Cours 1: Typologie des traces - Science Forensique

# Cours 1: Typologie des traces ## La science forensique ### 1 Résolution d'enquêtes * **Avant le XIXème siècle:** l'aveu comme reine des preuves → éléments matériels (indices) comme éléments de preuve secondaires/indirects * **À partir du XIXème siècle:** développement des sciences - changement...

# Cours 1: Typologie des traces ## La science forensique ### 1 Résolution d'enquêtes * **Avant le XIXème siècle:** l'aveu comme reine des preuves → éléments matériels (indices) comme éléments de preuve secondaires/indirects * **À partir du XIXème siècle:** développement des sciences - changement de perspective → les indices matériels (traces) deviennent des vecteurs d'information et participent à la résolution du cas investigué. Ça n'a pas toujours été évident de résoudre les enquêtes mais grâce aux changements une révolution est apparue qui est le paradigme indiciaire. Remarquez les traces permettent de percevoir des informations → qui, combien, comment etc...(ex chasse) **La difficulté est que les traces viennent d'un événement passé, on ne peut pas y retourner pour vérifier, les traces ne sont pas volontaires et elles sont souvent invisibles donc il faut les analyser/détecter.** #### 1.2 Questionnement quintilien Le but est de définir les circonstances/situation grâce à des questionnements → apportent nouvel élément #### 1.3 Hiérarchie des propositions | Qui? | Quoi? | Où? | Quand? | Comment | Pourquoi? | |---|---|---|---|---|---| | De qui ? | Avec quoi ? | Vers où ? | Jusqu'à quand ? | Qui? | Quelle cause? | | Pour le compte de qui? | En relation avec quoi ? | Par où ? | Dans quel délai ? | Quoi? | Quel facteur déclenchant ? | | | À quel moment ? | De quelle façon ? | Combien ? | | Dans quelles conditions ? | | | Dans quelle mesure ? | | | | | | | | | | | Par quel procédé ? | - **Les sources** sont des individus/objet, elles font partie du travail de l'expert et elles sont difficilement contestables. - **L'activité** répond à la question comment cette personne/objet a donner cette situation. C'est utile pour se défendre « je ne faisais pas ça à ce moment-là »(scénario). C'est aussi le travail de l'expert. La position/l'orientation des traces permettent de contrer les arguments développer dans l'activité. - **L'infraction** correspond à la décision de la justice. C'est le travail des juristes et non des experts. **R.A. Reiss promouvait la vision d'une science policière connectée à une science de la photographie. Il pense qu'un travail en commun serait bénéfique.** #### 1.4 Science forensique /Définition "Forensique - *forum* (lat.) = endroit où les affaires de la cité étaient discutées dans l'Antiquité romaine (justice et sécurité) Démarche scientifique et méthodes techniques appliquées à l'étude des traces qui prennent leur origine dans une activité criminelle, ou litigieuse en matière civile, réglementaire ou administrative. " En d'autres termes, les traces sont étudiées dans un cadre scientifique (au sens large), qui requiert l'application de techniques spécifiques. Les activités d'intérêt produisent des traces porteuses d'information sur la source ou l'activité qui l'a produite. La science forensique s'intéresse à toutes les activités humaines qui sortent d'un cadre normatif exprimé dans un droit, des règles, voire des normes sociales, ou des évènements qui changent le cours normal des choses * La science forensique est centrée sur la trace matérielle➔n'inclut pas la psychologie légale ou la psychiatrie forensique * La découverte et l'interprétation des traces font partie d'un processus qui les intègre progressivement dans des décisions judiciaires ou d'autres décisions relevant du traitement d'activités ou d'évènements * La science forensique joue un rôle pivot entre la science et la justice apporte l‘information nécessaire pour conduire une procédure (principalement judiciaire) lorsque l'activité d'intérêt est ancrée dans un environnement physique * En plus d'aider à reconstruire les événements passés, la science forensique permet également d'observer et de mieux comprendre les phénomènes criminels et les problèmes de sécurité. Il faut prendre les cas ensemble pour découvrir des suspects en série. * L'approche forensique est applicable à de nombreux domaines, pas nécessairement criminels. Cela peut être des incendies, pollution, dopage, destruction naturelle(cyclone)... ## 2 Science forensique /Déclaration de Sydney (2022) Mise en place car besoin de renforcer les principes fondamentaux liés à la science forensique, de clarifier les termes et objectifs de la discipline. Elle propose une nouvelle définition des sciences forensiques, 7 principes fondamentaux et développe des concepts importants #### 2.1 Définition La science forensique selon déclaration Sydney Elle est la discipline qui étudie les traces produites par des événements d'intérêt public, passés, singuliers ou multiples, soutenue par la démarche et la recherche scientifiques. [...] La démarche fait appel