Prêts à la consommation: Examen et Statistiques

Introduction

• L'ordre du jour comprend une introduction, la certification interne, l'examen du client, les contrôles requis, une politique de crédit et le recouvrement.

Préparation d'Analyses

• L'analyse inclut le scoring, l'analyse budgétaire, les produits de crédit, les normes des produits, l'assurance-solde restante due et plus encore.

Inspection

• La réunion examine les visites, la démonstration IDCC, CCD, le contrôle permanent, et Kahoot.

Ventes et Marketing

• Couvre l'approche commerciale, la structure de rendez-vous, les conseils et astuces et les exercices IDCC.

Statistiques Clés de Prêt à la Consommation (CCP) 2023

• 5 083 410 personnes ont au moins un prêt à la consommation en Belgique (rapport annuel 2022).
• 6 156 734 personnes ont au moins un prêt en Belgique (rapport annuel 2022).

Objectifs de l'emprunt

• Les clients empruntent pour acheter des voitures, investir dans des économies d'énergie, acheter des meubles et des téléviseurs, acheter des motos ou des mobilhomes.
• Ils empruntent également pour des rénovations domiciliaires, des vacances, l'organisation d'une grande fête et des frais médicaux.

Crédit à la consommation et revenus bancaires

• Prêt à la consommation : 42 %
• ASRD crédit conso : 7 %
• Cartes de crédit : 8 %
• ASRD cartes de crédit : 2 %
• Autres revenus: 41%.

Certification et Tests Internes pour le crédit à la consommation

• La certification interne comprend les tests ASRD en POS (80% minimum) et au siège social (70% minimum).
• L'étude des normes de crédit et la formation sont essentiels.
• Les certifications PCP couvrent les crédits et assurances.

Examen des pouvoirs de crédit

• L'examen des pouvoirs de crédit se fait au siège.
• Calculatrice, carte BIP et accès Cornerstone requis.
• L'examen dure environ 2 heures, avec un score minimum de 70% sur 50 questions.
• Les chapitres 3, 6, 7, 8, 9 et 10 des normes doivent être particulièrement bien étudiés.

Manuel de crédit

• Le guide des normes PIXIS comprend l'environnement légal, le scoring, le client, les garanties et les pouvoirs de crédit.
• Les contrôles requis, revenus-charges-analyses budgétaires, prêt à tempérament, facilité de découvert.
• Carte de crédit, normes pour les expatriés, produits du réseau indirect, normes pour le personnel et la banque en direct à distance font également partie du règlement.

Définition des pouvoirs de crédit

• La distribution (réseau) fait référence aux "autorisations de paiement automatique des dossiers de crédit".
• Les ACC peuvent autoriser des crédits dérogeant aux normes.
• L'objectif est de décentraliser le processus décisionnel.

Hiérarchie des pouvoirs de crédit

• La hiérarchie des pouvoirs comprend les directeurs CCD et plus, ainsi que les niveaux CCD et de distribution.

Niveaux d'autorisation de paiement automatique:

• Provisoire, niveau 1, niveau 2 et niveau 3.

Niveau Provisoire des pouvoirs de crédit

• Une période de six mois avec activation automatique au niveau 1 si la délinquance est OK et avec un minimum de 20 demandes.
• 5 000 EUR pour les découverts et 10 000 EUR pour les cartes de crédit.
• Expos 20 000 EUR.
• Note A et B.

Niveau 1 des pouvoirs de crédit

• 5 000 EUR pour les découverts et 10 000 EUR pour les cartes de crédit.
• Expos 30 000 EUR.
• Note A et B.

Niveau 2 des pouvoirs de crédit

• 5 000 EUR pour les découverts et 10 000 EUR pour les cartes de crédit.
• Limite globale de 60 000 EUR.
• Un an minimum après l'acquisition du niveau 1 des pouvoirs de paiement automatique.
• Avoir pris, au cours des 6 mois de la période couverte par la revue, un minimum de 20 décisions pour lesquelles les dossiers de crédit ont été payés.
• Avoir son indicateur de performance pour les PAT "Ever 30+ dpd/6MOB" et "Ever 65+ dpd/12MOB" dans la moyenne définie (majorée de 15% maximum) + indicateur cartes.

