Aide CSM.xlsx - Conformité AUTO AXA.csv

Permis,Permis de conduire FRANCAIS,,Motif résiliation,Résiliation, ,Permis de conduire HORS UE,,,, ,Permis de conduire UE,,,, ,Permis de conduire BRITANNIQUE,,,, RI,RI AUTRE ASSUREUR,,,, ,RI LEOCARE ,,,, ,Edition d'un relevé d'informations LEOCARE,,,, RIB,RIB,,,, CG,Carte Grise,,,, ,,,,, ,Permis de...

Permis,Permis de conduire FRANCAIS,,Motif résiliation,Résiliation, ,Permis de conduire HORS UE,,,, ,Permis de conduire UE,,,, ,Permis de conduire BRITANNIQUE,,,, RI,RI AUTRE ASSUREUR,,,, ,RI LEOCARE ,,,, ,Edition d'un relevé d'informations LEOCARE,,,, RIB,RIB,,,, CG,Carte Grise,,,, ,,,,, ,Permis de conduire FRANCAIS,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Plus de 3 ans de permis ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 2,Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 3,\" Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. ",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 4,Le conducteur principal est le titulaire du permis,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 5,L'âge du conducteur principal est \< 75 ans,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 6,"La date indiquée dans \""ligne 4b"\" est valide",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,,Demander un justificatif,Demandé le renouvellement du permis Critère 7,"La date au verso \""colonne 11"\" est valide.",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline je m'assure que le permis est bien celui du souscripteur et que la date de naissance de permis est à jour dans ADN ,,,,, ,Permis de conduire HORS UE,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Permis présent dans les permis échangeables,OK,Vérifier les autres critères + demander sous un 1 an le permis français échangé,Demander un justificatif,Validation temporaire de la pièce ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 2,Permis étranger non échangeable,KO,SI Le client est étudiant et justifie d'un certificat de scolarité lui demander le document et l'intégrer au dossier puis vérifier les autres critères,Aucune, ,,KO,Si le client n'est pas étudiant,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 3,Permis international,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 4,Plus de 3 ans de permis ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 5,Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 6," Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. ",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 7,Le conducteur principal est le titulaire du permis,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,"Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard",Demander un justificatif, Critère 8,L'age du conducteur principal est \< 75 ans,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 9,"La date indiquée dans \""ligne 4b"\" est valide",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,CONDITIONS,"Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de conduire une voiture reste valable à vie (sauf restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11.",Demander un justificatif, Critère 10,"La date au verso \""colonne 11"\" est valide.",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,,ADV Conformité,Avant d'acter la résiliation contacter le client par téléphone pour lui dde si les démarchements éventuelles de visites médical a été effectuée Critère 11,Permis Ukrainien qui sont « bénéficiaire de la protection temporaire »,OK,Validation temporaire,Aucune,"En attente justificatif \"\" protection temporaire \"\"\" ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline je m'assure que le permis est bien celui du souscripteur et que la date de naissance de permis est à jour dans ADN ,,,,, ,Permis de conduire UE,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Plus de 3 ans de permis ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 2,Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 3,\" Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. ",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 4,Le conducteur principal est le titulaire du permis,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,"Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard ( sauf si multi-équipé du foyer ) ",, Critère 5,L'age du conducteur principal est \< 75 ans,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 6,"La date indiquée dans \""ligne 4b"\" est valide",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,CONDITIONS,"\""Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de conduire une voiture reste valable à vie (sauf restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11."