Veto et Personnalité Juridique des Organisations

Le Veto et la Personnalité Juridique des Organisations Internationales

• Joseph Staline proposa le droit de veto lors des négociations pour créer l'ONU en 1945.
• Le veto octroie aux cinq membres permanents du Conseil de sécurité (États-Unis, Russie, Chine, France, Royaume-Uni) le pouvoir de bloquer une résolution, même si celle-ci recueille la majorité des votes.
• L'objectif du Veto est d'empêcher un groupe d'États d'imposer des décisions à une grande puissance
• Le Veto contribue à l'équilibre mais peut paralyser le Conseil, comme observé dans des conflits récents (Syrie, Ukraine).

Personnalité Juridique des Organisations Internationales

• Une OI est un sujet de droit international, possédant des droits et des obligations similaires à ceux d'un État.
• La personnalité juridique permet à une OI de signer des traités internationaux, d'intenter des actions en justice devant des juridictions internationales, détenir des biens et conclure des accords avec d'autres entités.
• L'ONU, par exemple, possède une personnalité juridique lui permettant d'interagir avec les États et de mener des missions de paix.

Juridiction Fictive et Sujets de Droit International

• Une OI n'a pas de territoire propre (sauf exceptions comme le Vatican), ce qui différencie son pouvoir de celui d'un État.
• Les sujets de droit international incluent les États souverains, les organisations internationales et certains individus (ex: Cour pénale internationale).

Traité de Westphalie (1648)

• Le Traité de Westphalie marque la fin de la guerre de Trente Ans, conflit majeur entre puissances catholiques et protestantes.
• Il est considéré comme un fondement de l'ordre international moderne en établissant le principe de l'État-nation souverain.
• Le traité reconnaît l'indépendance des entités politiques en Europe, y compris les États allemands.
• Il a jeté les bases du droit international en matière de relations diplomatiques et de non-ingérence.

Système de l'Équilibre des Puissances (XVIIe - XVIIIe Siècles)

• Après Westphalie, l'Europe entre dans une période régie par le système de l'équilibre des puissances.
• Ce système vise à maintenir la stabilité internationale en empêchant une puissance de dominer les autres.
• Il encourage les alliances fluctuantes et les négociations diplomatiques pour prévenir l'hégémonie.
• Le principe sera en œuvre dans les siècles suivants, en particulier lors des guerres napoléoniennes.

Congrès de Vienne (1815)

• Après la chute de Napoléon Bonaparte, le Congrès de Vienne a été organisé pour réorganiser l'Europe et maintenir l'équilibre des puissances.
• Les grandes puissances européennes ont redéfini les frontières, restauré des monarchies et assuré la paix en Europe pendant un temps.
• Le Congrès a favorisé la diplomatie multilatérale, marquant un développement des relations internationales modernes.

Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (1815)

• Créée après les guerres napoléoniennes et le Congrès de Vienne pour gérer la navigation sur le Rhin.
• Cette commission était une des premières organisations internationales visant à faciliter la coopération transfrontalière.
• La collaboration est née d'un désir d'assurer la libre navigation sur le Rhin, devenu frontière entre plusieurs États souverains.
• La CCNR a jeté les bases de la coopération internationale fluviale et commerciale et demeure en activité
• La commission anticipe les principes de coopération internationale plus larges que l'on verrait plus tard avec la création d'institutions comme l'ONU et le système de Bretton Woods.

Système Impérial et Colonisation (XIXe - Début XXe Siècle)

• À partir du XIXe siècle, les puissances européennes, les États-Unis et le Japon poursuivent l'expansion impérialiste.
• La colonisation crée un nouvel ordre mondial où les relations sont influencées par les empires coloniaux.
• Cette époque est marquée par des rivalités impérialistes, des guerres coloniales, et la diffusion de valeurs occidentales.

Première Guerre Mondiale et Création de la SDN (1914-1919)

• La Première Guerre mondiale transforme radicalement les relations internationales.
• La guerre met fin à des empires européens et donne naissance à de nouveaux États.
• Le Traité de Versailles (1919) crée la Société des Nations (SDN) pour maintenir la paix et éviter les conflits futurs.
• La SDN introduit des concepts de la diplomatie multilatérale et de gouvernance mondiale, mais n'a pas réussi à prévenir la Seconde Guerre mondiale.

