Module de formation Décomptes des charges - Part 1
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Questions and Answers

À l'issue du cours, l'étudiant est en mesure de … différencier les sources d'énergie utilisées pour chauffer et ______ de l'eau chaude sanitaires dans les immeubles, leur impact dans les décomptes de chauffage et d'eau chaude.

produire

Les ______ sont utilisées pour l'établissement des décomptes de chauffage et eau chaude.

dispositions légales

Les frais accessoires ______ être intégrés dans les décomptes.

peuvent

Le décompte général de chauffage, eau chaude contient ______.

<p>le contenu</p> Signup and view all the answers

En cas de ______, les répartitions des frais de chauffage et eau chaude doivent être effectuées.

<p>mutation</p> Signup and view all the answers

Il n'existe pas de décompte de chauffage, eau chaude et frais accessoires ______.

<p>type</p> Signup and view all the answers

La consommation des ______ en Suisse

<p>combustibles</p> Signup and view all the answers

Les unités de mesures pour le ______ sont litres

<p>mazout</p> Signup and view all the answers

Les unités de mesures pour le ______ sont m3 ou KWh

<p>gaz naturel</p> Signup and view all the answers

L'______ nécessaire pour chauffage et eau chaude en litre de mazout/m2 an pour les bâtiments d'habitation de construction d'avant 1970 est 12 – 15 litres

<p>énergie</p> Signup and view all the answers

La ______ limite MINERGIE pour les nouvelles constructions est 4.2 litres /m2 an

<p>valeur</p> Signup and view all the answers

L'______ du bail à loyer et le bail à ferme d'habitations et locaux commerciaux régit l'établissement des décomptes de chauffage et d'eau chaude

<p>ordonnance</p> Signup and view all the answers

Les frais accessoires sont perçus soit sur la base d'un ______ calculé et facturé au moins une fois par an

<p>décompte</p> Signup and view all the answers

Les frais d'______ découlant de l'établissement du décompte peuvent être facturés

<p>administration</p> Signup and view all the answers

Le ______ de l'installation de chauffage, réservoirs à mazout y compris, et le détartrage de l'installation d'eau chaude, de chauffe-eau et des conduites font partie des dépenses effectives

<p>révision périodique</p> Signup and view all the answers

Le ______ des appareils lorsque les frais de chauffage sont calculés de manière individuelle fait partie des dépenses effectives

<p>relevé</p> Signup and view all the answers

Les énergies fossiles (mazout, ______) sont encore largement utilisées dans la consommation des ménages.

<p>gaz</p> Signup and view all the answers

L'électricité n'est pas une énergie primaire, car il faut une autre énergie ou d'autres énergies en amont pour la ______.

<p>produire</p> Signup and view all the answers

Environ 5 % des ménages en Suisse sont chauffés à l'______.

<p>électricité</p> Signup and view all the answers

Le canton de Vaud est celui où la consommation d'électricité pour le chauffage et la plus ______ de Suisse.

<p>importante</p> Signup and view all the answers

En cas de défaillance des installations existantes ou leur remplacement, un autre système de production de ______ devra être installé.

<p>chaleur</p> Signup and view all the answers

Environ 3 % des bâtiments du pays sont chauffés par un chauffage à ______ (CAD).

<p>distance</p> Signup and view all the answers

La loi fédérale sur l'énergie impose aux cantons d'édicter des mesures pour les installations et le remplacement de chauffages électriques à ______ (chauffage principale et production d'eau chaude sanitaire).

<p>résistance</p> Signup and view all the answers

Pour le chauffage à l'électricité, aucun décompte n'est réalisé par le propriétaire ou la régie, le locataire paie directement l'électricité via sa ______ personnelle.

<p>facture</p> Signup and view all the answers

L'______ est inévitable et inéluctable (les réserves diminuent inexorablement).

<p>épuisement</p> Signup and view all the answers

La reconstitution naturelle des énergies non-renouvelables demande des millions ______.

<p>d'années</p> Signup and view all the answers

Selon la méthode FIFO, obligatoire dans le canton de Vaud, le décompte doit inclure le ______ en citerne en début de période.

<p>stock</p> Signup and view all the answers

Le décompte doit inclure la ______ des livraisons réalisées.

<p>chronologie</p> Signup and view all the answers

Le décompte doit inclure le ______ final en fin de période.

<p>stock</p> Signup and view all the answers

Si le stock final est supérieur à la dernière ______, il faut valoriser le stock final différemment.

<p>livraison</p> Signup and view all the answers

Selon la méthode moyenne pondérée, le prix moyen trouvé est appliqué au ______ final ainsi qu'à la consommation annuelle.

<p>stock</p> Signup and view all the answers

Il peut y avoir des différences d'______ avec la méthode moyenne pondérée.

<p>arrondi</p> Signup and view all the answers

Le ______ reste le même selon les articles du CO et l'OBLF.

<p>contenu</p> Signup and view all the answers

L'article 5 OBLF précise que les frais de ______ et d'administration peuvent être calculés en fonction des dépenses effectives ou portés en compte jusqu'à concurrence des taux usuels.

<p>maintenance</p> Signup and view all the answers

L'article 128 du CO stipule que les loyers et fermages, les intérêts de capitaux et toutes autres redevances ______ se prescrivent par cinq ans.

<p>périodiques</p> Signup and view all the answers

Trois étapes indispensables pour le décompte de chauffage et d'eau chaude: 1. Etablissement du ______ général, 2. Etablissement du tableau de répartition, 3. Etablissement des décomptes individuels.

<p>décompte</p> Signup and view all the answers

Le contenu principal du décompte de chauffage inclut la source d'______ utilisée.

<p>énergie</p> Signup and view all the answers

Les frais de ______ doivent être répartis sur 3 ou 5 périodes de chauffe.

<p>ramonage</p> Signup and view all the answers

Les frais d'______ nécessaires au fonctionnement de la chaudière, du brûleur et des pompes sont inclus dans le décompte.

<p>électricité</p> Signup and view all the answers

Les frais de ______ font partie du décompte de chauffage.

<p>surveillance</p> Signup and view all the answers

Pour un chauffage au ______, il faut calculer la valeur du stock au 30.06.

<p>mazout</p> Signup and view all the answers

Pour les autres ______, la récapitulation des factures payées durant la période est nécessaire.

<p>énergies</p> Signup and view all the answers

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