Système Suisse de Sécurité Sociale et Maslow
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Questions and Answers

Quelle est l'une des fonctions principales des monastères?

  • L'éducation supérieure
  • La diplomatie
  • La coopération internationale
  • La charité (correct)

Les hospices et les hôpitaux ont toujours eu des rôles distincts.

False (B)

Quels types d'aides concrètes les monastères apportaient-ils aux pauvres?

Nourriture, vêtements, un toit, assistance médicale.

Les établissements publics et privés prennent en charge les __________, les enfants abandonnés et les vieillards.

<p>orphelins</p> Signup and view all the answers

Associez les types d'établissements aux groupes de personnes pris en charge :

<p>Hospices religieux = Pèlerins et voyageurs Hospices publics et privés = Orphelins, vieillards, infirmes Hôpitaux = Patients malades Oeuvres de charité = Assistance sociale</p> Signup and view all the answers

Quel est le pourcentage minimum de représentation des sexes dans le conseil d'administration selon l'article 734f CO?

<p>30% (C)</p> Signup and view all the answers

La nouvelle législation impose que les sociétés soient obligées de respecter les seuils de représentation des sexes dès l'entrée en vigueur.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est le délai maximal pour commencer à respecter les obligations relatives au rapport de rémunération concernant la direction?

<p>dix ans</p> Signup and view all the answers

Selon l'article 734f, le rapport de rémunération doit mentionner au moins les raisons pour lesquelles la représentation de chaque sexe n'atteint pas le minimum prévu et les mesures de promotion du sexe le moins __________.

<p>représenté</p> Signup and view all the answers

Associez les dates aux événements correspondants:

<p>19 juin 2020 = Adoption de la révision du droit de la société anonyme 1er janvier 2021 = Entrée en vigueur des nouvelles dispositions 11 septembre 2020 = Fixation de l'entrée en vigueur par le Conseil fédéral</p> Signup and view all the answers

Parmi les besoins selon Maslow, lequel est considéré comme ayant la priorité la plus basse?

<p>Besoins physiologiques (A)</p> Signup and view all the answers

La famille et la communauté jouent un rôle crucial dans la protection sociale.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel roi de Babylone est connu pour avoir inscrit des principes d'assistance dans son code?

<p>Hammourabi</p> Signup and view all the answers

Les devoirs religieux chez les Hébreux ont progressivement entraîné des obligations juridiques de secours aux __________.

<p>défavorisés</p> Signup and view all the answers

Associez les civilisations avec leurs contributions à la protection sociale :

<p>Hébreux = Devoirs religieux entraînant des obligations juridiques Mésopotamie = Principes d'assistance dans le code de Hammourabi Egypte antique = Prêtres veillant aux veuves et orphelins Grèce = Sociétés de secours mutuels</p> Signup and view all the answers

Quel exemple ne fait pas partie de la pyramide de Maslow?

<p>Obtenir des diplômes (A)</p> Signup and view all the answers

Le système de protection sociale s'adresse à tout le monde sans exception.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quels sont les trois premiers besoins selon Maslow?

<p>Besoins physiologiques, besoins de sécurité, besoins d'appartenance</p> Signup and view all the answers

Quel est le principal objectif du premier Code fédéral des obligations adopté en 1881?

<p>Réguler le droit du travail (D)</p> Signup and view all the answers

L'article 341 CO stipule que les travailleurs perdent leurs droits à la rémunération en cas de maladie.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Que doit faire le maître en cas de maladie passagère d'un travailleur vivant dans son ménage?

<p>Il doit lui procurer, à ses propres frais, les soins et les secours médicaux nécessaires.</p> Signup and view all the answers

L'article 324a CO stipule que l'employeur doit verser le salaire du travailleur pour un temps limité si ce dernier est empêché de travailler sans faute en raison de sa __________.

<p>maladie</p> Signup and view all the answers

Associez les articles concernés aux obligations des employeurs:

<p>Article 341 CO = Protection des travailleurs en cas de maladie Article 324a CO = Paiement de salaire en cas d'incapacité Article 338 à 349 = Rapports entre le maître et le travailleur Article 64 Cst = Base de la création du Code fédéral des obligations</p> Signup and view all the answers

Quel montant de salaire l'employeur doit-il verser pendant la première année de service en cas d'incapacité due à une maladie?