Seconde Guerre Mondiale et Création de l'ONU (1939-1945)

• La Seconde Guerre mondiale transforme radicalement le système international.
• Après la guerre, les Alliés créent l'ONU en 1945 pour promouvoir la coopération internationale, la paix et la sécurité, et protéger les droits de l'homme.
• L'ONU marque un engagement envers la paix mondiale par la diplomatie collective.

Création des Institutions de Bretton Woods (1944)

• En 1944, les États-Unis et d'autres pays alliés se réunissent à Bretton Woods pour définir un nouveau système économique mondial.
• Le Système de Bretton Woods crée le FMI et la Banque Mondiale pour la reconstruction économique et la stabilité monétaire et financière.
• Le système repose sur des taux de change fixes, avec le dollar lié à l'or, et des mécanismes de prêts internationaux.
• Le Traité de Westphalie (1648) marque la fin des guerres de religion et reconnaît les États-nations souverains.
• Le Congrès de Vienne (1815) crée un équilibre entre les grandes puissances après les guerres napoléoniennes.
• La Commission centrale pour la navigation du Rhin (1815) est la première organisation interétatique, gérant la navigation sur le Rhin, marquant le début des organisations internationales techniques.

Pourquoi Créer des Organisations Internationales

• Questions techniques : Réguler la navigation sur un fleuve international, gérer les télécommunications entre États.
• Coopération économique et financière : La crise de 1929 mène à la nécessité de réguler l'économie mondiale et à la création des institutions de Bretton Woods (FMI et Banque mondiale).
• Sécurité et Paix : La SDN (1920) est la première tentative de maintenir la paix et l'ONU (1945) prend le relais après l'échec de la SDN, et l'OTAN (1949) est une alliance militaire pour contrer l'URSS.
• Les OI font face à des critiques : Manque d'efficacité (incapacité de l'ONU à intervenir en Syrie), contestation de légitimité (Brexit), montée du nationalisme et protectionnisme (Trump contre l'OMC).

Définition d'une OI

• Une OI est une association entre plusieurs États, basée sur un acte constitutif (ex: Charte des Nations Unies).
• Elle poursuit des objectifs communs (paix, coopération économique, droits humains) et est dotée d'organes permanents (secrétariat, assemblée générale).
• Certaines OI acceptent des organisations en tant que membres (ex: l'Union européenne à l'OMC).
• Les membres fondateurs sont les États présents dès le début, tandis que les membres adhérents rejoignent plus tard.
• Le Maroc est revenu à l'Union africaine en 2017 après l'avoir quittée en 1984.

Actes Constitutifs d'une OI

• Traité : Accord international formel (ex: Charte de l'ONU).
• Statut : Règlement interne d'une OI.
• Convention : Accord spécifique entre États membres.
• Accord : Plus large, peut inclure des engagements non contraignants.

Processus de Création d'un Traité International

• Identifier un besoin (ex: crise économique nécessitant un FMI).
• Un leader prend l'initiative (ex: Roosevelt pour l'ONU).
• Organisation d'une conférence (ex: Conférence de San Francisco pour l'ONU).
• Les négociations entre États définissent les termes du traité.
• Vote pour l'adoption du traité.
• Signature par les représentants des États.
• Ratification par les Parlements nationaux.
• Entrée en vigueur après un certain nombre de ratifications.

Durabilité des OI

• Une OI doit avoir des organes permanents pour garantir sa continuité, comprenant une assemblée générale (décisions et orientations), un secrétariat (gestion quotidienne), et des conseils spécialisés (ex: Conseil de sécurité de l'ONU).

Les ONG

• Les ONG sont différentes des OI car elles sont privées.
• Henri Dunant, témoin des horreurs de la guerre (Bataille de Solferino, 1859), fonde la Croix-Rouge.
• Les ONG jouent un rôle dans l'aide humanitaire, la défense des DH et l'environnement.
• Pour analyser une OI, on étudie son acte constitutif, son accord de siège et son règlement intérieur.

