Coûts de la Taxation - ECO 1504 - Automne 2024

CHAP. 8: COÛTS DE LA TAXATION Mr. MAHAMOUD. H, Msc, PhD ECO 1504 (AUTOMNE 2024) Université d’Ottawa  Chap. 8: Coûts de la taxation Plan du cours 1) Introduction; 2) La perte sèche associée à une taxe; 3) Les déterminants d...

CHAP. 8: COÛTS DE LA TAXATION Mr. MAHAMOUD. H, Msc, PhD ECO 1504 (AUTOMNE 2024) Université d’Ottawa  Chap. 8: Coûts de la taxation Plan du cours 1) Introduction; 2) La perte sèche associée à une taxe; 3) Les déterminants des pertes sèches; 4) La perte sèche, les recettes fiscales et le taux de taxation.  Chap. 8: Coûts de la taxation L’objectif de ce chapitre est de: (Économie du bien-être)  Saisir comment les taxes réduisent le surplus du consommateur et du producteur;  Saisir la définition et l’origine de la perte sèche que génèrent les taxes;  Saisir les raisons que certaines taxes entraînent des pertes sèches plus marquées que d’autres;  Saisir comment la perte sèche et les recettes fiscales varient en fonction du montant de la taxe.  Chap. 8: Coûts de la taxation 1. Introduction. L’impôt joue un rôle important dans nos économies et constitue un outil efficace de politique économique gouvernementale. Dans le chapitre 6, nous avions vu que le jeu de l’offre et de la demande repartit le fardeau fiscal entre entre les achèteurs et les vendeurs. Dans ce chapitre, on remarquera que toute taxe augmente le prix payé par les achèteurs et réduit la somme reçue par les vendeurs: Ainsi, la taxe affecte le bien-être des achèteurs et des vendeurs. RAPPEL du cours dernier Surplus du Consommateur= Surface en bleue Surplus du Producteur= Surface en rouge  Chap. 8: Coûts de la taxation 2. La perte sèche associée à une taxe.  Dans le chapitre 6, on avait remarqué que les achèteurs et les vendeurs supportent ensemble le fardeau de la taxe: cette taxe crée un écart entre les prix ,d’où une réduction de la quantité vendue. (voir les déplacements de la courbe de demande et d’offre étudiés dans le chapitre 6.) Prix Montant de la Offre Prix payé par taxe les achèteurs Prix sans taxe Prix perçu Demande par les vendeurs Qtés Qtés Qtés avec taxe sans taxe  Chap. 8: Coûts de la taxation  Les effets d’une taxe sur le bien-être. Étudions les effets de la taxe à la fois sur les achèteurs, sur les vendeurs et sur le gouvernement ( en l’occurrence sur les bénéfiacaires de cette taxe). On se rappelle que le surplus du consommateur mesure le bien-être des achèteurs et le surplus de producteurs celui des producteurs. Qu’en est-il pour le gouvernement? Si T représente les taxes et Q la quantité vendue; le gouvernement perçoit une recette fiscale= T*Q  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite: graphiquement, prix RECETTES offre FISCALES Montant de la taxe Prix payé par les acheteurs Recettes fiscales T*Q Prix perçu par Demande les vendeurs Qtés vendues Qtés Qtés Qtés Avec taxe sans taxe  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite: graphiquement, SANS TAXES SC= A+B+C SP= D+E+F prix S total= +A+B+C+D+E+F Prix payé par offre les A acheteurs Prix sans taxe B C D E Prix Demande perçu par les F vendeurs Q2 Q1 Qtés  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite: graphiquement, AVEC TAXES SC= A SP= F prix S total= +A+B+D+F Prix payé par offre les A acheteurs Prix sans taxe B C D E Prix Demande perçu par les F vendeurs Q2 Q1 Qtés  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite, SANS TAXE AVEC TAXE RÉSULTAT (variation) Surplus du A+B+C A -(B+C) consommateur Surplus du F producteur D+E+F -(D+E) Recettes fiscales + Nulles B+D (B+D) Surplus total A+B+D+F -(C+E) +A+B+C+D+E+F  Chap. 8: Coûts de la taxation Les effets de la taxe sur le bien-être avant imposition et après imposition nous donnent les résulats suivants: Le surplus du consommateur baisse de la surface (B+C). Le surplus du producteur baisse de la surface ((D+E). Les recettes fiscales augmentent de la surface (B+D). Ainsi, la taxe détériore le surplus des consommateurs et des producteurs mais amèliore celui du gouvernement. D’où, la baisse du surplus total est supérieure aux recettes perçues par le gouvernement. Cette réduction du surplus total associée à la taxe est appelée la perte sèche et correspond a la surface (C+E).  Chap. 8: Coûts de la taxation La perte sèche et les gains tirés de l’échange. Une taxe fait passer la quantité vendue de Q1 à Q2. Une partie des gains potientiels résultant de l’échange entre les vendeurs et les achèteurs est éliminée. Ces gains perdus équivaut à la perte sèche: Voir l’exemple du manuel page 163-164 concernant l’échange entre Hugues et Brigites.  