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Questions and Answers
Quelle est la définition d'une société selon le TILF ?
Quelle est la définition d'une société selon le TILF ?
- Association entre un individu et une entreprise pour partager les profits.
- Entente entre des membres d'une même famille pour gérer un patrimoine commun.
- Contrat entre deux ou plusieurs personnes pour un but non lucratif.
- Contrat entre deux ou plusieurs personnes qui conviennent de mettre quelque chose en commun dans un but lucratif. (correct)
Quelles sont les deux principales formes de sociétés qui existaient dans l'antiquité ?
Quelles sont les deux principales formes de sociétés qui existaient dans l'antiquité ?
- Sociétés de négoce et sociétés de crédit.
- Sociétés commerciales et sociétés d'entraide.
- Sociétés familiales et sociétés anonymes.
- Sociétés temporaires et sociétés durables. (correct)
Quel type de contrat était commun dans les sociétés temporaires dans la Grèce antique ?
Quel type de contrat était commun dans les sociétés temporaires dans la Grèce antique ?
- Prêt à la grosse aventure. (correct)
- Accord de travail temporaire.
- Contrat de partenariat.
- Contrat de franchise.
Quel était l'objectif principal des sociétés à l'époque des premières sociétés commerciales ?
Quel était l'objectif principal des sociétés à l'époque des premières sociétés commerciales ?
Quels pays sont mentionnés comme ayant pratiqué des sociétés commerciales dans l'antiquité ?
Quels pays sont mentionnés comme ayant pratiqué des sociétés commerciales dans l'antiquité ?
Quel était le rôle du capitaine dans le cadre des sociétés maritimes ?
Quel était le rôle du capitaine dans le cadre des sociétés maritimes ?
Comment les pertes éventuelles étaient-elles couvertes dans les sociétés commerciales anciennes ?
Comment les pertes éventuelles étaient-elles couvertes dans les sociétés commerciales anciennes ?
Quand les types de contrats liés aux sociétés temporaires ont-ils été abrogés en France ?
Quand les types de contrats liés aux sociétés temporaires ont-ils été abrogés en France ?
Quel est l'objet du prêt entre Androclès et Nausicrate à Artémon et Apollodore ?
Quel est l'objet du prêt entre Androclès et Nausicrate à Artémon et Apollodore ?
Dans quel délai les emprunteurs doivent-ils payer les prêteurs ?
Dans quel délai les emprunteurs doivent-ils payer les prêteurs ?
Que se passera-t-il si les prêteurs ne reçoivent pas le paiement ?
Que se passera-t-il si les prêteurs ne reçoivent pas le paiement ?
Qu'est-ce qu'une société durable selon le contenu ?
Qu'est-ce qu'une société durable selon le contenu ?
Quel est l'exemple donné des sociétés de capitaux en France ?
Quel est l'exemple donné des sociétés de capitaux en France ?
Quel est le capital minimal fondé par Francesco di Marco Datini pour sa société de négoce ?
Quel est le capital minimal fondé par Francesco di Marco Datini pour sa société de négoce ?
Quelle caractéristique est propre à une personne morale ?
Quelle caractéristique est propre à une personne morale ?
En quoi consiste principalement le principe de la société de personnes comme la SNC ?
En quoi consiste principalement le principe de la société de personnes comme la SNC ?
Quel est le rôle des intermédiaires en matière de négoce selon le contenu ?
Quel est le rôle des intermédiaires en matière de négoce selon le contenu ?
Quelle type de société remplace souvent les banquiers expulsés d'Avignon au XIVe siècle ?
Quelle type de société remplace souvent les banquiers expulsés d'Avignon au XIVe siècle ?
Quel est l'impact de la personnalité juridique sur une société de capitaux ?
Quel est l'impact de la personnalité juridique sur une société de capitaux ?
Quel est le terme qui désigne la contribution financière dans le contexte du capital d'une société ?
Quel est le terme qui désigne la contribution financière dans le contexte du capital d'une société ?
Quel est le résultat lorsque plusieurs partenaires décident de former une société avec un contrat ?
