Règles Incoterms 2020 - Multimodales

Règles Incoterms 2020 - Multimodales

• EXW (Ex Works): Le vendeur met la marchandise à disposition de l'acheteur à ses propres locaux. L'acheteur est responsable de tous les frais et risques à partir de ce moment.
• FCA (Free Carrier): Le vendeur livre la marchandise à un lieu désigné, et l'acheteur prend charge des frais de transport et autres à partir de ce lieu. L'acheteur prend le risque de la marchandise à partir du lieu désigné
• CPT (Carriage Paid To): Le vendeur paie le transport jusqu'à un lieu désigné par l'acheteur. Les risques liés à la marchandise passent au client une fois que celle-ci est mise à la disposition du transporteur.
• CIP (Carriage and Insurance Paid To): Le vendeur paie le transport et l'assurance de la marchandise jusqu'à un lieu désigné. Les risques liés à la marchandise passent au client une fois que celle-ci est mise à la disposition du transporteur.
• DAP (Delivered At Place): Le vendeur livre la marchandise à l'endroit convenu, l'acheteur prend alors la possession de la marchandise et prend les risques.
• DPU (Delivered at Place Unloaded): Le vendeur livre la marchandise à l'endroit convenu, déchargée pour le client. Le risque passe à l'acheteur une fois que la marchandise est déchargée pour le client.
• DDP (Delivered Duty Paid): Le vendeur livre la marchandise à destination, en incluant tous les frais de douane et taxes. Le vendeur est responsable des coûts et des risques jusqu'à la livraison. L'acheteur prend le risque à partir des locales du vendeur.

Détails supplémentaires

• THC (Terminal Handling Charges): Frais de manutention au terminal.
• Assurance ad-valorem « Tous Risques »: L'assurance est au profit de l'acheteur.
• Connaissement à bord: Document prouvant que la marchandise est embarquée.
• Coûts du vendeur: Les frais pour lesquels le vendeur est responsable.
• Risques du vendeur: Les risques assumés par le vendeur jusqu'au point convenu.
• Coûts de l'acheteur: Les frais pour lesquels l'acheteur assume la responsbilité à partir du point convenu.
• Risques de l'acheteur: Les risques assumés par l'acheteur à partir du point convenu.
•  Hormis pour CIP: L'assurance n'est pas obligatoire pour le vendeur ni l'acheteur.
•  Si possible DDP hors TVA: Indiquant qu'en certains cas la TVA est exclue du paiement final.
• Locaux vendeur/Autre lieu: Le point précis où les marchandises sont mises à disposition.