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Questions and Answers
Quel est le rôle de l'entrepreneur de tournée selon le texte ?
Quel est le rôle de l'entrepreneur de tournée selon le texte ?
Quelle condition doit être remplie pour obtenir la licence d'entrepreneur du spectacle selon le texte ?
Quelle condition doit être remplie pour obtenir la licence d'entrepreneur du spectacle selon le texte ?
Qui peut détenir la licence dans une structure selon le texte ?
Qui peut détenir la licence dans une structure selon le texte ?
Quelles responsabilités sont associées aux entreprises de tournée ?
Quelles responsabilités sont associées aux entreprises de tournée ?
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Qui peut être désigné pour détenir la licence lors d'une Assemblée Générale selon le texte ?
Qui peut être désigné pour détenir la licence lors d'une Assemblée Générale selon le texte ?
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Peut-on cumuler plusieurs numéros de licence pour une même structure ?
Peut-on cumuler plusieurs numéros de licence pour une même structure ?
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Quelles sont les conditions requises pour obtenir une licence de spectacle selon le texte ?
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Combien de temps faut-il renouveler les licences temporaires ?
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Que risque-t-on si on exerce une activité sans licence du spectacle ?
Que risque-t-on si on exerce une activité sans licence du spectacle ?
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Quelle est la conséquence pour un technicien ayant signé un contrat d'intermittence si l'entreprise n'a pas de licence du spectacle ?
Quelle est la conséquence pour un technicien ayant signé un contrat d'intermittence si l'entreprise n'a pas de licence du spectacle ?
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Quel est le délai pour refaire les démarches si une personne quitte l'entreprise/un l'association ?
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Comment se font les demandes de licence ?
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Quelle est la durée de la formation obligatoire pour obtenir une licence de première catégorie ?
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Sur quels documents doit être mis le numéro de licence obtenu ?
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Combien de commissions ont lieu par an pour valider les demandes de licence ?
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