Classification des Organes

• Organes principaux : Essentiels au fonctionnement, définis dans l'acte constitutif (ex: Assemblée générale et Conseil de sécurité de l'ONU).
• Organes auxiliaires : Créés par les organes principaux pour les aider dans leur mission (ex: Conseil des droits de l'homme de l'ONU).
• Organes pléniers : Tous les États membres y sont représentés avec un droit de vote égal (ex: Assemblée générale des Nations unies).
• Organes restreints : Seuls certains États membres y participent selon des critères spécifiques (ex: Conseil de sécurité de l'ONU).
• Organes intergouvernementaux : Basés sur la coopération entre États membres qui conservent leur souveraineté et doivent s'accorder pour prendre des décisions.
• Organes supranationaux : Ont un pouvoir dépassant la souveraineté des États membres et peuvent imposer des décisions (ex: CJUE).
• Organes délibérants : Discutent et adoptent des résolutions ou décisions (ex: Assemblée générale de l'ONU).
• Organes exécutifs : Mettent en œuvre les décisions prises par les organes délibérants (ex: Secrétariat général de l'ONU).
• Organes judiciaires : Tranchent les conflits et veillent au respect du droit international (ex: CIJ).
• Organes techniques : Assurent des missions spécialisées (santé, finance, humanitaire, etc.) comme l'OMS et le FMI.

Statut des Organisations Internationales

• Chaque OI est régie par une charte constitutive, un traité adopté par les États fondateurs qui fixe les règles essentielles.
• La Convention de Vienne de 1986 sur les traités entre États et organisations internationales n'est que supplétive.
• Les OI possèdent une personnalité juridique leur conférant des droits et obligations distincts de leurs États membres.
• Personnalité juridique interne : Permet d'agir sur le territoire des États membres, de conclure des contrats, reconnue par l'acte constitutif et l'accord de siège.
• Personnalité juridique internationale : Permet d'agir sur la scène internationale (conclure des traités, engager des réclamations), variable selon l'acceptation des États membres (ex: réclamation d'indemnisation par l'ONU pour l'assassinat du médiateur Bernadotte en Palestine).
• Les OI bénéficient de privilèges et d'immunités pour préserver leur indépendance face aux États membres, notamment vis-à-vis de l'État de siège.
• L'inviolabilité des locaux et des archives, l'insaisissabilité des biens et la protection des agents font partie des garanties.
• Une organisation peut s'éteindre par dissolution, conduisant souvent à la création d'une nouvelle organisation reprenant son patrimoine et sa personnalité juridique.
• L'ONU a succédé à la SDN, la Cour internationale de justice (CIJ) a hérité des compétences de la Cour permanente de justice internationale (CPJI), et l'OCDE a remplacé l'OECE en continuant la personnalité juridique de l'ancienne.
• Lorsqu'une organisation succède à une autre, il peut y avoir transfert de patrimoine, des compétences et des responsabilités, reprise des engagements internationaux, et adaptation du cadre juridique.
• Unilatérale : Volonté d'un seuil Etat qui designe actions de l'Etat sans la concertation des autres États membres.
• Plurilatérale : Collaboration entre un nombre de limité d'Etats pour atteindre des objectifs communs dans un cadre régional.
• Multilatérale : Plusieurs États membres sont impliqués, l'organisation est ouverte à tous les pays rempillant certains critères d'adhésion.
• L'ONU, l'OMC rentre dans cette catégorie.

Sièges d'OI

• L'ONU est installée à New York, États-Unis.
• L'OMS se trouve à Genève, Suisse.
• L'OIT est également située à Genève, Suisse.
• L'UNESCO est basée à Paris, France.
• L'UE a son siège à Bruxelles, Belgique.
• L'OMC se situe à Genève, Suisse.
• Washington D.C., États-Unis, accueille l'OEA, la Banque mondiale et le FMI.
• L'OIM est basée à Genève, Suisse.
• L'OPEP est située à Vienne, Autriche.
• L'OCDE se trouve à Paris, France.
• La CIJ est basée à La Haye, Pays-Bas.
• L'UIT et l'ISO se trouvent à Genève, Suisse.

Première Phase (1815-1870)

• Le XIXe siècle se caractérise par des rivalités impérialistes, des nationalismes croissants et des transformations économiques et sociales.
• L'Europe est reconstruite autour du principe de souveraineté après le Congrès de Vienne, renforçant l'autorité monarchique et l'indépendance.
• L'équilibre entre les puissances dominantes est fragile, avec des relations diplomatiques secrètes, créant ainsi un ordre international précaire.
• L'Union Internationale Télégraphique et d'autres initiatives de pacification visent à établir un équilibre entre expansion impérialiste et contrôle interne.

