Quiz sur les garanties de rc obligatoires

Assurance Responsabilité Civile

• La RC Après Livraison (RCAL) et la RC Après Travaux (RCAT) sont deux types de contrats d'assurance responsabilité civile.
• Les activités couvertes par le contrat d'assurance RC incluent les activités professionnelles, les activités de l'entreprise, les activités de travail, etc.

Tarification d'un contrat d'assurance RC

• Les éléments pris en compte pour la tarification d'un contrat d'assurance RC incluent le type d'activité, le chiffre d'affaires, le nombre d'employés, etc.

Responsabilité Civile Exploitation

• L'organe vital dans l'entreprise qui peut être source de responsabilité est le dirigeant ou l'employeur.
• Les pays concernés par la responsabilité civile exploitation sont nombreux et incluent notamment la France, l'Allemagne, etc.

Responsabilité Civile Incendie

• Les dommages couverts par la responsabilité civile incendie de l'entreprise incluent les dommages corporels, les dommages matériels, les dommages immatériels, etc.
• Les activités particulièrement exposées à la responsabilité civile incendie sont les activités industrielles, les activités de construction, etc.

Obligations de l'employeur

• L'obligation de l'employeur en matière de santé et sécurité au travail est de protéger ses employés et d'assurer leur bien-être.
• Les causes d'exonération de la faute inexcusable de l'employeur incluent la faute de l'employé, la force majeure, etc.

Faute Inexcusable de l'Employeur

• Les préjudices indemnisables en cas de faute inexcusable de l'employeur incluent les préjudices corporels, les préjudices matériels, les préjudices immatériels, etc.

Indice de Fréquence d'Accidents

• L'indice de fréquence moyen d'accidents du travail pour 1 000 salariés dans le secteur tertiaire est de X %.

Garanties et Contrats

• La garantie minimale déclenchée pendant le délai subséquent est de X euros.
• La priorité de la garantie déclenchée par le fait dommageable dans le cas de plusieurs contrats successifs est déterminée par l'ordre de priorité des contrats.
• La période de connaissance du fait dommageable pour le contrat A2 dans le cas d'une succession de contrats en base réclamation avec re-souscription est de X ans.

Applications et Distinctions

• La garantie s'applique dans de nombreux pays, notamment en Europe et en Asie.
• La distinction entre les contrats de Responsabilité Civile entreprise et les contrats de Responsabilité Civile professionnelle est basée sur le type d'activité et le public ciblé.
• La Responsabilité Civile exploitation (RCE) est distincte de la Responsabilité Civile après livraison (RCAL), après travaux (RCAT) ou professionnelle (RCP).

Profession et Catégories de Dommages

• Les types de profession couverts par les contrats de Responsabilité Civile professionnelle incluent les médecins, les avocats, les architectes, etc.
• Les catégories de dommages définies dans un contrat RC selon les assureurs incluent les dommages corporels, les dommages matériels, les dommages immatériels, etc.

Définitions et Période de Validité

• La définition des dommages corporels inclut les blessures, les décès, les maladies, etc.
• La période de validité du contrat selon la Loi de Sécurité Financière est de X ans.

Exceptions et Cas Particuliers

• Les activités pour lesquelles le délai subséquent des garanties déclenchées par la réclamation est porté à 10 ans incluent les activités de construction, les activités industrielles, etc.

Note: Les questions géographiques et les questions qui ne sont pas liées au sujet de l'assurance responsabilité civile ont été ignorées.