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Questions and Answers
Qu'est-ce qu'un bâtiment du point de vue des assurances selon le texte?
Qu'est-ce qu'un bâtiment du point de vue des assurances selon le texte?
- Un produit immobilier résultant de travaux de construction (correct)
- Une construction sans toit
- Un bien mobilier facilement déplaçable
- Une structure temporaire
Selon les critères d'un bâtiment du point de vue des assurances, qu'est-ce qu'un bâtiment doit avoir?
Selon les critères d'un bâtiment du point de vue des assurances, qu'est-ce qu'un bâtiment doit avoir?
- Être mobile
- Avoir un toit et ne pas pouvoir être déplacé (correct)
- Être une structure temporaire
- Ne pas avoir de toit
Quelles sont les dérogations possibles aux principes d'assurance dans les cantons?
Quelles sont les dérogations possibles aux principes d'assurance dans les cantons?
- Dérogations liées à la taille du bâtiment
- Dérogations liées aux normes environnementales
- Dérogations liées aux types de matériaux utilisés dans la construction
- Dérogations liées à l'obligation d'assurance auprès d'Etablissements Cantonaux d'Assurance (ECA) (correct)
Qu'est-ce qui caractérise un bâtiment du point de vue des assurances selon le texte?
Qu'est-ce qui caractérise un bâtiment du point de vue des assurances selon le texte?
Quelle est la définition d'un bâtiment selon les normes pour l'assurance des bâtiments?
Quelle est la définition d'un bâtiment selon les normes pour l'assurance des bâtiments?
Pourquoi les normes pour l'assurance des bâtiments insistent-elles sur le fait que le bâtiment ne peut pas être déplacé?
Pourquoi les normes pour l'assurance des bâtiments insistent-elles sur le fait que le bâtiment ne peut pas être déplacé?
Qui est responsable en cas de dommages causés par les travaux de construction ?
Qui est responsable en cas de dommages causés par les travaux de construction ?
Quelle est la possibilité du maître de l'ouvrage dans ce type de situation ?
Quelle est la possibilité du maître de l'ouvrage dans ce type de situation ?
Quelle condition doit remplir le maître de l'ouvrage pour obtenir gain de cause dans son recours ?
Quelle condition doit remplir le maître de l'ouvrage pour obtenir gain de cause dans son recours ?
Quelles sont les responsabilités assurées dans l'assurance RCMO ?
Quelles sont les responsabilités assurées dans l'assurance RCMO ?
Qui sont les personnes assurées dans l'assurance RCMO ?
Qui sont les personnes assurées dans l'assurance RCMO ?
Qu'est-ce qui est assuré dans l'assurance travaux de construction (TC) ?
Qu'est-ce qui est assuré dans l'assurance travaux de construction (TC) ?
Quels sont les risques assurés dans l'assurance travaux de construction (TC) ?
Quels sont les risques assurés dans l'assurance travaux de construction (TC) ?
Qu'est-ce qui détermine la somme d'assurance dans l'assurance travaux de construction (TC) ?
Qu'est-ce qui détermine la somme d'assurance dans l'assurance travaux de construction (TC) ?
Qu'est-ce que l'assurance travaux de construction (TC) ne couvre pas ?
Qu'est-ce que l'assurance travaux de construction (TC) ne couvre pas ?
Quels sont les objets assurés par les assurances des installations techniques ?
Quels sont les objets assurés par les assurances des installations techniques ?
Que couvre l'assurance responsabilité civile privée pour un locataire ?
Que couvre l'assurance responsabilité civile privée pour un locataire ?
Quelle est la principale caractéristique de l'assurance de choses ?
Quelle est la principale caractéristique de l'assurance de choses ?
Quelle est la différence entre l'assurance responsabilité civile privée et l'assurance responsabilité civile immeuble ?
Quelle est la différence entre l'assurance responsabilité civile privée et l'assurance responsabilité civile immeuble ?
Quelles sont les personnes assurées par la prévoyance professionnelle (LPP) ?
Quelles sont les personnes assurées par la prévoyance professionnelle (LPP) ?
Quelles sont les prestations d'assurance offertes par l'assurance accident (LAA) ?
Quelles sont les prestations d'assurance offertes par l'assurance accident (LAA) ?
Quel est l'objectif principal de la prévoyance professionnelle (LPP) ?
Quel est l'objectif principal de la prévoyance professionnelle (LPP) ?
Laquelle de ces situations n'est pas couverte par l'assurance dégâts d'eau ?
Laquelle de ces situations n'est pas couverte par l'assurance dégâts d'eau ?
Lequel de ces éléments en verre ou en matériaux similaires n'est pas couvert par l'assurance bris de glace ?
Lequel de ces éléments en verre ou en matériaux similaires n'est pas couvert par l'assurance bris de glace ?
Que comprend la somme d'assurance du risque incendie ?
Que comprend la somme d'assurance du risque incendie ?