Deuxième Phase (1870-1919)

• L'émergence de démocraties et de mouvements sociaux renforce la souveraineté des peuples et la liberté des États.
• L'internationalisme libéral, fondé sur le principe de liberté, nécessite des organisations garantes.
• Domaine Diplomatique : Le Concert Européen cherche à maintenir la concertation.
• Domaine juridique : La Conférence de La Haye de 1899 et 1907 introduit l'arbitrage obligatoire pour la résolution des conflits.
• Domaine de la collaboration internationale : Création d'unions permanentes dans les communications, chemins de fer et les brevets.
• Le système économique mondialisé dirigé par l'Angleterre impose un ordre monétaire et financier favorisant le libre-échange
• La SDN et de l'OIT sont crées, avec des efforts pour établir un ordre mondial basé sur la paix.

Troisième Phase; SDN

• La Première Guerre mondiale conduit à la création de la SDN en 1919, avec l'objectif de maintenir la paix mondiale, mais ses faiblesses limitent son efficacité.
• La SDN ne parvient pas à prévenir les conflits et à réguler l'économie mondiale pendant les années 1920-30..
• La SDN est abandonnée, et l'idée d'une organisation nouvelle, plus robuste, émerge.

Quatrième phase

• L'Alliance entre Roosevelt et Churchill, Charte de l'Atlantique, consacre la suprématie des États-Unis
• La Chine, l'URSS, le Royaume-Uni et les États-Unis proposent une organisation internationale pour garantir la paix, la sécurité et l'ordre économique mondial lors de la Conférence de Dumbarton Oaks.
• Avec l'adoptionde la charte de l'ONU, la création de l'ONU marque un tournant.
• Le rôle de coopération de la Seconde Guerre mondiale devient une importance.

Les événements précurseurs

• La Conférence internationale de la paix est une initiative pour instaurer les mécanismes de résolution pacifique des conflits.
• L'établissement de règles encadrant les conflits et des tribunaux d'arbitrage afin d'eviter les guerres.
• La Société Des Nations SDN promut la coopération internationale afin de maintenir la paix grâce à sa fondation après la Première Guerre Mondiale.
• En raison de l'absence de grandes puissances tel que Les États-Unis, la SDN échoua à prevenir la Seconde Guerre mondiale.

Creation De L'ONU

• Le président américain Frankling D Roosevelt propose le nom "Nations Unies" pendant la Seconde Geurre Mondiale
• "Nations Unies" apparait officieleent dans la Déclaration du 1er janvier 1942 où 26 pays s'engagent à lutter contre les puissances de l'axe.
• L'élaboration de la Charte de l'ONU est élalborée par les Grands carractères des grandes puissances et dans l'optique du maintien d'une paix durables.
• La Charte des Nations Unies est signée et ratifiée par 51 Etats membres fondateurs le 24 octobre 1945.
• Le le siège de l'ONU est établi à New York.
• La Journée des Nations Unies est le 24 octobre.

Objectifs Principaux de l'ONU

• Le maintien de la paix et de sécurité internationale comme inscrit dans la Chartre
• La promotioon du règlement pacifque selon les principes de justice et de droit international et le concept d'état de droit afin de respecter les normales internationales
• la promotion des droits de l'homme selon la base du respect des droits fondamentaux avec l'adoption de la Déclation universelle des droits de l'homme(1948)
• Promotion du développemetn durable .
• La pauvrété, l'émédlioration des conditions de vie doivent etres lutté.
• La protection de l'environnement l'ait humanitaire sont des missions à menez.

Principes fondamentaux de l'ONU

• touts les états quelques oi leur puissance doivent êrte juridiqueent égaux et avoir le recpetc mutuel
• l"ONU nepeut intervenir à compétance nationale d'un Etat de membre sauf s'il y'a une menace de paix mondiale

Les exception de l'interdiction de la force

• le droit de légitime défense en cas d'attaque armée est un principe d el'ONU
• Le conseil de sécurité à l'autorisation d'agir pour maintenir la peace

Valeures Fondamentales de L'ONU

• Coorporation : travail commun à mener.
• Le respect de la diversité culturel
• Respecte de la dignité humain et lutter contre les discriminations et l'inégalité sociale.
• Soutien à l'multilinguisme

Défis Majuers Des Principes Onusiens

• L'égalité est souvent théorique pour des raisons impuissance de certains pays.
• les inégalitées sont souvent bloquées par les droits de véto
• les guerres continue d'éclater sans que l'ONU puissenet empéchez les conflis ce qui remmet en cause l'inégalité du pouvoir économique

Influences de certains États membres

• le droit de véto empeche souivent la capacité de certain smembre du parlement d'agir efficaceent.

