Cours sur le Compte de Résultat

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Questions and Answers

Comment détermine-t-on le résultat d'un exercice?

En établissant un compte de résultat qui montre si l'activité de l'entreprise a généré un bénéfice ou une perte.

Une entreprise doit fournir un compte de résultat et un bilan au moins une fois tous les 12 mois.

True

Quelle est la définition d'une charge?

Une dépense ou un coût supporté par l'entreprise dans le cadre de son activité.

Quelle est la différence entre le total des produits et le total des charges?

Le total des produits représente les revenus, tandis que le total des charges représente les dépenses. Signup and view all the answers

Le compte de résultat peut être présenté sous forme de compte ou de ______.

liste Signup and view all the answers

Quels sont les trois types de charges classées dans un compte de résultat?

Exploitation, Financier, Exceptionnel Signup and view all the answers

Le bénéfice doit être inscrit du côté des produits.

False Signup and view all the answers

Que doit-on établir pour connaître la situation d'une entreprise à un moment donné?

Un bilan Signup and view all the answers

Comment s'appelle le document utilisé pour connaître le résultat d'une entreprise?

Le compte de résultat Signup and view all the answers

Quelles classes du Plan Comptable Général (PCG) sont étudiées dans ce cours?

Classes 1 à 7 Signup and view all the answers

À quoi se rapportent les comptes 1 à 5 du PCG?

bilan Signup and view all the answers

À quoi se rapportent les comptes 6 et 7 du PCG?

compte de résultat Signup and view all the answers

Le numéro ______ indique les immobilisations corporelles dans la classification du PCG.

21 Signup and view all the answers

Le Plan Comptable Général (PCG) est uniquement applicable aux entreprises industrielles.

False Signup and view all the answers

Quel est le principe de la variation du stock de marchandises?

Valeur du stock initial - Valeur du stock final Signup and view all the answers

Quel compte est utilisé pour enregistrer les achats de marchandises?

607 Signup and view all the answers

Comment sont définis les achats de matières premières?

Biens destinés à l'élaboration de produits finis Signup and view all the answers

Les dotations aux amortissements sont enregistrées sous le compte ______.

681 Signup and view all the answers

Qu'est-ce qu'un RRRO sur achats de marchandises?

Rabais, Remises et Ristournes Obtenus. Signup and view all the answers

Le plan comptable autorisé est fourni par tous les centres d'examen.

False Signup and view all the answers

Qu'est-ce que le poste des Reprises sur Amortissements, Dépréciations, Provisions et transferts de charges d'exploitation - RADP?

Il est utilisé pour reprendre une dépréciation ou une provision d'exploitation qui n'a plus lieu d'exister. Signup and view all the answers

Quels produits sont inclus sous Autres produits de gestion courante?

Redevances perçues par l'entreprise Signup and view all the answers

Comment sont classifiés les gains de change sur créances commerciales?

Ils correspondent à des produits liés à la variation de la parité de change d'une devise au moment du règlement. Signup and view all the answers

Les produits des autres immobilisations financières concernent uniquement les intérêts perçus par l'entreprise.

False Signup and view all the answers

Quel est un exemple de produit exceptionnel sur opérations de gestion?

Libéralités reçues par l'entreprise. Signup and view all the answers

Quels comptes interviennent lors de la cession d'immobilisations par l'entreprise?

Produits de Cessions des Éléments d'Actif (PCEA) Signup and view all the answers

La reprise sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges exceptionnelles est utilisée lorsque la provision n'existe plus.

True Signup and view all the answers

Que représente la présentation officielle du compte de résultat en liste?

Elle montre les comptes inclus dans chaque poste du compte de résultat de manière organisée. Signup and view all the answers

Quel terme a remplacé 'rémunération des administrateurs' selon la loi PACTE?

Rémunération des administrateurs Signup and view all the answers

Que représente un compte utilisé pour les pertes sur créances irrécouvrables?

Lorsque l'entreprise a la certitude qu'une de ses créances clients ne sera pas honorée. Signup and view all the answers

Les pertes sur créances irrécouvrables sont abordées dans la partie du cours concernant les opérations d'inventaire.

True Signup and view all the answers

Quels comptes sont utilisés pour les gains et pertes de change concernant les opérations commerciales?

656 pour les pertes et 756 pour les gains. Signup and view all the answers

La vente d'une créance est enregistrée pour un montant de $10,000 à un taux de change de 1,50 €, ce qui équivaut à ___ €.

15,000 Signup and view all the answers

Quelle charge doit être inscrite si le règlement du client entraîne une perte de change de 500 €?