\"",Demander un justificatif, Critère 7,"La date au verso \""colonne 11"\" est valide.",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline je m'assure que le permis est bien celui du souscripteur et que la date de naissance de permis est à jour dans ADN ,,,,, ,Permis de conduire BRITANNIQUE,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Permis délivré avant le 01/01/2021,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 2,Permis délivré après le 01/01/2021,CONDITIONS,Reprise du process d'échange du permis étranger avec soumission permis français sous 1 an,Demander un justificatif, Critère 3,Plus de 3 ans de permis ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 4,Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 5," Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. ",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline Critère 6,Le conducteur principal est le titulaire du permis,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,"Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard ( sauf si multi-équipé du foyer ) ",, Critère 7,L'age du conducteur principal est \< 75 ans,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 8,"La date indiquée dans \""ligne 4b"\" est valide",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,CONDITIONS,"\""Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de conduire une voiture reste valable à vie (sauf restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11."\"",Demander un justificatif, Critère 9,"La date au verso \""colonne 11"\" est valide.",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana je m'assure que le permis est bien celui du souscripteur et que la date de naissance de permis est à jour dans ADN ,,,,, ,Relevé d'informations AUTRE ASSUREUR,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Relevé d'informations de moins d'un mois,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,"Demander l'actualisation du relevé ( sauf si RI complémentaire) ",Aucune, Critère 2,RI au nom du client,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demander un RI mentionnant le client ,Aucune, Critère 3,Client sur RI en conducteur secondaire,OK,Vérifier si le CRM est en correlation avec les années de permis,Aucune, ,,KO,Demander un RI mentionnant le client ,Aucune, Critère 4,Le RI justifie de 24 mois d'assurance,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Si le client peux justifier de 0 mois vérifier les autres critères ,Aucune,Conserve pendant 1 an Critère 4,Le RI ne mentionne pas plus de 3 sinistres,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation ( ne reprendre que les sinistres du CP) ,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 5,Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre matériel 100% responsable,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 6,Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre vol,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 7,Le RI n'indique pas de sinistre corporel reponsable à 50% ou 100%,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 8,Le RI concerne le véhicule assuré chez nous,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 9,Le CRM est identique à celui indiqué par le client à la souscription,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Faire un avenant et mettre à jour le CRM sous ADN et avertir le client par téléphone,Aucune,L'avenant devra être fait à la date du jour du traitement de la pièce Critère 10,"Le CRM indiqué est supérieur à 1, mais l'actualisation est dans les 2 mois après la résiliation.",KO,Résiliation,Aucune, ,,OK,Vérifier les autres critères ,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Critère 11,Le conducteur désigné apparait sur le RI,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demandé un RI ou le nom de l'ass apparait,Aucune, Critère 11,Le client nous envoi une attestation d'assurance étranger de 24 mois d'assurance,OK,recalcul en fonction des années du permis,Aucune,recalcul en fonction des années d'assurance ,,KO,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 12,Ri 24 mois d'assurance d'une moto de plus de 125 cm2,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 13,RI de flotte automobile,KO,dde RI désigné,Aucune, ,,,,, Critère 14, résiliation pour non paiement ,KO,Vérifier les autres critères ,Résiliation au bout d'un an, ,,,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 15,Le client nous fournit une attestation étrangère en complément d'un