Niveau 3 des pouvoirs de crédit

• Les facilités de découvert sont de 5 000 EUR et les cartes de crédit de 10 000 EUR.
• La disponibilité globale est de 85 000 EUR.
• Les mêmes conditions que pour le niveau 2 sont applicables.

Application BRISK

• L'application BRISK présente et gère les risques actifs d'un tiers et des produits.
• Le profil ou le comportement d'un tiers peut donner lieu à des risques.
• Certaines actions peuvent être bloquées pour ce tiers, comme l'ouverture d'un produit, en fonction du risque.

Liste SDN (Specially Designated Nationals) et liste de surveillance locale:

• Les États-Unis, l'Union européenne et les Nations unies peuvent promulguer des sanctions économiques contre certains régimes, ainsi que contre des personnes physiques ou morales.
• Les sanctions visent à limiter ou à interdire toute forme d'aide économique à ces personnes, régimes ou entités.
• Beobank interdit d'ouvrir des comptes ou d'effectuer des transactions pour les catégories répertoriées dans la liste.
• La liste de surveillance locale comprend les terroristes internationaux, les trafiquants de drogue, les organisations terroristes et les fraudeurs.
• Aucune transaction bancaire n'est autorisée pour les personnes et organisations de cette liste.
• La liste est automatiquement consultée lors de l'ouverture ou de la modification d'une relation
• Les départements Compliance et Fraude gèrent cette liste.

Accords Collectifs sur la Dette (RCD)

• Le plan de règlement doit être géré par un médiateur en matière de dettes qui aide le client à rembourser celles-ci.
• Une fois le plan de règlement arrivé à son terme, les dettes sont annulées (effacées de la CCP après un an).
• Un risque spécifique dans BRISK sera créé une fois que Beobank aura connaissance qu'un client a sollicité un ARC.

Conformité AMLFT (Anti-Money Laundering and Terrorist Financing)

• Chaque tiers a un profil LCB-FT dans l'application AMLFT (voir pdf AML sur Cornerstone).
• Ce profil permet de se faire une idée de la situation du tiers en matière de conformité et de risques.
• Le système attribue un score basé sur le profil et peut bloquer le tiers ou ses produits en fonction de ce score.

Suspicion ou tentative de fraude

• Les clients pour lesquels une suspicion ou une tentative de fraude a été constatée peuvent être signalés dans le système.
• Cela empêchera qu'une nouvelle demande ne soit soumise à Beobank sans l'approbation du département de la fraude.

Risques bloquants pour les produits de crédit:

• Faillite confirmée, gestion de la fraude, PPE en cours d'instruction et confirmées et refusées, et déclaration de soupçon transmise au Parquet.
• Homonymie terroriste en cours d'instruction, listes de l'UE et listes hors UE avec et sans gel des avoirs.
• Profilage en cours d'étude et profilage du client bloqué, information et décès confirmés, protection subsidiaire et fraude bloquant complètement.

Risques Non Bloquants pour les produits de crédit:

• A compléter (États-Unis), Tiers avec indice d'américanité hors ciblage FATCA (États-Unis), W9 – US PERSON (États-Unis), refus.
• Information et administrateur de biens protégé.
• Validation de l'entité pro.

Liste de contrôle du client

• Domicile, âge, état civil, catégories socio-professionnelles, lieu de travail et stabilité d'emploi.
• Le client peut être existant ou un nouveau client.

Les critères du Domicile du Client:

• Le domicile doit être situé en Belgique ou au Luxembourg.
• Les stages, les études en Belgique et les travailleurs transfrontaliers (résidant en Belgique et travaillant à l'étranger) sont inclus.
• Les caravanes, les mobilhomes, les centres d'hébergement et les hôtels sont exclus dans le système.