Perte de change sur créances de nature commerciale. Signup and view all the answers

Qu'est-ce qu'un escompte accordé?

Une réduction de prix pour paiement rapide. Signup and view all the answers

Que signifie Dotation aux Amortissements, Dépréciations et Provisions financières (DADP)?

Constater la dépréciation de la valeur des titres possédés par l'entreprise. Signup and view all the answers

Les impôts dus par les entreprises individuelles apparaissent dans leur compte de résultat.

False Signup and view all the answers

Assortir les comptes suivants à leur description:

Compte 656 = Pertes de change sur créances Compte 756 = Gains de change sur créances Compte 661 = Intérêts des emprunts Compte 665 = Escomptes accordés Signup and view all the answers

Quel type d'entreprise est soumis à la participation des salariés aux résultats?

Les entreprises de plus de 50 salariés. Signup and view all the answers

Pour qu'il y ait une participation des salariés, le bénéfice doit être supérieur à ___ % des capitaux propres.

5 Signup and view all the answers

Study Notes

Le Compte de Résultat

Le compte de résultat permet de déterminer le résultat de l'exercice.
Le résultat est la différence entre les produits et les charges d'une entreprise.
Un exercice correspond à une durée de 12 mois.

Déterminer le résultat de l'exercice

Pour connaître le résultat, on additionne toutes les charges et tous les produits de l'entreprise.
Si le total des produits est supérieur au total des charges, il y a un bénéfice.
Si le total des produits est inférieur au total des charges, il y a une perte.

Classification des charges et des produits

Les charges et les produits sont classés en trois catégories: exploitation, financier et exceptionnel.

Représentation simplifiée du compte de résultat

Le total des charges est inscrit au débit et le total des produits au crédit.
Le solde du compte de résultat correspond au bénéfice ou à la perte.

Représentation détaillée du compte de résultat

Le compte de résultat est composé de postes qui représentent des catégories de charges et de produits.
Chaque poste est composé de comptes représentés par des numéros spécifiques du PCG (Plan Comptable Général).
Il est important de se familiariser avec le PCG pour identifier les numéros des comptes.

La numérotation du PCG

Le Plan Comptable Général (PCG) est divisé en 8 classes, chacune étant identifiée par un chiffre.
Seules les classes 1 à 7 sont concernées pour le cours.
Les classes 1 à 5 concernent le bilan, les classes 6 et 7 concernent le compte de résultat.
À l'intérieur de chaque classe, les comptes sont numérotés avec un ou plusieurs chiffres. Plus il y a de chiffres, plus la précision est grande.

Le compte de résultat détaillé

Le compte de résultat détaillé présente toutes les charges et les produits d'exploitation, financiers et exceptionnels.
Les charges sont toutes les dépenses que l'entreprise doit prendre en compte pour son activité.
Les charges d'exploitation correspondent aux dépenses liées à l'activité principale de l'entreprise.
Les charges d'exploitation comprennent les achats de marchandises, les achats de matières premières, les autres achats et charges externes, les impôts, taxes et versements assimilés, les salaires et traitements, les charges sociales, les dotations aux amortissements et les autres charges de gestion courante.
Les charges financières correspondent aux dépenses liées à l'obtention de financements.
Les charges financières comprennent les dots aux amortissements, dépréciations et provisions, les intérêts et charges assimilés, les pertes de change financières, les charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement.
Les charges exceptionnelles sont des dépenses exceptionnelles qui ne sont pas liées à l'activité principale de l'entreprise.
Les charges exceptionnelles comprennent les charges exceptionnelles sur opérations de gestion, les charges exceptionnelles sur opérations de capital, les dotations aux amortissements, dépréciations et provisions exceptionnelles.
La participation des salariés aux résultats est un élément qui réduit le bénéfice.
Les impôts sur les bénéfices correspondent à l'impôt payé par l'entreprise sur son bénéfice.

Les produits

Les produits correspondent aux revenus que l'entreprise réalise grâce à son activité.
Les produits d'exploitation correspondent aux revenus liés à l'activité principale de l'entreprise.
Les produits d'exploitation comprennent les ventes de marchandises, la production vendue, la production stockée, la production immobilisée, les subventions d'exploitation, les reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, les autres produits de gestion courante.
Les produits financiers correspondent aux revenus liés aux placements financiers.
Les produits financiers comprennent les revenus des produits de participation, les produits des autres immobilisations financières, les autres intérêts et produits assimilés, les reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, les produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement, les gains de change financiers.
Les produits exceptionnels sont des revenus exceptionnels qui ne sont pas liés à l'activité principale de l'entreprise.
Les produits exceptionnels comprennent les produits exceptionnels sur opérations de gestion, les produits exceptionnels sur opérations de capital, les reprises sur amortissements, dépréciations et provisions exceptionnelles.