Lequel de ces dommages causés par un vol par effraction n'est pas couvert par l'assurance vol ?
Lequel de ces dommages causés par un vol par effraction n'est pas couvert par l'assurance vol ?
Lequel de ces éléments en verre ou en matériaux similaires est couvert par l'assurance bris de glace ?
Lequel de ces éléments en verre ou en matériaux similaires est couvert par l'assurance bris de glace ?
Laquelle de ces situations n'est pas exclue de l'assurance dégâts d'eau ?
Laquelle de ces situations n'est pas exclue de l'assurance dégâts d'eau ?
Que couvre généralement l'assurance vol en cas de vol par effraction ?
Que couvre généralement l'assurance vol en cas de vol par effraction ?
Lequel de ces dommages n'est pas couvert par l'assurance dégâts d'eau ?
Lequel de ces dommages n'est pas couvert par l'assurance dégâts d'eau ?
Que comprend généralement la somme d'assurance du risque incendie ?
Que comprend généralement la somme d'assurance du risque incendie ?
Quelle est la conséquence de la sous-assurance en cas de dommage total?
Quelle est la conséquence de la sous-assurance en cas de dommage total?
Quelle est la durée des prestations pour l'assurance Incendie selon le texte?
Quelle est la durée des prestations pour l'assurance Incendie selon le texte?
Quels dommages sont exclus de l'assurance Incendie à Neuchâtel?
Quels dommages sont exclus de l'assurance Incendie à Neuchâtel?
Que couvre en principe l'assurance de base pour une période de 12 mois en cas de Dégâts d'eau?
Que couvre en principe l'assurance de base pour une période de 12 mois en cas de Dégâts d'eau?
Quelle est la responsabilité civile assurée du propriétaire du bâtiment selon le texte?
Quelle est la responsabilité civile assurée du propriétaire du bâtiment selon le texte?
Quelle est la valeur maximale de la somme assurée pour la Responsabilité civile du maître de l'ouvrage selon le texte?
Quelle est la valeur maximale de la somme assurée pour la Responsabilité civile du maître de l'ouvrage selon le texte?
Qu'est-ce que la RCMO couvre selon le texte?
Qu'est-ce que la RCMO couvre selon le texte?
Que doit faire le maître de l'ouvrage selon l'article 58 CO en cas de vices de construction?
Que doit faire le maître de l'ouvrage selon l'article 58 CO en cas de vices de construction?
Que reçoit l'assuré en cas de dommage partiel et sous-assurance?
Que reçoit l'assuré en cas de dommage partiel et sous-assurance?
Quelle est la valeur maximale que peut atteindre l'indemnité versée pour l'assurance Incendie à Vaud?
Quelle est la valeur maximale que peut atteindre l'indemnité versée pour l'assurance Incendie à Vaud?
Quels types de bâtiments ne sont pas considérés comme des bâtiments selon le texte ?
Quels types de bâtiments ne sont pas considérés comme des bâtiments selon le texte ?
Dans quels cantons l'assurance incendie des bâtiments est-elle obligatoire sauf exceptions ?
Dans quels cantons l'assurance incendie des bâtiments est-elle obligatoire sauf exceptions ?
Quels risques de l'assurance bâtiments sont facultatifs selon le texte ?
Quels risques de l'assurance bâtiments sont facultatifs selon le texte ?
Quels événements ne sont pas couverts par l'assurance des bâtiments comme dommages dus aux événements naturels ?
Quels événements ne sont pas couverts par l'assurance des bâtiments comme dommages dus aux événements naturels ?
Qu'est-ce qui n'est pas couvert par les dommages dus aux événements naturels selon le texte ?
Qu'est-ce qui n'est pas couvert par les dommages dus aux événements naturels selon le texte ?
Que comprend le risque dégâts d'eau dans l'assurance des bâtiments selon le texte ?
Que comprend le risque dégâts d'eau dans l'assurance des bâtiments selon le texte ?
Quel type d'événement n'est pas considéré comme un dommage dû aux événements naturels selon le texte ?
Quel type d'événement n'est pas considéré comme un dommage dû aux événements naturels selon le texte ?
Quels types de bâtiments ne sont pas considérés comme des bâtiments dans le texte ?
Quels types de bâtiments ne sont pas considérés comme des bâtiments dans le texte ?
Quel risque est facultatif dans l'assurance bâtiments selon le texte ?
Quel risque est facultatif dans l'assurance bâtiments selon le texte ?
Quel canton a pour particularité que l'assurance incendie des bâtiments n'y est pas obligatoire sauf exceptions ?
Quel canton a pour particularité que l'assurance incendie des bâtiments n'y est pas obligatoire sauf exceptions ?
Quel type de risque n'est pas couvert par l'assurance incendie des bâtiments selon le texte ?
Quel type de risque n'est pas couvert par l'assurance incendie des bâtiments selon le texte ?