RI FR ( le RI étant le plus récent ) ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune,Reprise du CRM indiqué sur le RI français ,,,,, Critère 16,Résiliation pour cession du véhicule,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,,,, Critère 17,Le client a été résilié pour nullité,KO,Vérifier les autres critères ,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana ,,,,Aucune, Critère 18,Le client a été résilié pour disparition du risque,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,,,Aucune, Critère 19,Bonus/malus cohérent avec les années de permis ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,CONDITIONS,Recalculer le bonus/malus en cohérence avec les années de permis,Aucune, Critère 20,La conjointe en CS doit justifier de 2 ans d'ancienneté d'assurance ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,CONDITIONS,Retrait du CS,Aucune, Critère 21,Client résilié à l'initiative de son ancienne assurance,CONDITIONS,,ADV Conformité,Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana J'indique le motif du refus dans mon traçage,,,,, ,RI LEOCARE ,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Le véhicule vient d'être acheté par le client,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 2,Relevé d'informations de moins d'un mois,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Actualiser le relevé d'informations via ADN en le rééditant sur le contrat précédent,Aucune, Critère 3,Pas de sinistre sur le contrat précédent,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Actualiser le relevé d'informations via ADN en notifiant les sinistres du véhicule dont nous éditons le RI,Aucune, Critère 4,Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour non paiement,OK,Vérifier les autres critères ,Résiliation au bout d'un an, Critère 5,Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour défaut de pièces,OK,Si le contrat re souscrit est complet et conforme et pas + de 3 mois de non assurance si même véhicule,Aucune, ,,KO,Si le contrat re souscrit n'est pas complet et conforme,Résiliation au bout d'un an, Critère 6,Relevé d'information reçu avec bonus/malus d'un contat résilié dans les 2 mois avant l'actualisation du CRM,OK,Actualiser le bonus/malus ,Aucune, Je m'assure avoir les informations identique à ADN,,,,, ,Edition d'un relevé d'informations LEOCARE,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Le CRM est cohérent avec le RI reçu à la souscription,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Faire un avenant pour mettre le CRM cohérent avec le RI reçu,Aucune,Avenant Critère 2,Le client n'a pas eu de sinistre de responsabilité 100% ou 50% chez Leocare,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Les renseigner sur le RI,Aucune, Critère 3,Le client n'a pas de sinistre en statut d'abandon,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Vérifier les autres critères ,Aucune,ne pas déclarer les sinistres en abandon Critère 4,La date d'effet correspond à celle du contrat,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,,,, Critère 5,La date de naissance et du permis correspond à celle du clt,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,,,, Critère 6,Le statut du contrat est conforme à celui d'indiqué,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,,,, ,,,,, ,RIB,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,Le RIB est au nom du souscripteur,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demandé le lien entre les personnes,Aucune, Critère 2,Le compte n'est pas un livret ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demander un RIB qui autorise les prélèvements ,Demander un justificatif, Critère 3,La devise n'est pas étrangères,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,demander un autre RIB,Demander un justificatif, Critère 4,"La banque est accepté ( Voir onglet \"\" RIB rejeté \"\" ) Rappel : Les RIB rejetés PCS / PFS PRNSFRP1 SOGEXIA Luxembourg SOXALULL SOGEXIA Français SOXAFRLL Banque Dupuy de Parseval BDUPFR2S MONESE PRTCGB21 MY POCKET PRNSFRP1 PREPAY TECH LTD PRTCGB21 CLEAR JUNCTION CLJUGB21 BANQUE DE TAHITI CEPAPFTPXXX CAIXABANK CGDIPTPL CARREFOUR ZAM SOAPFR22XXX Banque du Luxembourg LU34... Banque de Lituanie LT87 - LT44 - LT36 Crédit Agricole Financements (Suisse) AGRICHGXXXX Lydia LYDIFRP2",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,demander un autre RIB,Demander un justificatif, Critère 5,Le RIB n'est pas au nom d'une Sté ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune,"Si le contrat est complet, éditer la carte verte\" ,,CONDITIONS,Demander