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Questions and Answers
Quelles dépenses peuvent être déductibles du revenu d'emploi?
Quelle dépense n'est pas admissible en tant que déduction?
Quelles conditions doivent être remplies pour que les frais de repas soient déductibles?
Quel type de dépense est généralement exclu des déductions?
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Quelles dépenses peuvent être remboursées par un employé?
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Quel est le pourcentage de l'année pendant lequel il sera à Montréal?
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Quel est l'élément qui peut être déduit selon l'article 8 de la LIR?
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Quel type de revenu doit être inclus comme perte d'emploi selon l'alinéa 3 d)?
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Qu'est-ce qui est considéré comme un avantage imposable selon l'article 6?
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Un joueur de tennis est-il considéré comme un employé de l'ATP?
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Quel est le sens courant du terme 'rémunération' dans le contexte fiscal?
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Quels avantages sont explicitement mentionnés comme non-imposables?
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Quelle est la période mentionnée durant laquelle il demeurera à Végas avant son déménagement?
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Quel est le montant des intérêts imposables pour l'année 20X1?
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Quel montant l'employé doit-il rembourser sur le prêt à la date d'échéance?
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Quel est le montant des intérêts imposables pour l'année 20X3 avant la prise en compte de la remise de dette?
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Quelle est la prestation imposable totale après avoir considéré la remise de dette en 20X3?
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Depuis quel montant la remise de dette est-elle calculée en 20X3?
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Quel taux est prescrit pour les calculs d'intérêts dans cet exemple?
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Quels intérêts payés par l'employé dans l’année et 30 jours suivants en 20X1?
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Quels seraient les impacts fiscaux si le prêt était destiné à l'achat d'une maison?
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Quel élément est introduit dans le calcul de l'avantage imposable d'un employé sur un prêt à taux réduit?
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Dans quel cas le montant de l'avantage pour faible taux d'intérêt est-il déductible pour l'employé?
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Qu'arrive-t-il au montant d'une dette radiée par l'employeur?
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Comment est déterminé l'avantage imposable d'un prêt à un employé avec un taux inférieur au taux prescrit?
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Quel type de prêt permet à un employé de déduire l'avantage imposable en fonction du kilométrage utilisé pour l'emploi?
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Quel est le montant du prêt dans l'exemple fourni au 1er janvier 20X1?
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Quelle est la durée totale du prêt donné à l'employé dans l'exemple?
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Les intérêts sur un prêt à un employé sont imposables si quel critère est respecté?
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Quel pourcentage de la superficie totale de la maison Johanne utilise pour son bureau à domicile ?
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Quel montant est déductible pour la réparation de la toiture de Johanne ?
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Quelles dépenses ne sont pas déductibles pour Johanne ?
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Quel est le revenu d'emploi de Johanne pour 20X1 ?
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Quel est le total des dépenses déductibles pour les travailleurs indépendants ?
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Quel montant Johanne peut-elle déduire pour le chauffage et l'électricité ?
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Quel est le montant maximal que Johanne peut déduire en fonction de son revenu d’emploi ?
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Quel montant Johanne a payé pour l'assurance, qui n'est pas déductible ?
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Quelle dépense est considérée comme déductible pour Johanne ?
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Quel est le total des frais de bureau déductibles pour Johanne ?
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Study Notes
Règles de calcul du revenu d'emploi
- Le revenu d'emploi est calculé selon les articles 5, 6, 7 et 8 de la Loi de l'impôt sur le revenu (LIR).
- Le revenu d'emploi comprend le revenu brut (article 5), les avantages imposables (article 6), les avantages liés aux options d'achat d'actions (article 7) et les dépenses déductibles (article 8).
- Le revenu d'emploi est considéré comme un revenu d'emploi si le calcul est positif.
- Le revenu d'emploi est considéré comme une perte d'emploi si le calcul est négatif.
- Les salaires et toutes les autres formes de rémunération (ex : un bonus) sont considérés comme un revenu d'emploi.
- Le revenu d'emploi doit être basé sur le principe de la caisse (encaissé ou avoir le pouvoir de l'encaisser).
Avantages imposables
- Tout avantage conféré relié à l'emploi est imposable, même si le prêt est accordé à une personne liée à l'employé.
- Si le prêt est accordé à un employé à un taux inférieur au taux prescrit, alors un avantage imposable doit être calculé et ajouté au revenu d'emploi.
- La méthode de calcul de l'avantage imposable est définie à l'article 80.4 de la LIR.