Spécificités pour les clients domiciliés au Luxembourg

• Le PAT est une norme standard, mais une durée maximale de 84 mois.
• Facilité de découvert et règles spécifiques pour les entreprises, il ne doit pas travailler dans le secteur HORECA.
• Il n'y a aucune exception aux analyses budgétaires et il doit être employé, ouvrier ou en retraite.

Nouvelle Spécificités pour les clients domiciliés au Luxembourg

• PAT: La durée standard reste de 84 mois au maximum.
• Pour une facilité de découvert ou l'ouverture de crédit : les normes standards et les règles particulières suivantes s'appliquent.
• Pas de dérogation aux évaluations budgétaires, salarié, employé ou pensionné.
• Les revenus doivent s'élever au moins à 1 250 EUR (salaire ou pension) qui doivent être ressortissant d'un État membre de l'UE et aucune exception pour Horeca.

Âge du client

• La facilité de découvert est de 18 à 76 ans au maximum au moment de l'introduction.
• La carte de crédit est de 18 à 76 ans au maximum au moment de l'introduction.
• Le prêt à tempérament est de 18 ans minimum à l'introduction et de moins de 80 ans à la fin du remboursement.
• Une dérogation à la norme d'âge est une décision CDD.
• La discrimination doit être évitée.

Conditions Sociales

• Marié, concubin légal, concubin de fait, célibataire, séparé de fait, divorcé.
• Un célibataire peut signer seul, dans le cas de couples légaux, les deux partenaires doivent signer.
• Les exceptions sont possibles via CCD avec des documents justificatifs supplémentaires.
• 2 signatures sont requises pour les ménages et les cohabitants légaux, si les parents/enfants ou les frères et sœurs vivent à la même adresse sauf dérogation de la CCD.

Séparation de biens

• Un contrat de mariage avec une séparation de biens pure et simple et indication de la composition du ménage si le couple est marié mais séparé de fait.
• Une composition du ménage pour le statut marié (séparé de fait) sans contrat de mariage sera une signature.
• Décision via CCD.

Mariés avec 2 adresses

• Mariés à 2 adresses différentes, fournir une preuve de mariage et décision CCD, ainsi qu'une analyse budgétaire de "reste à vivre" comme deux isolés.

État - Civil Supplémentaire

• Célibataire vivant seul, veuf ou veuve, une seule signature requise.
• La personne doit signer avec son conjoint, mais ses revenus éventuels et l'autorisation du juge de paix ne sont pas pris.
• Un mineur émancipé vivant seul n'est pas admissible à un produit de crédit.

Catégories socio-professionnelles

• Employé(e), Ouvrier(e)
• Chômeur(euse), Etudiant(e)
• Fonctionnaire, Gérant d'entreprise, Associé actif
• Intérimaire, Aidant d'un indépendant
• Revenus de remplacement temporaires
• Personne payée à la commission (plus fixe)
• Revenu versé par une Compagnie d'Assurance
• Revenus de remplacement permanents
• Pensionné(e)
• Sans profession
• Rentier(e)
• Diplomate / Consul

Les catégories socio-professionnelles

• Cette distinction est nécessaire lors de la création d'un tiers pour lier le contrat de travail à l'emploi.
• Il est important de tenir compte des revenus professionnels, et cela est défini lors de la création du tiers.

Revenus Multisources

• C'est l'activité dont il perçoit les revenus les plus importants.
• Sauf l'activité d'indépendant complémentaire, où si le client travaille à temps plein équivaut à un employé et à temps partiel est indépendant.

Catégories socio-professionnelles

• Mandataire public, expatriés, personnel d'ambassade et personnel de l'Otan et du Shape.