<p>Trois semaines (C)</p> Signup and view all the answers

L'employeur a le droit de déroger aux dispositions de l'article 324a CO sans conditions.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quels facteurs peuvent empêcher un travailleur de s'acquitter de son obligation sans sa faute selon l'article 324a CO?

<p>Maladie, accident, accomplissement d'une obligation légale ou d'une fonction publique.</p> Signup and view all the answers

Quelle condition devait remplir un citoyen romain pauvre pour recevoir de l'aide sociale à Rome sous Jules César ?

<p>Porter la Romanité par un comportement digne (D)</p> Signup and view all the answers

L'épargne est présente parmi toutes les couches de la population romaine.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quel groupe a joué un rôle fondamental durant le Moyen Age en matière d'aide sociale ?

<p>L'Église</p> Signup and view all the answers

Le Christianisme proclame la dignité de la personne humaine, sans __________.

<p>discrimination de race, de foi et de statut social</p> Signup and view all the answers

Associez chaque acteur de l'aide aux pauvres avec leur rôle correspondant :

<p>L'église = Fournit un soutien spirituel Hospices = Offre de la santé et des soins Collectivités publiques = Gère les aides financières Confréries = Organise des services de charité</p> Signup and view all the answers

À quels siècles les pauvres étaient-ils perçus comme des personnes vertueuses et acceptées par la société ?

<p>14e et 15e siècles (A)</p> Signup and view all the answers

Le Christianisme n'a eu aucun impact sur la perception du phénomène de l'aide aux pauvres.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Citez les cinq acteurs qui interviennent dans le processus d'aide aux pauvres.

<p>L'église, les hospices et hôpitaux, les collectivités privées et publiques laïques, les autorités civiles, les confréries et corporations.</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce que la Confédération instituera par voie législative selon l'article 34 quater de la Constitution?

<p>Assurance en cas de vieillesse et des survivants (B)</p> Signup and view all the answers

L'assurance-invalidité a été introduite simultanément avec les assurances vieillesse et survivants.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la date à laquelle la Confédération a décidé d'affecter le produit de l'imposition du tabac à l'assurance en cas de vieillesse?

<p>1er janvier 1926</p> Signup and view all the answers

La loi Schulthess a été adoptée le ____.

<p>17 juin 1931</p> Signup and view all the answers

Associez les possibilités de financement aux parties responsables :

<p>Confédération = Participation par l'imposition du tabac Cantons = Contributions financières à l'AVS Employés = Cotisations sociales Employeurs = Assurance des employés</p> Signup and view all the answers

Quel était l'une des raisons de retarder l'introduction de l'assurance-invalidité?

<p>Crise économique (D)</p> Signup and view all the answers

La majorité du peuple et des cantons a soutenu le projet de loi concernant l'assurance en cas de vieillesse et de survivants.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Que signifie l'abréviation AVS?

<p>Assurance Vieillesse Survivants</p> Signup and view all the answers

Flashcards

Préhistoire de la Sécurité Sociale

Les premières réponses à la pauvreté et aux besoins de protection, avant l'existence de systèmes formels. Basées sur la solidarité familiale et communautaire.

Aide sociale romaine

Système d'aide sociale sophistiqué à Rome, impliquant la collaboration entre les pouvoirs publics et les citoyens fortunés, aidant près de 150 000 citoyens pauvres à la fin du règne de Jules César.

Absence d'anticipation

Incapacité à prévoir et à se préparer aux événements futurs

Épargne (protection privée)

Partie du revenu non consommée, servant de protection individuelle, augmentant avec le revenu, presque inexistante pour les plus pauvres.

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Inflation (conséquences)

Dévalorisation de l'argent, rendant l'épargne moins précieuse et ne permettant pas toujours de couvrir les risques.

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Solidarité spontanée

Aide mutuelle découlant de l'appartenance à un groupe, une famille ou une communauté.

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Christianisme (impact social)

A modifié la perception de la pauvreté, l'aide aux plus démunis et les relations sociales, promouvant la dignité humaine sans discrimination.

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Système social stable & hiérarchisé

Système social ancien où les roles et les responsabilités étaient très définis et généralement immuables.