Le Compte de Résultat "en Liste"

Il existe deux façons de présenter le compte de résultat: "en compte" et "en liste".
Le compte de résultat "en liste" présente les charges et les produits de manière ordonnée, par catégories.
La présentation oﬃcielle du compte de résultat en liste est utilisée dans les liasses fiscales.

Le compte de résultat détaillé

Le compte de résultat détaillé est une décomposition du compte de résultat en plusieurs postes.

Charges d'exploitation

Les charges d'exploitation regroupent les dépenses liées à l'activité principale de l'entreprise.

Achats de marchandises (607)

Définition d'une marchandise : bien vendu sans transformation par l'entreprise.
Exemple : Une librairie achète des livres pour les revendre.

RRRO sur achats de marchandises (6097)

Rabais, Remises et Ristournes Obtenus par l'entreprise.
Les rabais sont des réductions exceptionnelles liées à la qualité des marchandises.
Les remises sont des réductions accordées en raison du volume d'une vente.
Les ristournes sont des déductions accordées en fonction du chiffre d'affaires réalisé.

Variation du stock de marchandises (6037)

La variation du stock est égale à la valeur du stock initial moins la valeur du stock final.
Si la variation est positive, elle est inscrite en charges avec le signe +.
Si la variation est négative, elle est inscrite en charges avec le signe -.
La consommation de marchandises est considérée comme une charge.

Achats de matières premières et autres approvisionnements (601, 602)

Les matières premières sont des biens destinés à être transformés pour la fabrication de produits finis.
Exemple : Un menuisier achète du bois pour fabriquer des meubles.
Les autres approvisionnements (602) sont des biens stockés, autres que les marchandises et les matières premières.
Il faut déterminer si ces approvisionnements sont stockés ou non d'un point de vue comptable.
Si un stock est enregistré au bilan de l'entreprise, cela signifie que l'approvisionnement est stocké.

RRRO/Achats de matières premières et autres approvisionnements (6091,6092)

Même principe que pour les RRRO sur les achats de marchandises.

Variation des stocks de matières premières et autres approvisionnements (6031, 6032)

La consommation de matières premières est considérée comme une charge.

Autres achats et charges externes (604, 605, 606, 61, 62)

Définition de crédit-bail : Contrat de location avec option d'achat. Le rachat est optionnel.
Le leasing est réservé aux professionnels.
Les charges locatives (614) sont une charge d'exploitation.
Les frais d'assurance (616) sont des charges d'exploitation.
Rémunération du personnel intérimaire (6211) est une charge d'exploitation.
Rémunération d'intermédiaires et honoraires (622) est une charge d'exploitation.
Les frais de déplacement (625) sont des charges d'exploitation.

RRRO sur autres achats et charges externes (6094 à 6096 + 619 et 629)

Même principe que pour les RRRO sur achats de marchandises.

Impôts, taxes et versements assimilés (ITVA) (compte 63)

ITVA sont des taxes et impôts liés à l'activité de l'entreprise.
L'impôt sur les bénéfices est inscrit en 695.

Salaires et traitements (641, 644)

Rémunération du personnel de l'entreprise (641).
Rémunération du travail de l'exploitant (644).

Charges sociales (645, 646, 647, 648)

Cotisations URSSAF, Pôle emploi, retraite, mutuelles, etc.

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions d'exploitation (compte 681)

Amortissements : Dépréciation définitive d'un élément de l'actif du bilan.
Dépréciations : Dépréciation provisoire d'un élément de l'actif du bilan.

Autres charges de gestion courante (65)

Redevances payées (651) : Charges liées à l'utilisation d'une marque ou d'un brevet.
Jetons de présence (653) : Rémunération des administrateurs d'une société.
Pertes sur créances irrécouvrables (654) : Charge constatée lorsqu'une créance n'est pas recouvrable.
Perte de change sur créances et dettes commerciales (656) : Charge liée à la variation de la parité de change.

Charges financières

Les charges financières regroupent les dépenses liées aux financements de l'entreprise.

Dotations aux Amortissements, Dépréciations et Provisions financières DADP (compte 686)

Charge utilisée pour constater la dépréciation de la valeur des titres (actions, obligations, etc.)

