#13 - IFRS 15 - Reconnaissance du revenu
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#13 - IFRS 15 - Reconnaissance du revenu

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Questions and Answers

À quel moment le paiement peut-il être considéré comme reçu selon le contrat signé le 1/11/N ?

  • À la date de comptabilisation des produits
  • À la livraison du bien
  • Lors de la réception des produits
  • Dès la signature du contrat (correct)
  • L'obligation de performance est considérée comme satisfaite uniquement lors de la signature du contrat.

    False

    Quel est le montant total évalué pour le contrat ?

    20 000€

    La comptabilisation du chiffre d'affaires a lieu dès la date de __________.

    <p>livraison</p> Signup and view all the answers

    Associez chaque étape de la norme IFRS 15 à son contenu correspondant :

    <p>Étape 1 = Identification des moyens de paiement Étape 2 = Identification des obligations de performance Étape 3 = Évaluation du prix du contrat Étape 5 = Comptabilisation du chiffre d'affaires</p> Signup and view all the answers

    Quelle affirmation décrit le mieux le moment de comptabilisation de la vente selon IFRS 15?

    <p>La vente peut être comptabilisée seulement après l'achèvement de l'installation.</p> Signup and view all the answers

    Les informations qualitatives à fournir selon IFRS 15 incluent uniquement des chiffres et des données quantitatives.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quelle est la valeur de la machine vendue par la société A?

    <p>20 000 euros</p> Signup and view all the answers

    Les obligations de performance restantes correspondent à un _____ évalué selon les principes d'IFRS 15.

    <p>carnet de commandes</p> Signup and view all the answers

    Associez chaque étape de la reconnaissance du revenu avec sa description:

    <p>Identification du contrat = Engagement à exécuter les obligations Identification des obligations de performance = Description des biens ou services à fournir Détermination du prix de transaction = Montant que le vendeur attend de recevoir Reconnaissance du revenu = Quand les obligations de performance sont satisfaites</p> Signup and view all the answers

    Que doit faire le vendeur avant de comptabiliser le revenu?

    <p>Recevoir le paiement intégral et livrer la machine.</p> Signup and view all the answers

    Les informations quantitatives ne comprennent pas l'analyse des variations des soldes d'actifs.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Lors de la vente d'une machine, pourquoi l'installation doit-elle être complétée avant la comptabilisation selon IFRS 15?

    <p>Parce qu'il s'agit d'une obligation de performance.</p> Signup and view all the answers

    Quel est le modèle de transfert du contrôle où le revenu est comptabilisé à une date spécifique?

    <p>À date spécifique</p> Signup and view all the answers

    Les coûts d'obtention d'un contrat ne sont pas considérés comme faisant partie des coûts du contrat.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qui doit être comptabilisé si le client paie avant la fourniture?

    <p>Un passif sur contrat</p> Signup and view all the answers

    Les obligations des parties sont effectuées __________ dans le cas d'une vente d'ordinateurs.

    <p>simultanément</p> Signup and view all the answers

    Associez chaque type de transaction avec son résultat comptable approprié :

    <p>Payement anticipé = Passif sur contrat Livraison et installation = Produit constaté Acompte = Créance enregistrée Exécution des obligations = Actif sur contrat</p> Signup and view all the answers

    Dans la comptabilisation, que représente une créance?

    <p>Un actif futur</p> Signup and view all the answers

    La sélection de la mesure de l'avancement est un libre choix pour l'entité.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quel est le cas le plus fréquent dans l'évaluation des contrats?

    <p>Obligations des parties effectuées simultanément</p> Signup and view all the answers

    Study Notes

    Évaluation des contrats

    • Deux modèles de transfert du contrôle : à date spécifique et au fil du temps.
    • Revenus comptabilisés à une date précise si aucun critère de contrôle n'est respecté.
    • Coûts d'un contrat incluent : coûts d'obtention et d'exécution.

    Comptabilisation selon IFRS 15

    • Obligations simultanées des parties permettent une comptabilisation immédiate des ventes.
    • Un compte de trésorerie est débité si le client paie avant la livraison, entraînant un passif.
    • Un actif apparaît si l'entité exécute sa prestation avant celle du client.

    Exemple de comptabilisation

    • Vente de 100 ordinateurs par la société X à Y pour 70 000 €, incluant 30 000 € d'installation.
    • Installation le jour de la livraison : comptabilisation immédiate des ventes et des prestations de services.
    • Installation ultérieure : aucune comptabilisation jusqu'à l'achèvement.

    Informations en annexe

    • Informations qualitatives : nature et jugement des obligations de performance.
    • Informations quantitatives : décomposition du chiffre d'affaires, variations des soldes d'actifs/passifs, obligations de performance restantes à satisfaire.

    Cas pratique - Reconnaissance de revenu

    • Vente d'une machine d'une valeur de 20 000 € le 1/11/N, livraison le 20/01/N+1.
    • Étape 1 : Identification du contrat confirmée à la signature et paiement clair.
    • Étape 2 : Obligation de performance identifiée à la livraison le 20/01/N+1.
    • Étape 3 : Évaluation du prix du contrat à 20 000 €.
    • Étape 4 : Unicité du bien simplifiant l'allocation du prix du contrat.
    • Étape 5 : Comptabilisation à la livraison, créant une entrée de trésorerie et des produits des activités ordinaires pour 20 000 €.

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    Description

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