Quel est le résultat lorsque plusieurs partenaires décident de former une société avec un contrat ?
Quel type d'organisation joue un rôle complexe dans la distinction entre activités économiques et culturelles ?
Quel type d'organisation joue un rôle complexe dans la distinction entre activités économiques et culturelles ?
Flashcards
Définition d'une société
Définition d'une société
Un contrat entre deux ou plusieurs personnes qui s'entendent pour mettre des ressources en commun dans le but de réaliser un profit.
Sociétés temporaires
Sociétés temporaires
Ce sont des groupes de personnes qui s'unissent pour une action commerciale risquée, généralement une expédition.
Sociétés familiales
Sociétés familiales
Des familles qui s'unissent pour le commerce, s'appuyant sur la confiance familiale et leurs réseaux.
Contrats de société temporaire
Contrats de société temporaire
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Prêt à la grosse aventure
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Caractéristiques du prêt à la grosse aventure
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Objectif du prêt à la grosse aventure
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Évolution du prêt à la grosse aventure
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Le prêt d’Androclès et Nausicrate
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Le gage du prêt
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Le délai de remboursement
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La clause de saisie du gage
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La poursuite des emprunteurs
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Le paiement des intérêts
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La société durable
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L'étude des sociétés durables
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La distinction des sociétés durables
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L'Église catholique comme société durable
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Les temples bouddhistes et shinto comme sociétés durables
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Pûsu-ken, le négociant d'Assûr
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Francesco di Marco Datini
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La première société de Datini
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Les activités de la société de Datini
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La devise de Datini
La devise de Datini
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Study Notes
Invention of Companies and Legal Entities
- Early forms of companies existed in Eurasia around 4000 BCE, primarily as temporary associations or lasting family-based societies.
- Temporary companies: Individuals pooling resources for a specific, limited-duration project (e.g., trade expeditions). These arrangements detailed contributions, risks, and profits, resembling early forms of contracts.
- Durable companies: Family-based ventures often integrating into kinship networks, facilitating trust and trade via established land and sea routes. Examples include Mesopotamian, Phoenician, Persian, Greek, Arabian, Indian, and Chinese trade networks.
- Nautika/Pêtunia Nautica contracts (ancient Greece/Rome): These maritime ventures involved loans for provisioning ships. Lenders provided funds for cargo; borrowers used them to acquire/sell goods and repay lenders, distributing profits accordingly. Covered losses via collateral, functioning as a primitive form of insurance.
Durable Companies
- Medieval examples: Francesco di Marco Datini's ventures (1335-1410) showcase complex commercial organizations. He engaged in diverse trade activities, creating multiple companies, connecting northern European textiles with Tuscan markets, arms from Liège with Milanese armor, and leveraging papal Avignon as a trading hub.
- Difficulties: Studying these companies presents challenges, blurring lines with religious/cultural societies or political/social organizations. Examples include Catholic churches, Buddhist/Shinto temples, merchant houses in Kanis.
Companies and the Need for Legal Entities
- Limited liability: Traditional partnerships faced dissolution upon the death of a partner. Problems arise with considerable capital investment over a long timeline to complete such projects like aqueducts or mills – a scenario necessitating a different solution.
- Legal entity solutions: Public/private entities. Public ownership/government contracts were one approach. Otherwise, a new class of entities (i.e., "corporate persons" with distinct legal rights and obligations) were required to allow businesses to operate independently of their owners' lives.
- Definition of legal person (INSEE/Wikipedia): Essentially legal entities not consisting of a single person, distinguished by law, responsibilities, and rights, with a distinct identity separate from the individuals involved.
- Example: The mills of Bazacle in Toulouse (12th century), a continuous functioning company for centuries that was nationalized in 1946.
Capital Companies
- Modern conception of capital companies involves combining resources.
- Capital: The word derives from the Latin "caput" (head), primarily referring to the principal asset in finances.
- Significance: Capital allows companies to assess diverse contributions (e.g., money, land, tools, inventions, labor) with proportionate or monetary value.
- Duration and risk: Capital companies effectively ensure longevity and minimize the risk impact of a partner's demise on company operations.
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