aux méthodes scientifiques de recherche, de détection, de reconnaissance, de collection, d'analyse et d'interprétation afin de reconstruire et comprendre les événements à l'origine de ces traces dans leurs contextes spécifiques. " En d'autres termes, un cas n'est pas une expérience reproductible dont les résultats peuvent être répétés, inclus les événements sériels ou répétitifs. La science francique repose sur un cadre scientifique(méthode, technique...). L'origine des traces sont à décomposer par l'observation, l'analyse, le raisonnement proximité(physique) entre le forensicien et la scène(explication la + probable) #### 2.1.1 Principe 1 Une activité et une présence produisent des traces qui constituent des vecteurs fondamentaux d'information * traces laissées sur les lieux ou emportées (principe de l'échange - Locard) * types de traces et dispersion influencés par la nature de l'activité * éléments fondamentaux de l'enregistrement physique ou numérique d'un événement (ou une séquence d'événements) * vecteur d'information qu'on va exploiter→possibilité de détection, collecte, analyse, interprétation * vestige de présence ou d'action➔ lien avec la source ou l'activité * importance des connaissances (genèse des traces) et de la prise en considération des acteurs (auteur, victime, objet) ou de l'activité supposée dans la détection des traces * importance de pouvoir distinguer la trace pertinente au sein d'un environnement complexe #### 2.2.2 Principe 2 L'investigation de la scène de crime est une activité de diagnostic exigeant une expertise scientifique (et continue) * entraînement adapté requis (connaissances scientifiques, capacités d'observation et de détection, méthodologie de recherche, utilisation d'appareils scientifiques, etc.) * base solide de connaissances scientifiques et forensiques requise (traces, transfert, persistance, outils d'observation/détection, travail d'enquête, comportements criminels, etc.) * importance de l'éducation, de la formation continue et de l'expérience * importance des capacités de communication avec des acteurs provenant d'autres milieux (ex. magistrats, juristes, police) #### 2.2.3 Principe 4 La science forensique consiste à interpréter les traces qui ont été découvertes, observées et mesurées dans les conditions de l'asymétrie du temps On doit travailler avec ce qu'on a, que ce soit des bonnes ou des mauvaises traces. Cela peut être dû à une mauvaise manipulation, technique, dégradation fil du temps ou tout simplement une mauvaise base. Il faut savoir que le travail des scientifiques et probabiliste contrairement aux juristes qui doit agir avec certitude. * traces incomplètes, imparfaites, dégradées par le temps [ incertitudes et approximations sur la reconstruction des événements passés * modèle spécifique et rétrodictif expliquant le cas investigué sur la base des traces détectées et collectées➔importance du contexte * évaluation par le forensicien de la valeur relative des éléments retrouvés sous l'angle de différentes causes ou scénario * réflexion se basant sur un ensemble de traces remises dans leur contexte et) incluant l'impact du temps passé➔rigueur scientifique et transparence pour éviter tout biais Autres sciences (dites historiques) ayant pour objectif d'obtenir des informations sur le passé à partir de traces ?→ archéologie, paléontologie, astronomie ## 3 Attention aux visions réductrices La science forensique ne se résume pas à la combinaison de sciences existantes (chimie, physique, biologie, statistiques). Elle n'est pas non plus limitée à l'application de techniques à des problèmes légaux et à destination des tribunaux (ex. "chimie forensique") on a besoin d'autres éléments que les traces pour résoudre les enquêtes. * terminologie à éviter : "les sciences forensiques ", "forensics Il y a une sous-estimation/ignorance du * travail effectué en amont " reconnaître, détecter, collecter les traces pertinentes (méthodologie stricte) ; les reconnaître comme porteuses d'information utile (signe), qui est ensuite extraite pour apporter des éléments d'enquête et aider à la reconstruction d'évts passés (indice) * rôle de la trace comme objet d'étude de la science forensique connaissance approfondie des processus de genèse des traces, de leurs propriétés physico-chimiques, de leur transfert et de leur persistance ## 4 Point de vue opérationnel Dans un contexte opérationnel, l'ensemble des traces collectées ne sont pas forcément analysées ou présentées devant un tribunal * Scotland Yard (2012) : 10 à 20 % du matériel collecté sur scène sont analysés dans un laboratoire forensique * AFP (2012) : 5 % des traces analysées en laboratoire sont présentés au tribunal * AFP (2014) : 1 à 2 % des scènes de crime sur lesquelles des enquêteurs sont intervenus se concluent par une arrestation sur la base des traces digitales ou de I'ADN **Exemples de traces d'intérêt pouvant être utiles dans un contexte forensique ?** →Sang, cheveux, semelle, trace numérique, ADN, trace papillaire, sperme...