Contraintes sur le lieu de travail du client

• Le travail doit être en Belgique et/ou l'étudiant doit étudier en Belgique.
• Le rentier doit tirer ses revenus d'au moins trois logements situés dans un ou plusieurs immeubles situés en Belgique. Exception : Travailleurs frontaliers domiciliés en Belgique avec contrat à durée indéterminée.

Exceptions de lieu de travaille

• Personnes domiciliées au Luxembourg : distinction entre Client Beobank et non-client Beobank

Stabilité d'emploi

• Pour les employés, aucune stabilité n'est requise, à condition que la personne possède un contrat à durée indéterminée.
• Pour les indépendants, 3 ans de stabilité minimum pour les crédits à but privé et 5 ans pour les secteurs à risque (immobilier, assurances, finances, taxis, courriers, fitness, Horeca, construction).
• Pour les dentistes, médecins spécialistes et pharmaciens (crédits à but privé): aucune stabilité requis.

Professions Libérales

• Les professions libérales doivent avoir une stabilité sur un minimum de 2 ans.
• Les gérants de société et les associés actifs doivent avoir une stabilité requise de 3 ans et de 5 ans pour les secteurs à risque (Immobilier, assurances, finances, taxis, courriers, fitness, Horeca, construction)
• Les travailleurs intérimaire qui travaillent depuis 12 mois auprès de la même société d'intérim sera pris en charge de par sa date réelle d'entrée en service.

Revenu minimum et exceptions

• Le principe de stabilité et applicable à ces profession, revenus de remplacement temporaire et permanent et aux chômeur
• Rentier, pensionné, étudiant, sans emploi, intérimaire de moins de 12 mois
• Indiquez la date de la demande dans le système.

Client Existant

• Client qui dans les 36 derniers mois précédant sa demande a eu un crédit amortissable (prêt à tempérament/ crédit hypothécaire) chez nous (ouvert ou fermé), ou a un client existant dans les 6-12 derniers mois.
• Financement chez Beobank (ouvert ou fermé) ou
• Une carte de crédit Beobank (ouverte ou fermée) avec au moins 3 paiements dans les 12 derniers mois
• Nouveau client: Client avec une facilité de découvert ouverte sur compte de paiement chez depuis au moins 6 mois
• Client ayant des avoirs chez Beobank avec un montant total minimum de 75,000€ durant 12 mois,
• Si un couple veut un crédit et que seul un conjoint correspond avec la définition d'un client existant, alors le couple sera considéré comme un client existant.

Contrôles requis des demandes de crédits

• Contrôle de l'existence, des revenus, des charges, NDI interne et externe et renseignements supplémentaires.
• Vérifiez l'honnêteté du demandeur, son identité et les antécédents de conformité envers ses engagements.
• Les contrôles et la consultation du fichier externe doivent être effectués avant le contrat.

Contrôles d'existence des demandes de crédits

• Il faut identifier la personne qui demande un crédit, le client peut être Belge.
• Résident luxembourgeois, ressortissant de l'UE résidant en Belgique, ressortissant d'un état non-membre de l'UE résidant en Belgique, Expat ou diplomate et haut fonctionnaire de l'UE.
• Les citoyens belges doivent avoir une carte d'identité électronique (eID) et les cartes périmées doivent être enregistrées comme radiées d'office.

Validité des Documents

• Les cartes d'identité volées doivent faire l'objet d'une vigilance particulière et une vérification de la photo est importante.
• Checkdoc.be peut être utilisé pour contrôler la validité d'une carte d'identité.
• Les anciennes cartes d'identité (avant 2020) sont reconnues seulement si elles sont à la norme et ont une vignette (code à l'arrière), ou une autorisation.
• Les cartes d'identité des étrangers doivent être acceptées, sauf en cas de séjour temporaire.

