Méthodes de calcul de la TVA

TVA Calculation Methods

TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) calculation methods vary depending on the type of transaction and the country. Here are some common methods:

• Transaction Value Method: TVA is calculated as a percentage of the transaction value (e.g., sale price).
• Invoiced Amount Method: TVA is calculated as a percentage of the invoiced amount.
• Cost Plus Method: TVA is calculated as a percentage of the cost of goods or services plus a markup.

TVA Deduction Rules

TVA deduction rules govern when and how much TVA can be deducted. Key rules include:

• Input Tax: TVA paid on business inputs (e.g., goods, services) can be deducted from output tax (TVA charged on sales).
• Capital Goods: TVA on capital goods (e.g., equipment, buildings) can be deducted over time, following depreciation rules.
• Mixed-Use Goods: TVA on goods used for both business and personal purposes can be partially deducted, based on business use percentage.
• Private Use: TVA on goods used for private purposes cannot be deducted.
• VAT grouping: In some countries, companies can form a VAT group, allowing them to deduct TVA on transactions between group members.

Méthodes de calcul de la TVA

• La TVA est calculée en pourcentage de la valeur de la transaction (par exemple, prix de vente) avec la méthode de valeur de transaction.
• La TVA est calculée en pourcentage du montant facturé avec la méthode de montant facturé.
• La TVA est calculée en pourcentage du coût des biens ou services plus une marge avec la méthode de coût plus.

Règles de déduction de la TVA

• La taxe sur les intrants (TVA payée sur les biens et services d'entreprise) peut être déduite de la taxe sur les sortants (TVA facturée sur les ventes).
• La TVA sur les biens capitaux (par exemple, équipements, bâtiments) peut être déduite au fil du temps, suivant les règles de dépréciation.
• La TVA sur les biens à usage mixte (utilisés à la fois à des fins professionnelles et personnelles) peut être partiellement déduite, basée sur le pourcentage d'utilisation professionnelle.
• La TVA sur les biens à usage privé ne peut pas être déduite.
• Dans certains pays, les entreprises peuvent former un groupe de TVA, leur permettant de déduire la TVA sur les transactions entre membres du groupe.