l'extrait KBIS ou le client apparait en gérant,Demander un justificatif, ,,,,, ,Carte Grise,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,La plaque d'immatriculation est la même ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,CONDITIONS,Mettre à jour l'immatriculation,Aucune,réédition le mémo Critère 2,Le mois et l'année de MEC est la même,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune,Mettre à jour par le crayon le jour ,,KO,Faire un avenant à date du jour,Aucune,Avenant pour mettre à jour Critère 3,Le nom du souscripteur apparait ( en 1 er ou second ),OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,SI la carte grise est au nom du conjoint(e) il ne devra pas ajouté en CS ,Aucune, Critère 4,Le nom d'une sté apparait ,CONDITIONS,"Le client doit nous fournir un EXTRAIT KBIS ou il apparait""Gérant"\"",, ,,OK,Vérifier les autres critères ,, Critère 5,La carte grise est en LLD/LOA est le nom du souscripteur apparait,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,demander le contrat de location,Aucune,vérifier que le contrat est en TS risques et en LOA Critère 6,Le modèle/marque du véhicule et le bon,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Faire un avenant pour mettre à jour le véhicule,Aucune,Avenant pour maj du véhicule appeler l'ass pour l'informer de la nouvelle cotisation Critère 7,"Le véhicule n'est pas une \""DERIV VP"\" ",CONDITIONS,Dde l'attestation d'usage,Demander un justificatif, ,,,,Demander un justificatif, Critère 8,Le véhicule n'est pas de mention CTTE - fourgon,CONDITIONS,Résiliation ( conservation pendant 1 an -\> acceptation temporaire une fois l'attestation usage reçu ) ,, ,,,,Aucune, Critère 9,La puissance (P6) est la même,OK,Valider la pièce et vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Faire un avenant à la date du jour pour la mettre à jour ,Aucune,Avenant à date de traitement du document pour maj du véhicule appeler l'ass pour l'informer de la nouvelle cotisation Critère 10,la date d'édition de la carte grise est récente ,OK,Valider la pièce et vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Valider la pièce et vérifier les autres critères ,Aucune, Critère 11,le recto et le verso correspondent,OK,Valider la pièce et vérifier les autres critères ,, ,,KO,demander le recto,Aucune, Critère 12,Le CPI est valide,OK,Vérifier les autres critères ( valider temporairement le document) mais peux permettre la CV + dde cg def,, ,,OK,"Demander la carte grise déf, éditer la CV",Aucune, Critère 13,La carte grise est au nom d'un ascendant,OK,Il faut que l'ascendant soit CS sur le contrat,Aucune, Critère 14,La carte grise est au nom d'un descendant,OK,Il faut que l'e descendant ai 3 ans de permis soit CS sur le contrat,Aucune, Critère 15,Le véhicule est un camion benne,KO,Si le véhicule n'est pas un pickup ,Aucune, ,,OK,,Aucune, Critère 16,"L'âge du véhicule, à moins de 20 ans ",OK,,Aucune, ,,KO,,ADV Conformité, je m'assure que les information sur la CG soit conforme à ADN,,,,, ,Conducteur secondaire,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat,Commentaires Critère 1,enfant du souscripteur ou du conjoint agé de -21 ans,KO,antécédent 0 mois d'assurance CRM 1 ,Aucune,Refus pas de jeune conducteur au contrat Critère 2,enfant du souscripteur ou du conjoint agé de + 21 ans,CONDITIONS,doit justifier de 24 mois d'antécédent et d'un CRM inférieur ou égal à 0.90,Aucune, Critère 3,conjoint du souscripteur sans RI fourni,OK,recalculer le CRM en fonction des années de permis ,Aucune,Attention le CRM du conducteur secondaire ne doit pas être meilleur que le CRM du conducteur principal. Critère 4,conjoint avec un RI inférieur ou égal à 1 ,OK,MAx 1.00,Aucune, Critère 5,parent du souscripteur 12 mois d'assurance CRM -/= 0.90,KO,MAx 1.00 avec 24 mois d'assurance,Aucune,Le retrait doit ce faire via un avenant Si KO Critère 6,parent du souscripteur CRM + 1;00,KO,Retrait du conducteur secondaire,Aucune,Le retrait doit ce faire via un avenant Critère 7,personne extérieure à la famille,KO,Retrait du conducteur secondaire,Aucune,Le retrait doit ce faire via un avenant Critère 8,1 seul conducteur secondaire,OK,,Aucune, ,,,,, ,,,,, ,Autres ,Constat,Action conseiller,Action,Commentaires Critère 1,"Concernant le montant du véhicule, AXA n'accepte pas les véhicules dont la valeur à neuf est de + de 90 000€ ",OK,Sinon KO ,Valider le dossier et en informer le client Appeler le client pour informer le client , Critère 2,"Pour la classe SRA, max classe U\",OK,Au dessus KO ,Aucune, Critère 3,Pas de résil DP ou autres que résil à échéance ,OK,,,