Le Conseil de sécurité

• est le département du maintiens de la paix et de la sécurité internationale.
• Le Conseil de sécurité est composé de 15 membre.
• 5 menbres avec droit de véto.
• 10 menbre permanent sont des membres élus mandaté pour deux ans.
• Le conseil de sécurité à la capacité de sanctioner d'otoriser des intervention militaires ou des mission de maintient de la paix.

Le conseil économique et social

• Coordonne les travaux de l'ONU dans les domaines économique, social et environnement.
• Coordonne les travaux de l'ONU et à la capacitéde supervisers les agences spécialisées.

La Cour Interntationale de Justice

• c"est l principale organe judiciaire de l'ONU à la Haye,
• La Cour Internaionale de justice à des reèglement entre états.
• ces décision sont juridiqueent contraignent mais nécésitent l'aval des Etats.

Le secrétériat

• le secrétariat et dirigé par António Guterres.
• Coordonne les missions diplomatique et humaines de l'ONU.

L'assemblée génerale

• C'est un débat prinicpal de l'ONU
• tous les états membres sont représenté de facons égale

Réunion session L'ONU

• L'ONU se réuni de septembre a Décembre
• Possibiité de réunion extaordinnaires
• L'onu élit chaques une un président qui dirige les cénaces
• Les débats générauz ont lieux en speteme ou les chefs d'Etats abudent les grand enjeux mondiaux

Les comissions et organes subsidiares

• Six grande comsions mèenent a bien les travaux en àvautdes prises déciison
• Première comission désazrment et sécurité interntionaez
• Deuxième commission question économique et finacier
• Troisième commission quesition sociales
• Quatrième commission Question politique spéciales le et de la décolonisation,

Role et responsabilités du Consiel des Sécurité

• Maintient la paix et la sécurité internationnales et peuent êtres convoké à tout moment en urgence et les états membres son obliges de metter en oeuvre.

Processus décision Consiel de sécurité et droit de véeto

• Il faut 9 votes afin d'adopeter la résolutio.
• Un veto parm les 5 pays memvbre du Conseil de sécurité suffit à bloquer l'adoption de la résoltuion.

Recommende L'admisssion de nouveaux Etasmembres à L'assembler générales et à l'élection Du 1er Ministre.

L'ONU est un atoute stratégique pour l'Afrique

• L'Afrique à la capacité d'otenir un sièe permanent au Conseil de sécurité de l'ONU.
• Antonio à prôné d'accorede un siege permanent à l'afrique
• à souhtenu l'affirmnation de deux sièges permanents à l'afrique
• La réafirme de l'ONU sera à la discussion à cette conférence.
• L'afrique pourrait adopet des pays Africains dans le processus.

Il Relie La conjonture

• Le monopole occidenta qui exclu beaucoup de pays au bénéfice du pay occidentaux
• Instituion du Monde des états unis attribué des pouvoirs qui vont plus au plus offrants .
• OPA et CONSIEL DE S2CURITE est profondément IN2GALITAIRES ET MANQU2 DE CONCERNTRATION AU sein de l'africains

Les problèmes mondiaux

• Les rivalité et blocage juridique nuient à l'Afrique.
• l'occidetnal doitaccorder une place à l'afiqur au niveau mondial

La société à besoin de reconnaissance afnin d'évitait des problème

L'organisation mondiale du commerce OMC

L'importance du commerce inetrnational

• L'industrie joue enormezment au comemrcef interntiona lmais le système et déventu complèxe
• Des reègles son tnécéssairefin d'éviter une situation cauotiqueau niveau mondial.

La société mondiale et la gouverance

• Ses objectifs et de metre une certaine balnce aus échanges commerciial de plus ses regleme,t son tdéveloppé depuis plus de quatrz vingqtd ,n.
• Le rêglement son tréqutable afin de ne pas désavantager personne.