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite: graphiquement, offre Gains de l’échange perdus pa Montant de la taxe Prix sans taxe Demande Coûts pv pour les vendeurs Q2 Q1 Qtés Valeur pour les acheteurs Baisse de la quantité liée à la taxe  Chap. 8: Coûts de la taxation 3. Les déterminants des pertes sèches. Question: comment déterminer l’ampleur de la perte sèche? Les élasticités de l’offre et de la demande nous permettent de répondre à cette question. Une taxe crée une perte sèche car elle incite les achèteurs et les vendeurs à modifier leur comportement. Pour les achèteurs, la taxe réduise leur consommation car le prix payé augmente.  Pour les vendeurs, la taxe réduise leur production car le prix perçu diminue. Ainsi, avec la taxe, la taille du marché se rétrecit.  Dés lors, plus la demande et l’offre sont élastiques, plus la perte sèche dû à la taxe sera importante.  Chap. 8: Coûts de la taxation a) Offre inélastique b) Offre élastique Prix Lorsque Lorsque l’offre est élastique l’offre est Prix la perte sèche est forte inélastique la offre perte sèche offre est faible Montant A Montant A de la taxe de la taxe C C B Demande Demande B Qtés Qtés  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite: graphiquement, c) Demande inélastique d) Demande élastique Lorsque la demande est inélastique Lorsque la demande est prix la perte sèche est faible offre prix élastique offre la perte sèche est forte. A Montant de la taxe C Montant de la taxe Demande B Demande Qtés Qtés  Chap. 8: Coûts de la taxation 4. La perte sèche, les recettes fiscales et le taux de taxation. Nous savions que les taxes varient au fil du temps quelque soit le niveau (municipal, provincial et fédéral). Questions: Quelles seraient les niveaux de la perte sèche et des recettes fiscales si la taxe change de volume? Pour répondre à cette question; Supossant 3 situations distinctes avec les courbes de demande et ‘offre constantes. 1. Une taxe faible 2. Une taxe modérée 3. Une taxe élevée  Chap. 8: Coûts de la taxation a) Une taxe faible b) Un taxe modérée prix prix offre Perte offre Pa sèche Perte sèche Pa Recettes Recett fiscales es fiscale Demande Demande s pv pv Q1 Q2 Qtés Q1 Qtés Q2  Chap. 8: Coûts de la taxation c) Une taxe élevée Pa Recette s fiscales Demande pv Q2 Q1 Qtés  Chap. 8: Coûts de la taxation Suite, a) graphique 1 b) graphique 2 Perte sèche Recett es fiscale s taxe tax e  Chap. 8: Coûts de la taxation RESUME: La perte sèche correspond à la réduction du surplus total dû à la taxe. Les recettes fiscales= T*Q Une taxe faible engendre une perte sèche faible ( graphique a) Une taxe modérée engendre une perte sèche modérée ( graphique b) Une taxe élevée engendre une perte sèche élevée ( graphique c) mais en même temps les recettes fiscales diminuent puisque le marché se rétrecit. Une telle relation (graphique 2) s’appelle la courbe de LAFFER d’où l’adage populaire: ( ``trop d’impôt tue l’impôt``).  EXERCICE 1  Lorsqu’une taxe est prélevée sur un bien dans un certain marché, nous savons que les pertes de bien-être éprouvées par les acheteurs et les vendeurs sont généralement :   A. Plus élevées que les recettes de la taxe.  B. ne sont pas importantes parce que les recettes de la taxe sont utilisées à bon escient et financent d’importants services publics.  C. égales à la variation du surplus total.  D. absentes parce que la quantité d'équilibre sur le marché n'est pas affectée.  EXERCICE 2  L'idée de base derrière la courbe de Laffer, est la suivante :   A. Une hausse du taux d'imposition généralement augmente les recettes d’une taxe pour le gouvernement.  B. Les facteurs de production qui sont les plus élastiques supporteront les fardeaux fiscaux les plus élevés.  C. Une baisse du taux d'imposition peut augmenter les recettes fiscales d’une taxe dans certaines circonstances.  D. Les pertes sèches provenant de la taxation sont généralement petites.   EXERCICE 3  À mesure que la taille d’une taxe augmente  A. la perte sèche croît plus rapidement que la taille de la taxe.  B. la quantité d’équilibre se rapproche du niveau de production qui maximise le surplus social.  C. la quantité d’équilibre se rapproche du niveau de production efficace.  D. le montant total des recettes fiscales collectées augmente  EXERCICE 4  Graphique 1. Le surplus des consommateurs sans la taxe est représenté par la somme des aires A. A B. ABE C. ABEG D. ABH.  EXERCICE 5  Graphique 1. Le surplus des producteurs sans la taxe est représenté par la somme des aires A. H B. ABEK C. CFHK D. CF  EXERCICE 6  Graphique 1. Le surplus des consommateurs AVEC la taxe de vente est représenté par la somme des aires A. A B. AB C. ABE D. ABEG.  EXERCICE 7  Graphique 1. Le surplus des producteurs AVEC la taxe de vente est représenté par la somme des aires A. C B. CB C. ABE D. ABEG.  EXERCICE 8  Graphique 1. Les recettes fiscales de vente sont représentées par la somme des aires A. ABH B. CHK C. BEHK D. Aucune de ces réponses.  EXERCICE 9  Graphique 1. La perte sèche (de surplus social) occasionnée par le prélèvement de la taxe de vente est représentée par la somme des aires A. D B. FG C. FGN D. N.  FIN DU CHAPITRE ……. Exercices a Faire (Guide d’etudiant) P 108 a 120