (509 avant J.-C. - 27 avant J.-C.) Royauté de moins et moins supporté par les Patriciens = Révolution aristocratique qui vont faire chuter la monarchie → Dernier Roi Tarquin dit le « Superbe » et aussi « l’orgueilleux » et il va s’exiler. Dans l’histoire pour les romains, cela sera toujours synonyme de despotisme et de tyrannie. → LE nouveau régime qui se mets en place se dit La République Romaine = la res publica qui veut dire « la chose publique ». Ceux qui vont réellement gouverner rome vont être les Patriciens → Les plus riches les plus fortunés. → Vieille aristocratie romaine. Rapide developpement de conflits sociaux. Conflits entre plèbe et le patriciat = compromis « licino-sextien » de 367 avant J.-C., par lequel l’élite plébéienne et l’élite patricienne se partagent le pouvoir le gouvernement de Rome. I) Les institutions Sénat toujours présent comme les comices cepandant il y a les magistrats qui sont nouveaux. Les magistrats obtiennent une déléguation de pouvoir. Ils sont des responsables politiques administratifs et judiciaires. Les magistrats : - 2 Consuls → Le plus important s’occupent de gouverner la république et de dirigier les armées. Elus pour un an une fois que le mandat et terminé ils vont au sénat = rôle d’influence - 2 Censeurs → Ils recenscent la population - Prêteur → Justice - Ediles → Police + ravitaillement - Questeurs → Finances - Tribuns de la plèbe → Magistrat qui vont défendre les intérêt de la plèbe et plaider pour les citoyens → Unique puvoire de véto. Pour gravir les echelons il y avait le curus honorum. Toujours par paire pour les fonctions pour éviter une chute dans la tyrannie. La plèbe va obtenir ses propres magistrats. Les sénateurs vont avoir deux attributions essentielles : 1 – Consulté sur toutes les décisions importantes 2 – Rendre un avis, un « enatus consult » sur les décisions de loi Si le sénat ne donne pas d’avis sur une loi, la loi n’a aucun effet et ne passera pas. Sénateurs élus à vie. → Il est le garant de la continuité de l’état romain. Expression qui est célèbre pour montrer l’importance du sénat : SenatOOUS popoLOUSSE quoué romanOUSSE. SPQR. En français le sénat est le peuple. 300 Sénateurs. Comices → Peu de pouvoir, vote sous forme d’acclamation. Tout cela sont citoyens romains mais les femmes les enfants les étrangers et les esclaves sont pas citoyens. II) Le droit Républicain A) La laïcisation du droit LA loi votée par le peuple cette loi va être la progressivement la principale source du droit. Relative du pouvoir appartien aux citoyen les plus riches.