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Pyramide de Maslow

Hiérarchie des besoins humains, avec des besoins fondamentaux comme se nourrir avant d'atteindre un besoin d'accomplissement

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Pauvreté (14e-15e siècles)

Considérée comme vertueuse et valorisée par la société, recevant de l'aide par la charité et l'aumône.

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Exemples de besoins physiologiques

Besoins primaires pour la survie : manger, dormir, se vêtir.

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Acteurs de l'aide aux pauvres (Moyen-âge)

Église, hospices, hôpitaux, collectifs privés et publics, autorités civiles, confréries et corporations impliquées successivement dans l'aide.

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Exemples de besoins de sécurité

Besoin de stabilité et de protection : logement, ressources financières, cercle affectif stable.

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Église (Moyen Âge)

Rôle central et fondamental dans l'aide sociale et la perception de la pauvreté tout le Moyen Âge.

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Système de protection incomplète

Des systèmes de protection sociale qui ne couvrent pas toute la population, comme l'AVS.

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Exemples historiques de protection sociale

Exemples du passé (Hébreux, Mésopotamie, Egypte, Grèce) montrant des premières initiatives d'assistance aux plus démunis.

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Charité individuelle

Aide aux pauvres organisée et assurée par des individus.

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Œuvres de charité

Structures institutionnalisées pour aider les pauvres, mises en place avec le temps.

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Assistance publique et aide sociale moderne

Systèmes d'aide aux plus démunis, fondés par l'Eglise.

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Charité des monastères

Pratique d'aide aux pauvres par les monastères, avec différentes offres (nourriture, hébergement).

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Hospitalité des monastères

Acceuil des voyageurs et pèlerins par les monastères.

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Partage des monastères

Répartition de ressources entre les monastères et les nécessiteux.

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Assistance médicale des monastères

Premiers soins et mesures d'hygiène dispensés par les monastères.

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Hospices (Moyen Age)

Établissements accueillant les pauvres, orphelins, vieillards et incurables, parfois liés à l'Eglise, parfois à la société civile ou à l'Etat.

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Hôpitaux (Moyen Age)

Établissements où l'on accorde des soins médicaux aux malades. Dans les premiers temps, équivalent aux hospices, rôle de guérison progressif.

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Hôtels-Dieu

Hôpitaux créés par l'Eglise et les municipalités.

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Spécialisation des hospices (Fin Moyen Âge)

Prise en charge plus spécifique de populations vulnérables par certains hospices.

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Hébergement des hospices (Fin Moyen Âge)

Prise en charge de l'hébergement des pauvres, orphelins et incurables dans les hospices.

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Assurance-vieillesse, survivants et invalidité

Système d'assurance sociale visant à protéger les personnes contre la vieillesse, le décès et l'invalidité, avec des composantes de financement et de législation.

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Article 34 quater Cst (1925)

Article constitutionnel suisse introduisant pour la première fois l'assurance vieillesse et survivants, et autorisant l'introduction ultérieure de l'assurance invalidité.

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Loi Schulthess (1931)

Loi suisse concrétisant l'article constitutionnel de 1925, mais sans l'assurance invalidité.

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Assurance invalidité (absence initiale)

L'assurance invalidité n'a pas été introduite simultanément à l'assurance vieillesse et aux survivants en 1931, en raison de facteurs économiques.

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Révision du droit des SA en Suisse

Modification en 2020 du droit des sociétés anonymes en Suisse, incluant des quotas de représentation des femmes au conseil d'administration et à la direction.

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Article 734f CO

Article du Code des obligations suisse (CO) qui impose des obligations aux sociétés en termes de mentions dans leurs rapports de rémunération si leur représentation de chaque sexe ne respecte pas les quotas.

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Seuils de représentation des sexes

Les minimas de représentation des femmes (30%) et des hommes au conseil d'administration et à la direction dans les sociétés suisses.

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Rapport de rémunération

Document dans lequel une entreprise décrit sa stratégie de rémunération et les raisons des écarts par sexe dans les salaires.

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Entrée en vigueur (date)

Le 1er janvier 2021, la nouvelle législation sur la représentation des sexes est entrée en application en Suisse.