Revenus

• Les documents doivent être originaux et récents, mentionner le nom de l'employeur et la date d'entrée en service.
• Doivent indiquer revenus réguliers et pas de saisie sur salaire, volontaire ou judiciaire
• Importer d'entrer correctement les renseignements de revenus et de charges.
• Indemnités de frais de repas, représentation, disponibilité, port d’armes, ou RGPT en Horeca.
• Achat/entretien de vêtements de travail, heures supplémentaires ou indemnité d’équipe

Charges

• Importer d'entrer correctement les renseignements de revenus et de charges.

Emploi et revenu

• Pour les employés, fournir récent de salaire, et relevé de compte. Activa/Impulsion plan, ajouter relevé.
• Les employés qui sont en congé de maternité doivent fournir les relevés de compte du montant et le organisme.
• Les fonctionnaires, médecins et enseignants fournir la fiche de salaire récente pour employé / ouvrier (incapacité de travail temporaire ou permanente (partielle ou complète), fournir la liste à la mutuelle nouveaux clients, sauf relevé mentionnant le indemnité plus recente.
• Pour le chômeur, c'est le montant net après lequel l'indemnité correspondant au chômage techniques doivent être ajouter, 3 dernières paies doivent etre aussi incluse avec les intérimaires détenant plus d'un ans, ainsi les montant d'indemnité et de pension doivent etre affiché dans le relevé.

Informations supplémentaires pour les indépendants

• Un avis extrait de rôle, les revenus imposables globalement, impôts à répartir, taxes communales, et bonification.

Contraintes importantes pour les chômeurs

• L'avis à la clientèle sur ce cas devra mentionner le numéro de référence pour l'exemption.
• De plus, le code du registre national à 11 chiffres, sans les espaces, doit être encodé dans la case "commentaire".
• Le chômage partiel et le travailleur qui effectuent travail complémentaire doivent effectuer cela dans un avis et document à part.

Validation de l'information

• Pour des fins de sécurité, demander le document justificatif des enfants et des personnes à la charge.
• Aussi, la dernière fiche de salaire et l'avis se rapportant au versement du salaire doivent concorder.

Revenus Exclus

• Ne pas inclure un remboursement des frais reéls ou frais liés au téléphones
• Ni les primes d'attractivité (secteur social), allocation en foyers ou les incitatifs en milieu du trevail

Revenus Supplémentaires

• Allocations familiales, preuve via un extrait de compte

• Pension alimentaire perçue prouvée par un extrait bancaire

• Les chèques repas ne sont inclus que si cela est mentionnée dans la liste des revenues.

• Si sur la fiche de salaire d'un ouvrier uniquement, on remarque que la personne a eu quelques jours de congé non rémunérés (maximum 5) afin d'éviter de faire revenir le client, le point de vente pourra appliquer "la règle de 3" afin de déterminer ainsi le montant des revenus mensuels complets (moyenne de 22 jours par mois pour un temps plein).

• Les revenus des chômeurs sont limités pour la partie budgétaire d'un client isolé (OU chômeur cohabitant avec quelqu'un sans revenus professionnels de du remplacement. chômeur cohabitant avec quelqu'un qui a des revenus professionnels ou de ce genre doit moins de plus de 610€.

• De plus, le montant pour un chômeur cohabitant avec quelqu'un détenant des revenue doit être plus de 610€.

Validation

• Pour certaines demandes de crédit, joindre en pièces justificatives la dernière fiche de salaire et l'extrait de compte sur lequel est versé le salaire.
• Aussi faut-il vérifier l'appariement des deux documents. Pour les nouveaux clients cela est nécessaire si le montant du prêt est supérieur à 15000€ avec 1 signature.

Controle des employés

• Pour une vérification du revenue, il est possible de connecter l'employé via internet (code Nace).
• Ce même employé donnera son accord au préalable pour ce type de vérification avec ce document.

Limites d'intervention

• Dans le document, il est interdit d'offrir des informations à l'employeur.
• Le code 281.10 et des documents additionel seront fournis.

Charges des clients

• Les charges doivent être introduite correctement dans le système et prouvée.
• Loyer indiqué, documents appuyant le document.
• Crédit hypothécaire dont le différentiel ne peut pas être supérieur à 25% et les transactions doivent aussi faire l'objet de la vérification.