Intérêts et charges assimilés (661, 665)

Intérêts dus à la suite d'un emprunt (661).

Intérêts des emprunts et dettes contractés

L'entreprise paie une annuité (souvent une mensualité) à sa banque pour un emprunt.
Cette annuité comprend une part d'intérêts et une part de remboursement du capital emprunté.
Le montant emprunté apparaît au passif du bilan dans le compte 164 « Emprunts auprès des établissements de crédit ».
Ce montant est également enregistré à l'actif du bilan dans le compte 512 « Banque ».
Les intérêts payés figurent en charges d'intérêts dans le compte 661.

Escomptes accordés

Un escompte est une réduction de prix accordée à un client pour un paiement anticipé de sa dette.
L'acheteur peut régler comptant ou en bénéficiant d'un escompte en fonction des conditions de vente.

Pertes de change financières

Ces pertes sont liées à la variation à la baisse de la parité de change d'une devise lors du règlement d'une mensualité d'emprunt.
Cette perte est comparée avec la parité de change du moment de l'enregistrement de la dette d'emprunt.
Le principe est similaire aux pertes de change de nature commerciale.
La gestion des pertes et des gains de change sur emprunt est approfondie lors de cours spécifiques.

Charges Nettes sur Cession de Valeurs Mobilières de Placement

Ce compte est utilisé en cas de cession de VMP (actions ou obligations) achetées à des fins spéculatives et qui génèrent des pertes.

Charges Exceptionnelles

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (671): Ces charges résultent d'événements inhabituels et non récurrents dans l'activité normale de lʻentreprise. Exemples:
- Amendes fiscales (6712)
- Dons versés par l'entreprise (6713)
Les dons versés par les entreprises peuvent être accordés à différents organismes:
- Œuvres ou organismes d'intérêt général (associations humanitaires, sportives locales)
- Fondations ou associations reconnues d'utilité publique (Restos du Cœur)
- Établissements dʻenseignement publics ou privés agréés
- L'État, ses établissements publics, et collectivités territoriales
Les dons aux associations (ou le mécénat) peuvent engendrer un avantage fiscal: une réduction d'impôt de 60 % du montant du don, dans la limite d'un plafond de 5‰ du CA annuel.
Charges exceptionnelles sur opérations de capital (675, 678):
- Valeurs Comptables des Éléments d'Actif Cédés (VCEAC): le compte 675 est utilisé lors de la cession d'immobilisations de l'actif du bilan.
- À noter que le prix de cession constitue un produit et non une charge.
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions exceptionnelles (compte 687)
- Ce compte est utilisé en cas d'amortissement, de dépréciation ou de provision à caractère exceptionnel.

Participation des Salariés aux Résultats

Une entreprise avec plus de 50 salariés doit redistribuer une partie de ses bénéfices annuels à ses salariés.
La participation au titre d'un exercice est calculée ainsi:
- Participation au titre de l'exercice N = (1/2) * [(B - 0.05 C) * (S/VA)]
- B = « Bénéfice net » de l'exercice
- C = Capitaux propres à l'arrêté des comptes de l'exercice
- S = Salaires bruts versés au titre de l'exercice
- VA = Valeur ajoutée dégagée au cours de l'exercice
Pour qu'il y ait une participation, l'entreprise doit dégager un bénéfice supérieur à 5 % des capitaux propres.

Impôts sur les bénéfices

Sociétés: Les bénéfices sont imposés au titre de l'impôt sur les sociétés.
Entreprises individuelles: Les bénéfices sont imposés au titre de l'impôt sur le revenu, selon la catégorie d'activité:
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) pour les commerçants et artisans
- Bénéfices Non Commerciaux (BNC) pour les professions libérales
- Bénéfices Agricoles (BA) pour les agriculteurs
Seuls les impôts des sociétés apparaissent dans le compte de résultat.
Les impôts dus par les entreprises individuelles ne figurent pas dans leur compte de résultat.