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Code fédéral des obligations (1881)

Premier code fédéral suisse réglementant le droit du travail, notamment les rapports entre employeur et employé.

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Article 341 CO (1881)

Article du Code des Obligations de 1881, traitant de la rémunération des employés en cas d'empêchement au travail (maladie, service militaire).

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Protection sociale (maladie)

Préoccupation du Code fédéral des obligations pour la protection du travailleur face à la maladie, en prévoyant des solutions pour continuer à percevoir la rémunération.

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Article 324a CO (exam)

Article actuel (moderne) du Code des Obligations, traitant de la protection dans sa généralité en cas d'empêchement au travail pour motifs personnels (maladie, accident, service militaire).

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Remunération, maladie (324a CO)

L'employeur doit verser le salaire pendant un temps limité au travailleur empêché de travailler par maladie ou accident.

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Grossesse (324a CO)

La travailleuse enceinte a droit à la rémunération dans la même mesure que les autres cas de maladie, par analogie à l'article 324a CO.

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Durée (travail) (324a CO)

La durée du travail est déterminante dans le calcul du salaire en cas d'empêchement pour certaines affections. La durée de trois mois ou trois semaines est importante.

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Study Notes

Système Suisse de Sécurité Sociale - Historique

  • Les premières réponses à la pauvreté incluent l'absence d'anticipation et une organisation sociale hiérarchisée.
  • La solidarité spontanée découle de l'appartenance au groupe (famille et communauté).
  • Le manque de nourriture et l'absence de système de protection sociale existaient.
  • Les familles faisaient partie intégrante de la société.

Pyramide de Maslow

  • Maslow a postulé que les besoins physiologiques doivent être satisfaits avant les autres besoins.
  • Des exemples de besoins physiologiques incluent manger, dormir et s'habiller.
  • D'autres exemples de besoins incluent la sécurité, l'appartenance, l'estime de soi et l'accomplissement personnel.

Quelques exemples de Protection Sociale

  • Un système de protection sociale qui s'adresse à quelques personnes (ex : AVS).
  • Les Hébreux (1300 av. J.-C.) avaient des devoirs religieux impliquant des actions envers les défavorisés (dîme, jachères, hospitalité, etc.).
  • Les lois de Hammourabi (2000 av. J.-C.) incluaient des principes d'assistance.
  • L'Égypte antique utilisait les prêtres pour s'occuper des veuves, orphelins, etc.
  • Les artisans grecs s'organisaient en mutuelles pour fournir une assistance aux membres malades, handicapés ou orphelins.
  • L'Antiquité romaine avait un système complexe d'aide aux citoyens défavorisés, sous condition.
  • L'épargne est un moyen privé et individuel de protection sociale.
  • L'inflation diminue la valeur de l'épargne.
  • Le Christianisme a joué un rôle essentiel en soulignant la dignité humaine et en mettant l'accent sur l'aide aux plus démunis.

Perception du pauvre

  • Au 14e et 15e siècles, le pauvre était souvent considéré comme vertueux et accepté par la société.
  • L'aide aux pauvres était variée et impliquait des acteurs tels que l'Église, les hospices, les hôpitaux...

Le Rôle de l'Église

  • L'Église a joué un rôle fondamental durant le Moyen Âge dans l'assistance aux pauvres.
  • L'Église institutionnalisait l'aide aux pauvres à travers les "Œuvres de charité".
  • Les monastères offraient un soutien concret aux pauvres.
  • Ils offraient nourriture, soins, abris et aide administrative.

Les Hôpitaux et les Hospices

  • Pendant longtemps, hôpitaux et hospices ont effectué les mêmes tâches.
  • Vers la fin du Moyen Âge, les hospices ont commencé à se spécialiser dans l'hébergement des personnes pauvres, des orphelins et des incurables.
  • Les hôpitaux ont accueilli des malades.

Confrères, Compagnonnage, Corporations

  • Les confréries professionnelles (orfèvres, médecins, tailleurs) sont apparues au 13ème siècle.
  • Elles offraient un soutien réciproque entre les membres d'un même métier.
  • Les corporations réglementent l'entrée dans une profession, la formation des apprentis et les salaires.