- L'avantage imposable est calculé en soustrayant les intérêts payés par l'employé dans l'année ou dans les 30 jours suivants du taux prescrit.
- Il y a des particularités relatives aux prêts pour l'achat d'une automobile pour les fins d'emploi, d'une résidence avec une échéance supérieure à 5 ans.
- Si le prêt est pour l'achat d'une automobile pour les fins d'emploi ou pour fins d'investissement, le montant de l'avantage pour faible taux d'intérêt sera inclus au revenu d'emploi, mais déductible en proportion du kilométrage utilisé pour l'emploi.
- Le montant de l'avantage pour faible taux d'intérêt sera déductible dans le calcul du revenu de biens si le prêt a servi pour fins d'investissement (ex : achat d'actions).
- Toute remise de dette (i.e., portion de la dette que l'employé n'aura pas à rembourser à son employeur) doit être ajoutée au revenu d'emploi.
Exemples d'avantages imposables
- Un employeur consent un prêt sans intérêt de 100 000 $ à un employé le 1er janvier 20X1, d'une durée de 30 mois, pour l'achat d'une auto pour les fins de son emploi. Le 15 juin 20X3, l'employeur avise l'employé qu'il pourra rembourser 60 000 $ sur les 100 000 $ empruntés.
- L'employé doit inclure un avantage imposable dans son revenu d'emploi pour les années 20X1, 20X2 et 20X3 en raison du taux d'intérêt inférieur au taux prescrit et de la remise de dette de 40 000 $.
- L'avantage imposable est calculé en multipliant le montant du prêt par le taux prescrit et par le nombre de mois.
- Le taux prescrit est de 4% pour les 3 années pour les fins des calculs.
Dépenses déductibles du revenu d'emploi
- Les dépenses déductibles sont très précises et restreintes.
- Seules les dépenses spécifiquement permises peuvent être déduites du revenu d'emploi.
- Les dépenses déductibles incluent la TPS et la TVQ.
- Un employé peut obtenir un remboursement de la TPS et de la TVQ payées.
- Les montants déductibles excluent les dépenses en capital (sauf exception à 8 (1) j).
Restrictions aux dépenses déductibles du revenu d'emploi
- Une dépense qui serait déraisonnable dans les circonstances (art. 67) serait refusée à 100%.
- Les frais pour les repas payés par l'employé non remboursés par l'employeur sont déductibles que si les repas ont été consommés au cours d'une période où les fonctions de l'employé l'obligeaient à être absent pendant au moins 12 heures de la municipalité ou de la région métropolitaine où est situé l'employeur.
Exemple de dépenses déductibles du revenu d'emploi
- Johanne a un bureau à domicile situé au sous-sol, qui sert exclusivement pour son travail.
- Elle y a accompli plus de 65 % des tâches reliées à son travail en 20X1.
- Elle a dépensé 3 200 $ en intérêts sur hypothèque, 1 360 $ en assurance, 585 000 $ en coût de la maison, 2 550 $ en chauffage et électricité, 4 882 $ en impôts fonciers et 2 600 $ en réparation de la toiture.
- Le bureau occupe 22 % de la superficie totale de la maison.
- Seuls les coûts de chauffage, d'électricité et de réparation de la toiture sont déductibles du revenu d'emploi de Johanne, car les autres dépenses sont considérées comme des dépenses en capital ou non déductibles.
- Le montant des frais de bureau déductibles est calculé en multipliant le pourcentage de la superficie du bureau par le total des dépenses déductibles.
Exemple de conciliation : Salaire brut et salaire net
- Madame Jodoin a un salaire brut annuel de 120 000 $ en 20X3.
- Elle a des retenues à la source pour la cotisation à un RPA, la cotisation au RRQ, la cotisation à l'AE, la cotisation au RQAP, l'achat d'obligation d'épargne du Québec, l'impôt du Québec et l'impôt fédéral.
- Le salaire net versé à l'employé est calculé en soustrayant le total des retenues à la source du salaire brut.
Exercices à faire
- Guide fiscal : problèmes et solutions CCH : Chapitre D : D-1 à D-18 (pas D19 et D20)
- T-1-03-1 (employé)
- Exercices « testez vos connaissances » pour chacune des séances 3, 4 et 5.
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Description
Ce quiz explore les règles de calcul du revenu d'emploi selon la Loi de l'impôt sur le revenu. Vous apprendrez à distinguer entre le revenu brut, les avantages imposables et les dépenses déductibles. Testez vos connaissances sur les articles 5, 6, 7 et 8 pour bien comprendre les notions clés.
