#5 - IAS 16 - Immobilisations corporelles

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Questions and Answers

Quel mode d'amortissement est interdit en IFRS ?

  • Dégressif (correct)
  • Linéaire
  • Amortissement variable
  • Unités de production

La durée d'utilité et la valeur résiduelle ne doivent pas être réexaminées chaque année.

False (B)

Qu'est-ce qu'un actif déprécié selon IAS 36 ?

Un actif dont la valeur comptable est supérieure à sa valeur recouvrable.

La date de décomptabilisation d'une immobilisation est la date où l'_____ en obtient le contrôle.

<p>acquéreur</p> Signup and view all the answers

Associez chaque type d'amortissement à sa description :

<p>Linéaire = Charge constante Unités de production = Charge basée sur l'utilisation prévue Dégressif = Charge dégressive Amortissement variable = Non spécifié</p> Signup and view all the answers

Quel est le résultat de la cession d'un actif ?

<p>Produit de sortie net - valeur comptable (A)</p> Signup and view all the answers

La perte de valeur d'un actif doit toujours être imputée en charge.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quels sont les deux cas de sortie d'une immobilisation corporelle ?

<p>Cession de l'actif et fin des avantages économiques futurs.</p> Signup and view all the answers

Quelle norme requiert des informations complémentaires concernant les immobilisations ?

<p>IAS 16 (C)</p> Signup and view all the answers

Les normes françaises (ANC 2020-01) interdisent l'incorporation des frais directs dans le coût des immobilisations.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'approche d'évaluation en matière de provision pour grosses réparations selon ANC 2020-01 ?

<p>choix entre provision pour grosses réparations et immobilisation en dépenses</p> Signup and view all the answers

La norme IAS 16 demande une _____ obligatoire pour l'approche par composants.

<p>réévaluation</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui est interdit selon IAS 16 en ce qui concerne le gros entretien ?

<p>Faire une provision pour gros entretien (D)</p> Signup and view all the answers

Quelles informations doivent être fournies selon la norme IAS 36 ?

<p>Informations relatives aux dépréciations</p> Signup and view all the answers

Associez chaque norme à sa caractéristique correspondante :

<p>ANC 2020-01 = Traitement du crédit fournisseur sans spécificités IAS 16 = Réévaluation sur catégories de biens IAS 36 = Dépréciation des actifs</p> Signup and view all the answers

La méthode comptable selon IAS 16 est soumise à la _____ des méthodes.

<p>permanence</p> Signup and view all the answers

Quelle méthode d'évaluation diminue l'immobilisation du cumul des amortissements et des pertes de valeur ?

<p>Montant réévalué (D)</p> Signup and view all the answers

Le coût amorti est calculé en diminuant la valeur comptable d'un actif de sa valeur résiduelle.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quels sont les deux choix d’évaluation des immobilisations corporelles ?

<p>Coût amorti et montant réévalué</p> Signup and view all the answers

La date de début d’amortissement est déterminée lorsque l’actif est en état et en lieu d’_______ prévue.

<p>utilisation</p> Signup and view all the answers

Associez les termes suivants avec leur définition appropriée :

<p>Amortissement = Répartition du montant amortissable sur la durée d’utilité Valeur résiduelle = Montant obtenu lors de la sortie de l’actif Coût d'entrée = Prix payé pour acquérir l'immobilisation Montant réévalué = Valeur comptabilisée à sa juste valeur</p> Signup and view all the answers

Quelle est la formule pour calculer l'amortissement annuel ?

<p>Base amortissable / durée (C)</p> Signup and view all the answers

La sortie d'un actif est toujours considérée à la date de cession, indépendamment de son utilisation ultérieure.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la date de fin d’amortissement lorsque l’actif est classé comme non courant ?

<p>Date à laquelle l’actif est classé comme non courant ou détenu en vue de la vente.</p> Signup and view all the answers

Flashcards

Depreciation Methods

Methods for allocating the cost of a tangible asset over its useful life.

Straight-Line Depreciation

Constant annual depreciation expense.

Units of Production Depreciation

Depreciation based on the actual use of the asset.

Declining Balance Depreciation

Higher depreciation in the early years of an asset's life.

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Asset Impairment

When the carrying amount of an asset exceeds its recoverable amount.

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Asset Disposal

Sale or retirement of an asset.

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Disposal Gain

Difference between proceeds from sale and carrying amount.

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Disposal Loss

Difference between carrying amount and proceeds from sale.

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Carrying Amount

Asset's book value, original cost minus accumulated depreciation.

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Recoverable Amount

Higher of an asset's fair value less costs to sell and value in use.

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IFRS 16

International Financial Reporting Standard (leasing).

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Asset Valuation Methods

Cost or Revaluation.

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Cost Model

Historical cost basis for asset valuation.

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Revaluation Model

Asset valuation based on fair value.

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Useful Life

Expected period of economic benefit from an asset.

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Residual Value

Estimated value of an asset at the end of its useful life.

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Depreciable Base

Cost minus residual value.

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Annual Depreciation

Portion of cost allocated to an accounting period.

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IAS 16

International Accounting Standard for tangible assets.

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ANC 2020-01

French standard similar to IAS 16 but with some differences.

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Component Approach

Mandatory in IAS 16 to assess assets by individual parts.

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Study Notes

Évaluation à la clôture des immobilisations corporelles

  • Trois méthodes d'amortissement : linéaire (charge constante), unités de production (basée sur l'utilisation), dégressif (interdit en IFRS).
  • Révision annuelle de la valeur résiduelle et de la durée d’utilité requise.
  • Ajustement prospectif des amortissements en cas de prévisions sensiblement différentes.

Dépréciation des immobilisations corporelles

  • Traitée selon IAS 36, dépréciation des actifs.
  • Un actif est déprécié si sa valeur comptable est supérieure à sa valeur recouvrable.
  • La perte de valeur peut être comptabilisée en charge ou en écart de réévaluation si l’actif est réévalué.

Sortie d’une immobilisation corporelle

  • Sortie enregistrée lors de la cession de l’actif ou la fin des avantages économiques futurs.
  • Date de décomptabilisation correspond au moment où l’acquéreur prend le contrôle.

Résultat de cession

  • Comptabilise les profits ou pertes issus de la cession.
  • Résultat de cession = produit net de sortie - valeur comptable.
  • Le traitement des cessions/bails se fait selon la norme IFRS 16.

Choix d’évaluation des immobilisations

  • Méthodes d'évaluation : coût amorti (historique) ou montant réévalué (juste valeur).
  • Application du choix par catégorie d’immobilisations, regroupant actifs similaires.

Amortissement

  • Montant amortissable réparti sur la durée d’utilité avec début à l'état utilisable.
  • Fin d’amortissement définie par la date de décomptabilisation ou la fin d’utilisation.
  • Base amortissable calculée en soustrayant la valeur résiduelle de la valeur comptable.

Information en annexe

  • La norme IAS 16 impose de fournir des informations complémentaires par catégorie d’immobilisations.
  • Doit inclure les modalités d'évaluation, les méthodes d’amortissement et des informations sur la dépréciation selon IAS 36.

Comparaison ANC 2020-01 et IAS 16

  • Normes françaises proches d’IAS 16, avec l'exception du choix entre provision pour grosses réparations et immobilisation.
  • Approche par composants obligatoire selon IAS 16, interdiction de provision pour gros entretiens.
  • Réévaluation possible sur certaines catégories seulement dans IAS 16, alors qu'ANC le permet pour l'ensemble.

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