#6 - IAS 38 - Immobilisations incorporelles
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#6 - IAS 38 - Immobilisations incorporelles

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Questions and Answers

Quelle norme régule la dépréciation des immobilisations incorporelles?

  • IAS 8
  • GAAP
  • IFRS 15
  • IAS 36 (correct)
  • Un test de dépréciation doit être effectué tous les ans pour toutes les immobilisations incorporelles.

    False

    Quelle est la conséquence d'un changement d'estimation comptable concernant la durée d'utilité?

    Il doit être comptabilisé de manière prospective.

    L’_________ d’une immobilisation incorporelle se produit lors de sa cession ou lorsque l’entreprise n'attend plus d'avantages économiques futurs.

    <p>exit</p> Signup and view all the answers

    Associez chaque concept à sa définition correspondante:

    <p>Dépréciation = Test de réduction de la valeur d'un actif Cession = Vente d'une immobilisation incorporelle Durée d’utilité = Période pendant laquelle un actif est utile Amortissement = Répartition du coût d'un actif sur sa durée d’utilité</p> Signup and view all the answers

    Lorsqu'un indice de perte de valeur est identifié, que doit faire l'entité concernée?

    <p>Réaliser un test de dépréciation</p> Signup and view all the answers

    La valeur comptable d'un actif est calculée comme le produit de sortie net moins le profit de cession.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Pour les immobilisations incorporelles avec une durée d'utilité indéterminée, quel type de test de dépréciation doit être réalisé?

    <p>Un test de dépréciation annuel.</p> Signup and view all the answers

    Quel est le mode d'amortissement à appliquer si le rythme prévisible de consommation des avantages économiques futurs ne peut être déterminé de manière fiable?

    <p>Amortissement linéaire</p> Signup and view all the answers

    Quels sont les deux modèles d'évaluation postérieure autorisés par la norme IAS 38 ?

    <p>Modèle du coût amorti et modèle de la réévaluation</p> Signup and view all the answers

    Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéterminée doit être amortie.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    L'amortissement des immobilisations incorporelles est facultatif si leur durée d'utilité est indéterminée.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les deux dates importantes liées à l'amortissement d'un actif immobilisé?

    <p>Date de début et date de fin d'amortissement.</p> Signup and view all the answers

    Le montant amortissable d’une immobilisation incorporelle est égal à _____ moins la valeur résiduelle.

    <p>Coût de l'actif</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qu'une durée d'utilité déterminée ?

    <p>C'est la période pendant laquelle un actif est prévu d'être utilisé par l'entité.</p> Signup and view all the answers

    Associez les normes comptables à leur domaine d'application :

    <p>IAS 36 = Dépréciation d'actifs IFRS 5 = Actifs non courants détenus en vue de la vente IAS 8 = Changements d'estimations comptables IAS 38 = Immobilisations incorporelles</p> Signup and view all the answers

    Les marques sont considérées comme des immobilisations incorporelles à durée d'utilité __________.

    <p>indéterminée</p> Signup and view all the answers

    Associez chaque type d'immobilisation incorporelle avec sa durée d'utilité :

    <p>Brevets = Déterminée Logiciels = Déterminée Marques = Indéterminée Licences = Déterminée</p> Signup and view all the answers

    Comment la valeur résiduelle d'un actif est-elle définie?

    <p>Le montant que l'entité obtiendrait à la sortie de l'actif</p> Signup and view all the answers

    La dotation aux amortissements est comptabilisée en résultat uniquement si l'immobilisation est utilisée pour la production d'un autre actif.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Comment une immobilisation incorporelle est-elle évaluée dans le modèle de la réévaluation ?

    <p>À sa juste valeur à intervalles réguliers</p> Signup and view all the answers

    À quelle fréquence la valeur résiduelle, la durée et le mode d'amortissement d'une immobilisation incorporelle doivent-ils être examinés?

    <p>Au moins une fois par an.</p> Signup and view all the answers

    Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité déterminée doit être amortie.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Quels types d'immobilisations incorporelles doivent être amortis selon IAS 38 ?

    <p>Les immobilisations incorporelles à durée d'utilité déterminée.</p> Signup and view all the answers

    Study Notes

    Normes IAS et IFRS pour les immobilisations incorporelles

    • Un indicateur de perte de valeur déclenche un test de dépréciation selon la norme IAS 36.
    • La date de début d’amortissement est celle où l’actif est prêt à être utilisé.
    • La date de fin d’amortissement est déterminée lorsque l’immobilisation est classée comme actif non courant ou lors de sa cession.
    • En l'absence d'un rythme prévisible de consommation des avantages économiques, un amortissement linéaire est requis.

    Amortissement des immobilisations incorporelles

    • Montant amortissable : Coût de l'actif - Valeur résiduelle.
    • La valeur résiduelle est le montant obtenu lors de la sortie de l'actif, après déduction des coûts associés.
    • La valeur, la durée et le mode d’amortissement d’une immobilisation incorporelle doivent être révisés annuellement.

    Modèles d'évaluation postérieure

    • Deux modèles d'évaluation autorisés par la norme IAS 38 :
      • Modèle du coût amorti : Coût diminué des amortissements.
      • Modèle de la réévaluation : Juste valeur à intervalles réguliers.
    • Le choix entre les modèles doit se faire par catégorie d’immobilisations.

    Durée d'utilité des immobilisations incorporelles

    • Déterminée : L'entité prévoit une période d'utilisation limitée (ex. brevets, logiciels).
    • Indéterminée : Aucune limite prévisible à la génération d'entrées nettes de trésorerie (ex. marques).

    Dépréciation des immobilisations incorporelles

    • Test de dépréciation obligatoire pour les actifs à durée d'utilité déterminée lorsqu'un indice de perte est identifié.
    • Pour les actifs à durée indéterminée, un test de dépréciation doit être effectué annuellement.

    Sortie d'une immobilisation incorporelle

    • Décompte d’une immobilisation lors de sa cession, cessation d'avantages économiques ou mise hors service.
    • La date de sortie en cas de vente est le moment où l'acquéreur obtient le contrôle selon la norme IFRS 15.
    • Pertes ou profits de la mise hors service : produit de sortie net - valeur comptable de l'actif.

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    Description

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