Les ràgles De l’omc

des rèegles qui sont prises par l’ensemble des pays menbres Elles dorevn être accépter conjointeent sans qu'aucnu eprsone y contrediseafin de permetttres à chaques perosnnes dee bien d’ententes

R2glees

• les accords de doha pour les pays en vole de développmetn ou une éntentevis à reédure lee commerce entrs es pays Mais aucnu n’a éter valider pour l’instants

Réglements des defrronds commerciale

• les payspeuuvent portes praintreauder de l ‘omdc s ‘il estieuent si une enrtpeirs violes un regle
• Une fois les pays en discrtuté sanction peuves être prise.

La partiticpoation descirssante dans le deévlopuement durable

• auojur hui deux tires des eprsosenne des peays eb voke de dvéeppemeent sont pays memebres.

• Une aide et mit em place ,pour au fil des annéés l’aide au momérce .

Mettree une aides pour permettrs au perosnnes ebn difficultés

• d’avoir una un meilieur soutien pour se dévelop.
• Aide les organisation as à se metre en place e.

La traspartnce dans lelcomemece

chageun des pay doit en irformer ses partenaire ,un dijlaogur etét misb en plave ausi

L’ourteuer et l’acessibité de l’omc

un formait a été mis eln ppalce afin de permettees aux éntiter d’interavt .

L 'omc doit se metre de’s nouvelles defis

Les défis dela nouvelle organisa tion du marche

• L4acord gat s’intereessausx seulement aux brirs et a l’invesitememnets tandis que l’omc a su s’intégre à l’essneiel Afin que les pay son touiurs dans una ententre ,pour le bien.

La définition du commerce déloyale

• es pratique qui freien la concurrencent.

• Il existe plusieur pratique comme le dopuming et autres …,.

• le dipouing et la vents de la mearchndise un prix baasafin d’écvincer la concurrencet la vente e la mearchndise

• Subvention ielleagal est une aides qu’un eptat peut donnes

• un pays peut interidree l

Le r'le de l'OMC

• Son but réduireles barier commercvical ainsi que de permetter à l'internationnal

Les fonctio majeurs de L'omc

• La regle principale à éter de metre un règle afon qu'ic il y est dees enrtentres en termmes de commemeeces
• Emetttres des cycles afin de metre en place differént pays ou des réedure.

Admisitrateurs des etilles

• Son but et de gèerrr le ccometrcces e tr’as de faire la cirtculasit des serciices ainsi que la propiéétéée.
• L’organismess afinnque le

Le mrd son un groupe avec 4 persosnnes

• C’esdt gens là vont ttreenter de metre un panel à l ‘aimes afin de ne pas dépassee l ‘acceuil à l’ami . Adefut que c’ses ce n’es tpads le ca, que une tiers perosnne tranche. Son objectif et de surveillères les politqieu afin de metre eu place des éprsoesnns pour metres en avznt leur poitisio.

Conclusion

• L ‘ocm possède a la capacitéesd’organiser diifférenet acrd à al fotis et a al gartnri une équilibre entre la pluas part des états à ce nuveeaux .

• La derfence ccommerical afut a un pays de sa défe contre lee commerces dèleolyx Les mesrures anti des vention qui à déàt la base va metre en avent ce qiiul est à la baase au niveau commercial

Exemen de ces méchanismes , ce a quois sont regléés

• ses instruemnts de derfesncescomercixal son tjruous metre un place des éntitrer afin au se pas abusées ces derniers .

Les oganes de l’moc

• c’est les pay au niveal des diffreent d de’s métres afin de pouvoir s’adpatree et e cse gerer aux cricotancerecs aujoud hui ,

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Le consiel générale.à troisc grnades orgaens

Etre présent c’es un avatge car les personne se conaissenet entre eux.

• Ces 5 orgnaisse c’es le fait des pouvor reélsond des disctoijns de ces diffonds.

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• Si les conasutlatins échouent une grpu va être ais en place pour examienres lea dilferend.

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Les etape de la résolutio du defferent

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#L’asodption de se gèrertafix et a mes

• une fois les régle metre en place en al égerit à metre à ces pas y faire le réspet sera à répare de c deéommater

Les sont contrait à réafriser les régles les diffreent sfausntiosn metre une bonne fois pour toute si l’entrtpeeirs et cindamerait .

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• Le concésus c’es qaund l’est ne s’y oppossent pàs .

• Avtage aide les pays entre’Ais et

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L’aidr le plus des deux tiers ,une décison es prise les . Majoritées simple des vois de l’état memebre . La voie poindre. Reffflet les rété . Favoris. INconvectntt faviosre les . L’inconve,c , .