Produits d'exploitation

Définition: Les produits comprennent:
- Sommes ou valeurs reçues ou à recevoir en contrepartie de la fourniture de biens, travaux, services ou avantages consentis par l'entreprise.
- Production stockée ou déstockée au cours de l'exercice.
- Production immobilisée.
- Reprises sur amortissements et provisions.
- Transferts de charges.
- Prix de Cession des Éléments d'Actifs cédés (PCEA).
Ventes de marchandises (707):
- Ce compte enregistre les ventes de marchandises effectuées par l'entreprise.
RRRA sur vente de marchandises (7097):
- Ce compte enregistre les rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise.
- Ces RRRA sont déduits du montant des ventes.
Production vendue (701 à 706, 708):
- Vente de produits finis (701):
  - Ce compte enregistre les ventes de produits issus de la transformation des matières premières.
- Ventes de produits résiduels (703):
  - Ce compte enregistre la vente de produits secondaires de l'activité principale.
- Prestations de services (706):
  - Ce compte enregistre les prestations effectuées par l'entreprise.
- Produits des activités annexes (708):
  - Ce compte enregistre la facturation des activités annexes à l'activité principale.
RRRA sur production vendue (7091 à 7096, 7098):
- Ce compte enregistre les rabais, remises et ristournes accordés sur la production vendue.
Production stockée (713):
- Ce compte enregistre la variation de stocks de produits finis, semi-finis, en-cours ou résiduels.
- La production stockée est calculée comme la différence entre la valeur du stock final et la valeur du stock initial.
- Elle est enregistrée en produits car elle représente la production réelle de la période, et non uniquement la production vendue.
Production immobilisée (72):
- Ce compte enregistre la production d'immobilisations (bâtiments, machines) pour le compte de l´entreprise.
- L'immobilisation est valorisée à son coût de production.
Subventions d'exploitation (74):
- Ce compte enregistre les subventions dont bénéficie l'entreprise pour compenser des produits d'exploitation insuffisants ou des charges d'exploitation élevées.
- Exemples: aides et primes versées pour l'embauche ou l'emploi de salariés.
Reprises sur Amortissements, Dépréciations, Provisions et transferts de charges d'exploitation - RADP (781 + 791):
- Ce compte est utilisé pour reprendre une dépréciation ou une provision d'exploitation qui n'a plus lieu d'exister.
Autres produits de gestion courante (75):
- Exemples les plus usuels:
  - Redevances perçues par l'entreprise (7511):
    - Ce compte enregistre les redevances générées par la location de brevets ou de licences.
  - Jetons de présence perçus par l'entreprise (753):
    - Ce compte enregistre les jetons de présence reçus par l'entreprise en tant qu'administrateur d'une autre société.
  - Gains de change sur créances et dettes commerciales (756):
    - Ce compte enregistre les gains de change liés à la variation, à la hausse, de la parité de change d'une devise au moment du règlement.

Produits financiers

Revenus des produits de participation (761):
- Ce compte enregistre les dividendes perçus par l'entreprise en tant qu'actionnaire d'une autre entreprise.
Produits des autres immobilisations financières (762):
- Revenus provenant de titres immobilisés (7621):
  - Ce compte enregistre les revenus générés par les titres immobilisés.
- Intérêts perçus, par l'entreprise (7626):
  - Ce compte enregistre les intérêts perçus par l'entreprise suite à un prêt accordé à un tiers.
Autres intérêts et produits assimilés (763, 764, 765, 768):
- Exemples:
  - Escomptes obtenus (765):
    - Ce compte enregistre les escomptes obtenus par l'entreprise sur les paiements de ses fournisseurs ou les règlements de ses clients.
Reprise sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges financières - RADP (786, 796):
- Ce compte est utilisé pour reprendre une dépréciation ou une provision financière qui n'a plus lieu d'exister.
Produits nets sur cessions de Valeurs Mobilières de Placement (VMP) (767):
- Ce compte enregistre les produits liés à la vente de VMP.
Gains de change financiers (766):
- Ce compte enregistre les gains de change liés à la variation à la hausse de la parité de change d'une devise au moment du règlement d'une dette d'emprunt.

Produits Exceptionnels

Produits exceptionnels sur opérations de gestion (771):
- Ce compte enregistre les produits exceptionnels liés à des événements inhabituels et non récurrents.
- Exemples:
  - Libéralités (dons) reçues par l'entreprise (7713):
    - Ce compte enregistre les dons reçus par l'entreprise.
  - Subventions d'équilibre perçues (7715):
    - Ce compte enregistre les subventions reçues pour compenser une situation d'équilibre perturbée.
Produits exceptionnels sur opérations de capital (775, 777, 778):
- Ce compte enregistre les produits exceptionnels liés à des opérations sur le capital de l´entreprise.
- Exemple:
  - Compte 775 - Produits de Cessions des Éléments d'Actif (PCEA):
    - Ce compte enregistre le prix de cession d'immobilisations appartenant à l'entreprise.
Reprise sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges exceptionnelles (787, 797):
- Ce compte est utilisé pour reprendre une dépréciation ou une provision exceptionnelle qui n'a plus lieu d'exister.

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Description

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