Vérification final

• Validation des documents et s'ils proviennent de d'avis externe, et conforme avec la signature des clients.

Performance de Remboursement de Crédit (PAT)

• Bon : 0-15 jours après la date d'échéance
• Passable : 16-31 jours après échéance
• Mauvais : 32-65 jours après échéance
• Contentieux : plus de 65 jours après échéance
• Amorti : plus de 120 jours après échéance
• Perte.

NDI Interne

• Ce chiffre représente, sur une échelle de 00 à 06, l’historique de risque d’un client, en fonction de la performance de paiement des crédits consentis par Beobank.
• En fonction du NDI, l’acceptation d’un dossier est conditionnée à l’acceptation ou non de certaines normes et/ou certaines dérogations ou, plus simplement, à de plus amples justificatifs.

List de Risque interne

• 00 à 06 sont les chiffres attribués aux statistiques.
• Clients avec une note faible au 12 mois mais haut au fil du temp peuvent obtenir des chiffres positifs pour la première fois selon.

Performance Remboursement - Carte de Crédit

• D = Paiement actuel M = Paiement minimum (1) = Zéro équilibre
• En non-ordonnés, c'est le nombre de jours = un nombre de jours après la date limite de rappel est envoyé.
• Bloquée plus de 9 jours.

Code de Bloc-note

• Code de Bloc NDI et sont des performance de paiement.
• Incluant le mode du status, activité normale, fermeture et plusieurs mode de déverrouillage lié à l'endettement excessif (Overindebtedness).

Objectif du BeCris de Beobank

• Débutante, à partir de avril, ont un sommaire des prêts de leurs entreprises.
• Les montants sont pré-évalués par la clientèle pour un maximum de validation des informations.

Opération du compte de l'entreprise(BeCis)

• Un nom identifiant est utilisé selon divers procédures.
• Un transfert est effectué si la banque désire versé son argent à son clients (liste)

Contrôles internes : FORBEARANCE “FORB

• FORB : Le régulateur nous oblige à identifier ce risque qui exige un crédit restructuré.
• Cela exige plusieurs documents justificatifs soit remplis.
• La demande sera transférée automatiquement si une personne à pris recours à ce service pour une aide financière ou un nouveau prêt, ainsi pour la prise de décision du FLAG.

Étiquetage du FLAG.

• Soumission à la CCD pour prise de décision, mise en place du FLAG.
• Plus de détails sur ces éléments se trouve et la section 6.5.3 des éléments du crédit.

NDI Externe

• La consultation est obligatoire à tous les points à une destination du client.
• Les détails du BCN (Banque centrale national) doivent être inscrit et archivée aux fins d'utilisation pour le crédit en banque.
• La consultation est pour deux chiffres allant de 0 to 8, après consultation et les fichiers gérés de sont administrés par la BCN en chiffre.

Tableau De Crédits

• Aucun montant N'est autorisé sur le registre des impayés, ce qui permet d'identifier des chiffres positifs.
• Les créditeurs ont un crédit amortissable en haut plus chiffres avec au dessous les chiffres négatifs.
• Un client dont les revenus sont des avantages tel que 2367/m aura de la difficulté à approuver ses chiffres et devra être approuvé via les données de la SCN.

Consultation et crédit

• Consulter les données d'aide à au crédit.

Remarques utiles

• La liste de code ne doit pas figurer au dossier (doit suivre l'entête en haut du tableau.
• S'assurer de voir les autres codes au besoin.
• En bref le type d'éléments pour être approuvés en règle sont plus disponible sur le livre bleu.
• Les listes de vérifications doivent être fait avant la procédure.
• Le temps supplémentaire pour vérifier les analyses est minime sur le rapport a long terme de 23634.
• S'assurer les normes de crédit avec les informations pour réduire les risques liés à toutes mauvaises surprises.