Premier Révolution Industrielle

  • L'énergie à vapeur, les métiers à tisser mécaniques, les améliorations des engrais et les moissonneuses-batteuses ont marqué cette période.
  • Il y a eu un développement de la navigation maritime et une apparition des chemins de fer.
  • Ce sont des débuts des sociétés anonymes.
  • Des compagnies de capitalisme se sont développés.

Société Civile

  • La société civile joue de plus en plus un rôle dans l'assistance aux pauvres.
  • Des institutions laïques sont créées au 13ème siècle, venant de municipalités, bourgeoisies et princes.
  • Elles étaient financées par des dons privés et des contributions obligatoires.
  • La charité individuelle et la charité collective, demeurent essentielles.

Période 15e et 17e siècles

L'État n'intervient que rarement dans l'économie, et met en place des contrôles des pauvres.

  • L'enfermement est utilisé comme moyen de contrôle et de gestion des pauvres.
  • Dans les villes, un système de contrôle et d'enfermement a été mis en place pour les pauvres le plus souvent.

Législation sur le travail

  • Une ordonnance zurichoise de 1779 régit le travail des enfants dans l'industrie.
  • La loi impose des restrictions sur l'entrée des enfants au travail avant 18 ans.
  • Les enfants devaient suivre des cours d'instruction, religieuse, et générale avant ce travail.
  • Les premières protections sont mises en lieu.
  • En 1877, une loi fixe la durée maximum du travail à 11 heures par jour et le samedi à 10 heures.
  • La loi réglemente la durée du travail de nuit, les femmes enceintes et les jeunes.
  • Elle institue un corps permanent d'inspecteurs du travail pour surveiller le respect des règles.
  • Elle introduit la responsabilité civile des fabricants en cas d'accident du travail.
  • La loi légalise la responsabilité objective du fabricant.

Premier Code Fédéral des Obligations

  • Le code réglemente différents rapports de travail.
  • Il traite entre autre de la santé, et des problèmes d'invalidité des salariés.

Assurance en cas de Maladie et Accident

  • La Confédération doit introduire une assurance contre les accidents et les maladies.
  • Elle peut déclarer l'assurance obligatoire pour certains citoyens.
  • L'assurance maladie obligatoire est introduite en Suisse en 1996.
  • L'assurance est financée par les employeurs et les salariés.
  • On créé une loi plus généreuse.

Deuxième Guerre Mondiale - Impacts

  • La Suisse a été épargnée par la guerre, mais elle a été impliquée dans la mobilisation.
  • L'arrêté de 1939 a introduit un paiement d'allocations pour perte de salaire aux militaires.
  • Des aides sont créées pour les travailleurs agricoles et les paysans de montagne.
  • Les allocations pour perte de gain étaient aussi créées pour les travailleurs indépendants en 1940, et aussi pour les étudiants en 1945.

Indicateurs Généraux

  • Evolution de la population : un nombre de résident permanant qui augmente, avec un nombre d'âgés.
  • Nombre de personnes de 80 ans et plus.
  • Taux de divorce
  • Taux de fécondité : un déclin.
  • Population étrangère en Suisse.

Statuts des Pères sur le marché du travail

  • Taux de chômage des pères avec enfant, en 2022 selon l'âge de l'enfant.
  • Taux de travail des pères en fonction de leur statut familial.
  • Nombre de pères sans activité professionnelle en fonction de l'enfant le plus âgé.

Tâches Domestiques et Familiales

  • Différences importantes dans la répartition des tâches domestiques et familiales entre les père et les mères.
  • Taux de chômage des pères en fonction de l'âge de l'enfant.

Etat Civil

  • Evolution des mariages et partenariats enregistrés en Suisse.
  • Evolution du taux de divortialité en Suisse.
  • Durée moyenne des mariages

Conseils d'Administration et de Direction

  • Le pourcentage de femmes dans les conseils d'administration et les directions d'entreprises.
  • Efforts notables des dernières années en faveur de la parité.

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Description

Ce quiz explore l'historique du système suisse de sécurité sociale et la théorie des besoins de Maslow. Il met en lumière les premiers efforts contre la pauvreté et l'importance de la solidarité. Les exemples de protection sociale sont également abordés ainsi que le rôle des besoins fondamentaux dans la société.

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